Conseil municipal du 31/03/2016

Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d'Initiatives Collégiens et Lycéens (FICL)

Fiscalité locale — Vote des taux d'imposition 2016

Demande de subventions dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution de subventions à des associations culturelles

Attribution de subventions aux opérateurs d'accueils de loisirs

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative pour l'année 2016

Nouvelle tarification pour les accueils de loisirs municipaux (Chamagnieu)

Attribution de subventions aux associations étudiantes

Tarification appliquée aux locations des chalets pour le marché de Noël 2016

Compte administratif 2015

Demande de subventions dans le cadre des mesures de soutien à l'investissement public local

Avance de trésorerie au profit de l'association UNI EST

Approbation du compte de gestion de Madame le Trésorier Principal - Année 2015

Affectation du résultat 2015

Décision modificative n° 1

Modalités d'organisation des éditions 2016 du marché aux plantes et des Bons Plants

Approbation de la vente des sacs des médiathèques de Villeurbanne

Projet Urbain Partenarial (PUP) Alstom : instauration d'un périmètre élargi de participation sur le secteur Blum Grandclément - Programme des Equipements Publics (PEP) relatif au site Alstom - convention de projet urbain partenarial avec la société OGIC

Modification d'un poste de collaborateur de groupe des élus communistes et républicains

Actualisation des autorisations de programme

Dénomination d'espaces publics

Dénomination de la nouvelle école créée sur la ZAC Gratte-Ciel

Garantie d'emprunt DYNACITE — réhabilitation de 67 logements situés 2 rue Lakanal et 43 rue du Tonkin

Présentation de programmes de travaux pour le secteur culturel

Présentation de programmes de travaux pour le secteur scolaire

Garantie d'emprunt DYNACITE — acquisition en VEFA de quatre logements collectifs situés 71 rue du 8 mai 1945 à Villeurbanne

Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de l'assemblée générale de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise

ZAC Villeurbanne La Soie — Cession de l'emprise foncière angle des voies dénommées ' Petite Rue de la Poudrette ' et ' chemin de la Poudrette ' à la métropole de Lyon.

ZAC Villeurbanne La Soie — cession d'une voie sans maître dénommée ' Petite rue de la Poudrette '

Attribution de subventions aux centres sociaux et répartition dans le cadre de la programmation du Plan local pour l'insertion et l'emploi (Plie)

Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs pour l'année 2016

Attribution d'une subvention aux acteurs de la prévention, de la médiation et de la sécurité

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le CCAS et la ville de Villeurbanne pour l'acquisition de véhicules au gaz naturel comprimé

Participation de la Ville à la construction de 17 logements et d'un CHRS (centre d'hébergement et de réinsertion sociale) par Est-Métropole-Habitat, 34 rue Richelieu

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Batigère Rhône-Alpes - 16/18 rue de la Convention

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia - 14 rue Charrin

Convention d'objectifs et de moyens 2016-2018 entre la ville de Villeurbanne et l'association Tatatoom

Convention tripartite de partenariat, d'objectifs et de moyens pour l'année 2016 entre la Ville de Villeurbanne, l'Association ' MJC de Villeurbanne ' et l'Association ' les MJC en Rhône-Alpes, Fédération Régionale'

Avenant à la convention d'occupation précaire relative à la mise à disposition de containers aménagés au bénéfice de l'association ' Les Ateliers Frappaz ' - 16 rue Docteur Frappaz

Adhésion à l'association France Urbaine

Adhésion de la ville de Villeurbanne à l'association des Amis de l'institut d'art contemporain

Convention de partenariat avec l'association La Passerelle d'Eau de Robec

Modification des périmètres scolaires et création d'un nouveau périmètre

Présentation de programmes de travaux pour l'amélioration thermique des bâtiments et le développement durable

Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Montage partenarial entre la Ville et Est Métropole Habitat pour la reconstruction de la résidence Château-Gaillard

Présentation du programme pour la réalisation d'une école préfiguratrice sur le site du collège Leroux

Création de 5 postes d'adjoint technique de 2ème classe pour la direction éducation

Création de 4 postes d'animateur à temps non complet 80 % pour la direction éducation

Désignation du représentant du conseil municipal au conseil d'école

Convention de partenariat entre le Rize et l'association TRACES - Histoire mémoires et actualité des migrations en Rhône-Alpes-Auvergne

Adhésion à l'association Patrimoine Aurhalpin

Attribution de subventions aux associations sportives

Présentation de programmes de travaux pour le secteur du sport

Création des emplois saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu

Révision du cadre du personnel

Projet Urbain Partenarial (PUP) Gervais — Bussière : instauration d'un périmètre de participation - Programme des Equipements Publics (PEP) - conventions de projet urbain partenarial avec les sociétés Kaufman & Broad et Vinci

Organisation du Village des recruteurs 2016 : projet de Convention avec l'agence Aglaé communication