CM

16 novembre 2015

Villeurbanne 40 délibérations

40

délibérations

13

Finances & Budget

7

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (40)

Finances & Budget 13 délibérations
151

Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le MFPF (Mouvement Français pour le Planning Familial)

256

Attribution d'une subvention dans le c'adre des Fonds d'Initiatives C'ollégiens et Lycéens

261

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association "J'ardin passerelle Mouchka"

262

Attribution d'une subvention à une association étudiante

265

Attribution d'un complément de subvention au théâtre Astrée de lUCBL1

267

Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants

269

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville pour l'année 2015

270

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine des Personnes âgées

271

Attribution de subventions à divers centres sociaux et à lOVPAR

272

Attribution de subventions à diverses associations ' partenariats européens et coopération internationale ' et mise à disposition de chalets associatifs dans le cadre du Marché de Noël 2015

275

Attributions de subventions à diverses associations

278

Attribution d'un complément de subvention à l'association Les Ateliers Frappaz

283

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Autres decisions 7 délibérations
217

Convention avec l'Institut du Service C'ivique

220

Affectation du produit des quêtes des mariages

260

Décision modificative n°4

280

Exonération de frais de location de salles

285

Bourse au permis de conduire

286

Evolutions du dispositif installtoit

296

Projet de pacte métropolitain

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
287

Garantie demprunt BATIGERE Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 11 logements, impasse Baconnier - 273 route de Genas à Villeurbanne

288

Garantie demprunt VILOGIA — construction de 39 logements sociaux au n°20 rue Valentin Haüy à Villeurbanne, résidence ' La Valentine '

289

Garantie demprunt 3F Immobilière RA — Acquisition-amélioration de 5 logements sociaux au n°8 rue Jubin à Villeurbanne - Précisions concernant les caractéristiques des prêts

291

ZAC Villeurbanne la Soie : dénomination des voies

292

ZAC Villeurbanne la Soie — Cession de deux biens fonciers - 43 rue Decomberousse et 11 rue Francia

293

Acquisition des parcelles CB38 et CB88 situées 16 rue Alfred de Musset

297

Garantie demprunt SVU — Acquisition-Amélioration de 14 logements, situés 10 rue Paul Verlaine

Social & Santé 4 délibérations
273

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - ICF Sud Est Méditerranée - 139 rue Léon Blum

274

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - SCIC Habitat Rhône-Alpes - ZAC Villeurbanne La Soie

277

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité

279

Attribution de subventions aux associations locales intervenant sur le thème du handicap

Environnement 4 délibérations
276

Signature de la Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

284

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Réseau français des Villes Educatrices

290

Attribution de subventions pour des actions du Contrat éducatif local (CEL), du Contrat local daccompagnement à la scolarité (CLAS) et du Réseau découte, dappui et daccompagnement des parents (REAAP)

294

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Sport 2 délibérations
255

Attribution de subventions de projets spécifiques et dans le cadre de la fonction sociale et éducative du sport

258

Redevance doccupation du domaine public pour les distributeurs automatiques darticles de natation dans les piscines municipales de Villeurbanne

Transport & Mobilité 1 délibération
257

Convention de groupement de c'ommande pour le l'ancement d'une consultation relative à l'acquisition de vélos

Vie associative 1 délibération
263

Convention entre la ville de Villeurbanne et l'association Club des 24 Heures de lInsa

Enfance & Jeunesse 1 délibération
282

Préparation de la dix — septième Fête du livre jeunesse de Villeurbanne

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