Conseil municipal du 01/06/2015

Villeurbanne 1 juin 2015 53 délibérations
Document source

53

délibérations

16

Finances & Budget

12

Social & Santé

8

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (53)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
99

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville pour l'année 2015

100

Politique de la ville — demande de financements à l'Etat et à la Métropole de Lyon

103

Avenant 2015 à la convention de financement entre la ville de Villeurbanne et Cyprian services d'aides à domicile

120

Attribution dune subvention à la Chambre de métiers et d'artisanat du Rhône (CMA 69) - prolongation de la convention triennale 2012-2014 - avenant N°2 (juin-décembre 2015)

121

Attribution de subventions aux opérateurs d'accueil de loisirs

122

Tarification appliquée aux locations des chalets pour le marché de Noël 2015

123

Attribution d'une subvention au Mouvement Français pour le Planning Familial (MFPF) du Rhône

124

Tarifs applicables à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

127

Attribution de subventions aux centres sociaux et répartition dans le cadre de la programmation PLIE

130

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association 'La cause des parents'

132

Attribution de subventions à des associations culturelles

134

Attribution de subventions aux associations étudiantes

140

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des déplacements urbains

143

Attribution de subventions à diverses associations d'anciens combattants

144

Attribution de subventions à diverses associations 'vie associative'

148

Attribution de subventions dans le cadre des Fonds Initiatives Jeunes

❤️ Social & Santé 12 délibérations
70

Convention entre la Ville et l'Observatoire Régional de Santé (ORS) Rhône-Alpes

71

Attribution de subvention à diverses associations oeuvrant dans le domaine de la santé

72

Avenant financier 2015 à la convention entre la Ville et le Centre Hospitalier Le Vinatier pour l'accueil dans les locaux de l'espace santé environnement d'un médiateur de réseaux Conseil Local de Santé Mentale (CLSM)

73

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Réseau de santé mutualiste (RESAMUT)

104

Avenant financier 2015 à la convention d'objectifs et de moyens 2014-2016 entre la ville de Villeurbanne et l'ADES, association départementale d'éducation à la santé du Rhône.

105

Avenant financier 2015 à la convention d'objectifs et de moyens 2014-2016 ville de Villeurbanne - ANPAA Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie du Rhône

111

Attributions de subventions à des associations dans le domaine du handicap

125

Attribution de subventions à diverses associations 'prévention, médiation et sécurité'

126

Signature du protocole d'accord du Plan Intercommunal pour l'Insertion et l'Emploi de l'Est et du Sud Lyonnais 2015-2019 et mise à disposition de personnel municipal pour le Plie Uni Est

131

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia - 20 rue Valentin Haüy - Modification du montant

137

Attribution d'une subvention exceptionnelle au projet d'implantation d'une épicerie sociale et solidaire

138

Création de huit postes d'adjoint administratif de 2ème classe, ASVP, pour la direction prévention médiation sécurité

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
50

Cession d'emprises foncières situées rue Gervais-Bussière à Vinci Immobilier et Kaufman et Broad

108

Présentation du programme 2015 des travaux d'éclairage public

113

Garantie d'emprunt SEMCODA — EHPAD Blanqui, acquisition amélioration de 84 logements au 36 avenue A. Blanqui - Précision concernant les caractéristiques des prêts

141

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine du logement

142

Attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme pour l'année 2015

145

Projet de ZAC Gratte — ciel centre-ville - Résiliation amiable du bail emphytéotique de la SCI du 106 rue Francis-de-Pressensé

146

ZAC Gratte — ciel centre-ville - Autorisation donnée à la région Rhône Alpes de déposer un permis de construire sur des emprises appartenant à la Ville

149

Acquisition d'une propriété sise 125 rue Dedieu par voie de préemption

🌱 Environnement 5 délibérations
106

Désaffectation et déclassement du domaine public communal des parcelles BD 34 et BD 66

109

Attribution d'une subvention à l'Agence Locale de l'Energie pour le projet 'Défi Ecol'énergie' en partenariat avec la Ville et l'école élémentaire Léon-Jouhaux

110

Partenariat entre le Réseau Français des Villes Educatrices et la ville de Villeurbanne

112

Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement 2013

136

Adhésion au réseau francophone des villes amies des aînés

📄 Autres decisions 4 délibérations
48

Relais Jeunes Jacques Monod : prise en compte des évolutions financières de l'opération Relais Jeunes Jacques Monod

116

Convention avec le Sytral pour la maintenance d'un sanitaire public au pôle multimodal de Bonnevay

129

Convention entre la ville de Villeurbanne et les centres sociaux pour la fourniture de repas et de goûters par la cuisine centrale

133

Convention avec la Métropole de Lyon pour le Fonds local d'aide aux Jeunes en 2015

Sport 3 délibérations
128

Attribution de subventions 'fonction sociale et éducative du sport' aux associations sportives

152

ZAC Gratte — ciel centre-ville - Participation de la Ville au coût des équipements publics de la ZAC Gratte-Ciel au titre de son projet de complexe sportif

153

Désignation d'un représentant au sein du conseil de l'UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives

🤝 Vie associative 2 délibérations
68

Convention de partenariat entre la Ville et la Croix-Rouge française 2015-2018

135

Avenants aux conventions entre la ville de Villeurbanne et les associations AJIL et Karnaval Humanitaire

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
147

Réglement intérieur de la restauration et des accueils périscolaires

150

Tarifs des accueils périscolaires

👥 Ressources humaines 1 délibération
139

Révision du cadre du personnel

WEB villeurbanne_webdelib:2015-06-01
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