Conseil municipal du 12/10/2015

Admissions en non valeur et créances éteintes

Convention pour la mise en place de télérelève pour la distribution de gaz

Dénomination de relais assistants maternels

Augmentation de capital de la SEMCODA

Augmentation de capital de la SPL SEGAPAL

Les Arboressences 2015 : modalités d'organisation

Rapport d'activité 2014 de la SEMCODA

Convention de groupement de commande pour le lancement d'une consultation relative aux produits d'entretien

Décision modificative n°3

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative pour l'année 2015

Attribution d'une subvention à l'Université de Lyon pour l'édition 2015 de la Fête de la Science

Attribution de subventions aux écoles pour les actions pédagogiques de l'année 2015-2016

Attribution de subventions à diverses associations d'anciens combattants

Attribution de subventions à diverses associations vie associative

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

Garantie d'emprunt Alliade Habitat — Réhabilitation de 39 logements, 55 à 59 rue Courteline

Garantie d'emprunt Alliade Habitat — Acquisition en VEFA de 5 logements sociaux, Le Clos Margaux, 5-7 rue Berthelot

Participation de la Ville à la politique de travaux d'amélioration énergétique du patrimoine des bailleurs sociaux - Est Métropole Habitat - Résidences Legay et Garnier

Participation de la Ville à la politique de travaux d'amélioration énergétique du patrimoine des bailleurs sociaux - Alliade Habitat - Résidence Clément Michut

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la ville de Lyon pour la Nuit des Etudiants du Monde 2015

Convention et avenant entre la ville de Villeurbanne et les associations étudiantes AFEV et Un Doua de Jazz

Convention de partenariat Croix — Rouge Française / Ville 2015-2018 : Mise en oeuvre des actions de formation/sensibilisation auprès du grand public -annexe2

Révision du cadre du personnel

Signature de la Charte de la Mobilisation pour la défense de l'égalité contre le racisme, lancée par le Défenseur des droits

Rapport annuel d'activité 2014 de la SPL, gestion des espaces publics du Rhône amont (SEGAPAL- Grand Parc)

Acquisition de locaux au 36 rue du 8 Mai 1945 destinés à accueillir une maison pluridisciplinaire de santé

Attribution de subventions pour projet aux associations sportives de Villeurbanne

Convention d'attribution du label Information Jeunesse entre la ville de Villeurbanne, l'Etat et le Centre Régional de l'Information Jeunesse

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la Région Rhône-Alpes dans le mise en oeuvre du dispositif "Pass Numérique"

Mise en place du paiement par téléphone des droits de stationnement de surface