30 mars 2015
41
délibérations
16
Finances & Budget
7
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Fiscalité locale — Vote des taux dimposition 2015
Octroi de la garantie à certains créanciers de lAgence France Locale
Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture
Attribution de subventions : Fonds dInitiatives Collégiens et Lycéens (FICL)
Demande de subventions à l'Etat dans le c'adre du dispositif Ville Vie Vacances
Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville pour l'année 2015
Attribution de subventions dans le cadre des Fonds dInitiatives Jeunes
Attribution d'une subvention à l'Université Ouverte Claude-Bernard pour les soirées scientifiques
Compte administratif 2014
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Ailoj
Attribution d'une subvention à la LICRA
Attribution d'une subvention à l'association 'Les arts hachés'
Attribution d'une subvention au Théâtre et compagnie de l'Iris
Attribution d'une subvention à l'Association de Développement Local pour lemploi formation (ADL)
Adhésion à ARADEL (Association Rhône — Alpes des Développeurs Economiques)
Management de centre — ville : attribution d'une subvention à la SVU
Décision modificative n°1
Affectation du résultat 2014
Approbation du compte de gestion de Madame le Trésorier Principal - Année 2014
Commémoration 2015 du génocide arménien
Modalités d'organisation du marché aux plantes et des Bons plants 2015
Présentation du programme d'extension du parc Chanteur
Exonération de frais de location de salles
Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2014
Garantie demprunt ICF Sud — est Méditerranée - Acquisition en VEFA de 10 logements 'Le Patio de Galilée' - 2 et 4 rue Léon-Fabre
Garantie demprunt SEMCODA — EHPAD Blanqui, acquisition-amélioration de 84 logements au 36 avenue A. Blanqui
Présentation du programme de réaménagement paysager du square des Justes
Terrain du rectorat — Interface travaux d'aménagement du parc public et travaux d'opération immobilière
Reclassement dans le domaine public communal des logements de fonction de certains groupes scolaires
Modalités d'exercice de la police spéciale des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des immeubles collectifs à usage principal habitation et de la sécurité des ERP à usage dhébergement
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion : Vilogia - 20 rue Valentin Haüy
Renouvellement du Conseil Consultatif Ville, Autonomie et Handicaps
Création de postes dagents saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu - année 2015
Révision du cadre du personnel
Convention c'adre 2015 — 2018 entre l'URDLA, la ville de Villeurbanne et la Région Rhône-Alpes
Adhésion du réseau de lecture publique à l'association Graine de Troc
Autorisation de signature d'une convention avec la Métropole de Lyon pour la mise à disposition de lapplication informatique dinstruction des dossiers d'urbanisme ' Pack Application Droit des Sols ' (Pack ADS)
Etablissement d'un plan climat — air-énergie territorial (PCAET) volontaire et adhésion à la Convention des maires pour ladaptation au changement climatique
Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises
Présentation de programmes de travaux pour le secteur du sport
Autorisation de vendre deux bibliobus
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