CM

30 mars 2015

Villeurbanne 41 délibérations

41

délibérations

16

Finances & Budget

7

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (41)

Finances & Budget 16 délibérations
42

Fiscalité locale — Vote des taux dimposition 2015

43

Octroi de la garantie à certains créanciers de lAgence France Locale

44

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

45

Attribution de subventions : Fonds dInitiatives Collégiens et Lycéens (FICL)

55

Demande de subventions à l'Etat dans le c'adre du dispositif Ville Vie Vacances

56

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville pour l'année 2015

57

Attribution de subventions dans le cadre des Fonds dInitiatives Jeunes

62

Attribution d'une subvention à l'Université Ouverte Claude-Bernard pour les soirées scientifiques

65

Compte administratif 2014

67

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Ailoj

79

Attribution d'une subvention à la LICRA

81

Attribution d'une subvention à l'association 'Les arts hachés'

92

Attribution d'une subvention au Théâtre et compagnie de l'Iris

93

Attribution d'une subvention à l'Association de Développement Local pour lemploi formation (ADL)

96

Adhésion à ARADEL (Association Rhône — Alpes des Développeurs Economiques)

102

Management de centre — ville : attribution d'une subvention à la SVU

Autres decisions 7 délibérations
39

Décision modificative n°1

40

Affectation du résultat 2014

41

Approbation du compte de gestion de Madame le Trésorier Principal - Année 2014

76

Commémoration 2015 du génocide arménien

77

Modalités d'organisation du marché aux plantes et des Bons plants 2015

88

Présentation du programme d'extension du parc Chanteur

90

Exonération de frais de location de salles

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
59

Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2014

64

Garantie demprunt ICF Sud — est Méditerranée - Acquisition en VEFA de 10 logements 'Le Patio de Galilée' - 2 et 4 rue Léon-Fabre

78

Garantie demprunt SEMCODA — EHPAD Blanqui, acquisition-amélioration de 84 logements au 36 avenue A. Blanqui

87

Présentation du programme de réaménagement paysager du square des Justes

89

Terrain du rectorat — Interface travaux d'aménagement du parc public et travaux d'opération immobilière

95

Reclassement dans le domaine public communal des logements de fonction de certains groupes scolaires

Social & Santé 3 délibérations
8

Modalités d'exercice de la police spéciale des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des immeubles collectifs à usage principal habitation et de la sécurité des ERP à usage dhébergement

46

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion : Vilogia - 20 rue Valentin Haüy

47

Renouvellement du Conseil Consultatif Ville, Autonomie et Handicaps

Ressources humaines 3 délibérations
58

Création de postes dagents saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu - année 2015

82

Révision du cadre du personnel

84

Convention c'adre 2015 — 2018 entre l'URDLA, la ville de Villeurbanne et la Région Rhône-Alpes

Environnement 3 délibérations
63

Adhésion du réseau de lecture publique à l'association Graine de Troc

74

Autorisation de signature d'une convention avec la Métropole de Lyon pour la mise à disposition de lapplication informatique dinstruction des dossiers d'urbanisme ' Pack Application Droit des Sols ' (Pack ADS)

75

Etablissement d'un plan climat — air-énergie territorial (PCAET) volontaire et adhésion à la Convention des maires pour ladaptation au changement climatique

Sport 2 délibérations
83

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

86

Présentation de programmes de travaux pour le secteur du sport

Transport & Mobilité 1 délibération
91

Autorisation de vendre deux bibliobus

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