Conseil municipal du 16/11/2015

Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le MFPF (Mouvement Français pour le Planning Familial)

Attribution d'une subvention dans le cadre des Fonds d'Initiatives Collégiens et Lycéens

Attribution d'une subvention à une association étudiante

Attribution d'un complément de subvention au théâtre Astrée de l'UCBL1

Attribution de subventions à diverses associations d'anciens combattants

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville pour l'année 2015

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine des Personnes âgées

Attribution de subventions à divers centres sociaux et à l'OVPAR

Attribution de subventions à diverses associations ' partenariats européens et coopération internationale ' et mise à disposition de chalets associatifs dans le cadre du Marché de Noël 2015

Attributions de subventions à diverses associations

Attribution d'un complément de subvention à l'association Les Ateliers Frappaz

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Convention avec l'Institut du Service Civique

Affectation du produit des quêtes des mariages

Décision modificative n°4

Exonération de frais de location de salles

Bourse au permis de conduire

Evolutions du dispositif install'toit

Projet de pacte métropolitain

Convention de groupement de commande pour le lancement d'une consultation relative à l'acquisition de vélos

Garantie d'emprunt BATIGERE Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 11 logements, impasse Baconnier - 273 route de Genas à Villeurbanne

Garantie d'emprunt VILOGIA — construction de 39 logements sociaux au n°20 rue Valentin Haüy à Villeurbanne, résidence ' La Valentine '

Garantie d'emprunt 3F Immobilière RA — Acquisition-amélioration de 5 logements sociaux au n°8 rue Jubin à Villeurbanne - Précisions concernant les caractéristiques des prêts

ZAC Villeurbanne la Soie : dénomination des voies

ZAC Villeurbanne la Soie — Cession de deux biens fonciers - 43 rue Decomberousse et 11 rue Francia

Garantie d'emprunt SVU — Acquisition-Amélioration de 14 logements, situés 10 rue Paul Verlaine.

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association "Jardin passerelle Mouchka"

Signature de la Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale.

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Réseau français des Villes Educatrices

Attribution de subventions pour des actions du Contrat éducatif local (CEL), du Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) et du Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP)

Acquisition des parcelles CB38 et CB88 situées 16 rue Alfred de Musset

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - ICF Sud Est Méditerranée - 139 rue Léon Blum

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - SCIC Habitat Rhône-Alpes - ZAC Villeurbanne La Soie

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité

Attribution de subventions aux associations locales intervenant sur le thème du handicap

Attribution de subventions de projets spécifiques et dans le cadre de la fonction sociale et éducative du sport

Redevance d'occupation du domaine public pour les distributeurs automatiques d'articles de natation dans les piscines municipales de Villeurbanne

Convention entre la ville de Villeurbanne et l'association Club des 24 Heures de l'Insa

Préparation de la dix — septième Fête du livre jeunesse de Villeurbanne