31 mars 2016
61
délibérations
15
Finances & Budget
9
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (61)
Attribution de subventions dans le cadre du Fonds dInitiatives Collégiens et Lycéens (FICL)
Fiscalité locale — Vote des taux dimposition 2016
Demande de subventions dans le c'adre du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)
Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"
Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"
Attribution de subventions à divers centres sociaux
Attribution de subventions à des associations culturelles
Attribution de subventions aux opérateurs d'accueils de loisirs
Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative pour l'année 2016
Nouvelle tarification pour les accueils de loisirs municipaux (Chamagnieu)
Attribution de subventions aux associations étudiantes
Tarification appliquée aux locations des chalets pour le marché de Noël 2016
Compte administratif 2015
Demande de subventions dans le c'adre des mesures de s'outien à l'investissement public local
Avance de trésorerie au profit de l'association UNI EST
Approbation du compte de gestion de Madame le Trésorier Principal - Année 2015
Affectation du résultat 2015
Décision modificative n° 1
Modalités d'organisation des éditions 2016 du marché aux plantes et des Bons Plants
Approbation de la vente des s'acs des médiathèques de Villeurbanne
Projet Urbain Partenarial (PUP) Alstom : instauration d'un périmètre élargi de participation sur le secteur Blum Grandclément - Programme des Equipements Publics (PEP) relatif au site Alstom - convention de projet urbain partenarial avec la société OGIC
Modification d'un poste de collaborateur de groupe des élus communistes et républicains
Actualisation des autorisations de programme
Dénomination d'espaces publics
Dénomination de la nouvelle école créée sur la ZAC Gratte-Ciel
Garantie demprunt DYNACITE — réhabilitation de 67 logements situés 2 rue Lakanal et 43 rue du Tonkin
Présentation de programmes de travaux pour le secteur culturel
Présentation de programmes de travaux pour le secteur scolaire
Garantie demprunt DYNACITE — acquisition en VEFA de quatre logements collectifs situés 71 rue du 8 mai 1945 à Villeurbanne
Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de lassemblée générale de lAgence d'urbanisme de laire métropolitaine lyonnaise
ZAC Villeurbanne La Soie — Cession de lemprise foncière angle des voies dénommées ' Petite Rue de la Poudrette ' et ' chemin de la Poudrette ' à la métropole de Lyon
ZAC Villeurbanne La Soie — cession d'une voie sans maître dénommée ' Petite rue de la Poudrette '
Attribution de subventions aux centres sociaux et répartition dans le cadre de la programmation du Plan local pour linsertion et lemploi (Plie)
Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs pour l'année 2016
Attribution d'une subvention aux acteurs de la prévention, de la médiation et de la sécurité
Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes entre le CCAS et la ville de Villeurbanne pour l'acquisition de véhicules au gaz n'aturel c'omprimé
Participation de la Ville à la construction de 17 logements et d'un CHRS (centre dhébergement et de réinsertion sociale) par Est-Métropole-Habitat, 34 rue Richelieu
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Batigère Rhône-Alpes - 16/18 rue de la Convention
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia - 14 rue Charrin
Convention de partenariat avec l'association La Passerelle d'Eau de Robec
Modification des périmètres scolaires et création d'un nouveau périmètre
Présentation de programmes de travaux pour lamélioration thermique des bâtiments et le développement durable
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets
Montage partenarial entre la Ville et Est Métropole Habitat pour la reconstruction de la résidence Château-Gaillard
Convention d'objectifs et de moyens 2016-2018 entre la ville de Villeurbanne et l'association Tatatoom
Avenant à la convention doccupation précaire relative à la mise à disposition de containers aménagés au bénéfice de l'association ' Les Ateliers Frappaz ' - 16 rue Docteur Frappaz
Adhésion à l'association France Urbaine
Adhésion de la ville de Villeurbanne à l'association des Amis de linstitut dart contemporain
Présentation du programme pour la réalisation d'une école préfiguratrice sur le site du collège Leroux
Création de 5 postes dadjoint technique de 2ème classe pour la direction éducation
Création de 4 postes danimateur à temps non complet 80 % pour la direction éducation
Désignation du représentant du conseil municipal au conseil d'école
Convention tripartite de partenariat, d'objectifs et de moyens pour l'année 2016 entre la Ville de Villeurbanne, l'Association ' MJC de Villeurbanne ' et l'Association ' les MJC en Rhône-Alpes, Fédération Régionale'
Création des emplois saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu
Révision du cadre du personnel
Convention de partenariat entre le Rize et l'association TRACES - Histoire mémoires et actualité des migrations en Rhône-Alpes-Auvergne
Adhésion à l'association Patrimoine Aurhalpin
Attribution de subventions aux associations sportives
Présentation de programmes de travaux pour le secteur du sport
Projet Urbain Partenarial (PUP) Gervais — Bussière : instauration d'un périmètre de participation - Programme des Equipements Publics (PEP) - conventions de projet urbain partenarial avec les sociétés Kaufman & Broad et Vinci
Organisation du Village des recruteurs 2016 : projet de Convention avec lagence Aglaé communication
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