Conseil municipal du 01/06/2015
53
délibérations
16
Finances & Budget
12
Social & Santé
8
Urbanisme & Travaux
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Débloquer le résumé IADélibérations (53)
Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville pour l'année 2015
Politique de la ville — demande de financements à l'Etat et à la Métropole de Lyon
Avenant 2015 à la convention de financement entre la ville de Villeurbanne et Cyprian services d'aides à domicile
Attribution dune subvention à la Chambre de métiers et d'artisanat du Rhône (CMA 69) - prolongation de la convention triennale 2012-2014 - avenant N°2 (juin-décembre 2015)
Attribution de subventions aux opérateurs d'accueil de loisirs
Tarification appliquée aux locations des chalets pour le marché de Noël 2015
Attribution d'une subvention au Mouvement Français pour le Planning Familial (MFPF) du Rhône
Tarifs applicables à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Attribution de subventions aux centres sociaux et répartition dans le cadre de la programmation PLIE
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association 'La cause des parents'
Attribution de subventions à des associations culturelles
Attribution de subventions aux associations étudiantes
Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des déplacements urbains
Attribution de subventions à diverses associations d'anciens combattants
Attribution de subventions à diverses associations 'vie associative'
Attribution de subventions dans le cadre des Fonds Initiatives Jeunes
Convention entre la Ville et l'Observatoire Régional de Santé (ORS) Rhône-Alpes
Attribution de subvention à diverses associations oeuvrant dans le domaine de la santé
Avenant financier 2015 à la convention entre la Ville et le Centre Hospitalier Le Vinatier pour l'accueil dans les locaux de l'espace santé environnement d'un médiateur de réseaux Conseil Local de Santé Mentale (CLSM)
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Réseau de santé mutualiste (RESAMUT)
Avenant financier 2015 à la convention d'objectifs et de moyens 2014-2016 entre la ville de Villeurbanne et l'ADES, association départementale d'éducation à la santé du Rhône.
Avenant financier 2015 à la convention d'objectifs et de moyens 2014-2016 ville de Villeurbanne - ANPAA Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie du Rhône
Attributions de subventions à des associations dans le domaine du handicap
Attribution de subventions à diverses associations 'prévention, médiation et sécurité'
Signature du protocole d'accord du Plan Intercommunal pour l'Insertion et l'Emploi de l'Est et du Sud Lyonnais 2015-2019 et mise à disposition de personnel municipal pour le Plie Uni Est
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia - 20 rue Valentin Haüy - Modification du montant
Attribution d'une subvention exceptionnelle au projet d'implantation d'une épicerie sociale et solidaire
Création de huit postes d'adjoint administratif de 2ème classe, ASVP, pour la direction prévention médiation sécurité
Cession d'emprises foncières situées rue Gervais-Bussière à Vinci Immobilier et Kaufman et Broad
Présentation du programme 2015 des travaux d'éclairage public
Garantie d'emprunt SEMCODA — EHPAD Blanqui, acquisition amélioration de 84 logements au 36 avenue A. Blanqui - Précision concernant les caractéristiques des prêts
Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine du logement
Attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme pour l'année 2015
Projet de ZAC Gratte — ciel centre-ville - Résiliation amiable du bail emphytéotique de la SCI du 106 rue Francis-de-Pressensé
ZAC Gratte — ciel centre-ville - Autorisation donnée à la région Rhône Alpes de déposer un permis de construire sur des emprises appartenant à la Ville
Acquisition d'une propriété sise 125 rue Dedieu par voie de préemption
Désaffectation et déclassement du domaine public communal des parcelles BD 34 et BD 66
Attribution d'une subvention à l'Agence Locale de l'Energie pour le projet 'Défi Ecol'énergie' en partenariat avec la Ville et l'école élémentaire Léon-Jouhaux
Partenariat entre le Réseau Français des Villes Educatrices et la ville de Villeurbanne
Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement 2013
Adhésion au réseau francophone des villes amies des aînés
Relais Jeunes Jacques Monod : prise en compte des évolutions financières de l'opération Relais Jeunes Jacques Monod
Convention avec le Sytral pour la maintenance d'un sanitaire public au pôle multimodal de Bonnevay
Convention entre la ville de Villeurbanne et les centres sociaux pour la fourniture de repas et de goûters par la cuisine centrale
Convention avec la Métropole de Lyon pour le Fonds local d'aide aux Jeunes en 2015
Attribution de subventions 'fonction sociale et éducative du sport' aux associations sportives
ZAC Gratte — ciel centre-ville - Participation de la Ville au coût des équipements publics de la ZAC Gratte-Ciel au titre de son projet de complexe sportif
Désignation d'un représentant au sein du conseil de l'UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives
Convention de partenariat entre la Ville et la Croix-Rouge française 2015-2018
Avenants aux conventions entre la ville de Villeurbanne et les associations AJIL et Karnaval Humanitaire
Réglement intérieur de la restauration et des accueils périscolaires
Tarifs des accueils périscolaires
Révision du cadre du personnel
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