16 novembre 2015
40
délibérations
13
Finances & Budget
7
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le MFPF (Mouvement Français pour le Planning Familial)
Attribution d'une subvention dans le c'adre des Fonds d'Initiatives C'ollégiens et Lycéens
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association "J'ardin passerelle Mouchka"
Attribution d'une subvention à une association étudiante
Attribution d'un complément de subvention au théâtre Astrée de lUCBL1
Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants
Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville pour l'année 2015
Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine des Personnes âgées
Attribution de subventions à divers centres sociaux et à lOVPAR
Attribution de subventions à diverses associations ' partenariats européens et coopération internationale ' et mise à disposition de chalets associatifs dans le cadre du Marché de Noël 2015
Attributions de subventions à diverses associations
Attribution d'un complément de subvention à l'association Les Ateliers Frappaz
Attribution de subventions à diverses associations culturelles
Convention avec l'Institut du Service C'ivique
Affectation du produit des quêtes des mariages
Décision modificative n°4
Exonération de frais de location de salles
Bourse au permis de conduire
Evolutions du dispositif installtoit
Projet de pacte métropolitain
Garantie demprunt BATIGERE Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 11 logements, impasse Baconnier - 273 route de Genas à Villeurbanne
Garantie demprunt VILOGIA — construction de 39 logements sociaux au n°20 rue Valentin Haüy à Villeurbanne, résidence ' La Valentine '
Garantie demprunt 3F Immobilière RA — Acquisition-amélioration de 5 logements sociaux au n°8 rue Jubin à Villeurbanne - Précisions concernant les caractéristiques des prêts
ZAC Villeurbanne la Soie : dénomination des voies
ZAC Villeurbanne la Soie — Cession de deux biens fonciers - 43 rue Decomberousse et 11 rue Francia
Acquisition des parcelles CB38 et CB88 situées 16 rue Alfred de Musset
Garantie demprunt SVU — Acquisition-Amélioration de 14 logements, situés 10 rue Paul Verlaine
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - ICF Sud Est Méditerranée - 139 rue Léon Blum
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - SCIC Habitat Rhône-Alpes - ZAC Villeurbanne La Soie
Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité
Attribution de subventions aux associations locales intervenant sur le thème du handicap
Signature de la Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Réseau français des Villes Educatrices
Attribution de subventions pour des actions du Contrat éducatif local (CEL), du Contrat local daccompagnement à la scolarité (CLAS) et du Réseau découte, dappui et daccompagnement des parents (REAAP)
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable
Attribution de subventions de projets spécifiques et dans le cadre de la fonction sociale et éducative du sport
Redevance doccupation du domaine public pour les distributeurs automatiques darticles de natation dans les piscines municipales de Villeurbanne
Convention de groupement de c'ommande pour le l'ancement d'une consultation relative à l'acquisition de vélos
Convention entre la ville de Villeurbanne et l'association Club des 24 Heures de lInsa
Préparation de la dix — septième Fête du livre jeunesse de Villeurbanne
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