14 décembre 2015

Convention d'objectifs et de moyens 2016-2018 entre la ville de Villeurbanne et la Maison du c'itoyen

C'onvention de groupement de c'ommande pour le l'ancement d'une c'onsultation relative à la fourniture de pièces d'étachées

Politique de la ville — Contrat de ville 2015-2020 - adoption de la convention locale villeurbannaise

Création de postes dagents non titulaires pour accroissement temporaire d'activité

Création de postes dagents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

Création de postes dagents non titulaires pour accroissement saisonnier d'activité

Ouvertures dominicales des commerces à Villeurbanne

C'onvention transactionnelle entre un agent municipal et la ville de Villeurbanne

Avenant à la convention dobjectif de lOVPAR

C'onvention — c'adre- Cyprian S'ervices d' Aides à d'omicile

SIGERLy : Désignation de représentants suite au changement de statut

Mise en oeuvre d'une indemnité dégressive remplaçant lindemnité exceptionnelle

Convention et attribution de subventions au VHA

Octroi de la garantie à certains créanciers de lAgence France Locale

Attribution de subventions aux centres sociaux : avenants récapitulatifs 2015 et avenants 2016

Attribution de subventions aux structures culturelles

Attribution de subventions à l'Association de Développement Local pour lemploi et la formation (ADL)

Attribution d'une subvention à l'association Uni-Est

Attribution d'une subvention à Est Emploi

D'emande de subvention pour l'action ' s'avoir n'ager '

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

Budget Primitif 2016

ZAC — Gratte-Ciel Centre-Ville - Condition résolutoire attachée à la vente des terrains Ville

Présentation du programme pour lextension et la réhabilitation de la maison de quartier des Brosses à Villeurbanne

Garantie demprunt VILOGIA — Acquisition auprès dICF d'un patrimoine de 76 logements et 3 commerces, aux n° 4 à 10 rue Bat Yam à Villeurbanne

Garantie demprunt VILOGIA — Acquisition de 94 logements et de 71 parkings, 1-3 rue Jacques Brel à Villeurbanne

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT suite au réaménagement de vingt-cinq prêts selon de nouvelles caractéristiques financières

Garantie demprunt DYNACITE — Acquisition en VEFA de 17 logements - 279-281 route de Genas

Installation de Vidéo projecteurs dans les groupes scolaires de Villeurbanne - Approbation du programme de travaux et création de lAutorisation de Programme

Avenant au bail emphytéotique relatif à la résidence pour personnes âgées ' Marx Dormoy '

Attribution de subventions à diverses associations sportives

Attribution de subventions aux associations sportives faisant lobjet d'un partenariat particulier

Convention et attribution de subventions pour mission dintérêt général Asvel Basket association - Asvel Basket SASP

Attribution d'une subvention à l'Association de coordination de lUnion Sportive dEnseignement du Premier degré (USEP) de Villeurbanne

Tarification des droits dentrées dans les piscines villeurbannaises

Convention avec le Relais, entreprise d'insertion

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale pour linsertion économique et sociale des jeunes pour l'année 2016

Convention avec le c'omité social du personnel de la ville de Villeurbanne

Création de deux Autorisations de Programme relatives aux aides financières apportées par la ville dans le cadre de la production de logements sociaux et la réhabilitation énergétique du patrimoine social

Modifications relatives au syndicat mixte de gestion de lENMDAD de Villeurbanne : retrait du département de Rhône et adhésion de la métropole de Lyon, nouveaux statuts du syndicat mixte de gestion, protocole financier 2016

Participation de la ville à la politique de travaux damélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne

Programme amélioration des performances énergétiques dans le parc privé : conventions avec les associations PACT et ALE

C'onvention de groupement de c'ommande pour le l'ancement d'une c'onsultation relative aux Matériels Informatiques, Réseaux et Prestations associées

Attribution de subventions aux associations Petite Enfance

Signature du 3ème Contrat Enfance Jeunesse

Remise gracieuse de dettes de restauration scolaire et périscolaire

Révision du cadre du personnel

Renouvellement de la convention avec la Maison de la Culture Arménienne de Villeurbanne, et avenants aux conventions dobjectifs et de moyens avec le CCO et l'Association culturelle Alexandre Grossman

Convention avec l'association du restaurant inter administratif de Villeurbanne