Conseil municipal du 30/03/2015

Villeurbanne 30 mars 2015 41 délibérations
Document source

41

délibérations

16

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (41)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
42

Fiscalité locale — Vote des taux d'imposition 2015

43

Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale

44

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

45

Attribution de subventions : Fonds d'Initiatives Collégiens et Lycéens (FICL)

55

Demande de subventions à l'Etat dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances

56

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville pour l'année 2015

57

Attribution de subventions dans le cadre des Fonds d'Initiatives Jeunes

62

Attribution d'une subvention à l'Université Ouverte Claude-Bernard pour les soirées scientifiques

65

Compte administratif 2014

67

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Ailoj

79

Attribution d'une subvention à la LICRA

81

Attribution d'une subvention à l'association 'Les arts hachés'

92

Attribution d'une subvention au Théâtre et compagnie de l'Iris

93

Attribution d'une subvention à l'Association de Développement Local pour l'emploi formation (ADL)

96

Adhésion à ARADEL (Association Rhône — Alpes des Développeurs Economiques)

102

Management de centre — ville : attribution d'une subvention à la SVU

📄 Autres decisions 7 délibérations
39

Décision modificative n°1

40

Affectation du résultat 2014

41

Approbation du compte de gestion de Madame le Trésorier Principal - Année 2014

76

Commémoration 2015 du génocide arménien

77

Modalités d'organisation du marché aux plantes et des Bons plants 2015

84

Convention cadre 2015 — 2018 entre l'URDLA, la ville de Villeurbanne et la Région Rhône-Alpes

90

Exonération de frais de location de salles

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
59

Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2014

64

Garantie d'emprunt ICF Sud — est Méditerranée - Acquisition en VEFA de 10 logements 'Le Patio de Galilée' - 2 et 4 rue Léon-Fabre

78

Garantie d'emprunt SEMCODA — EHPAD Blanqui, acquisition-amélioration de 84 logements au 36 avenue A. Blanqui

87

Présentation du programme de réaménagement paysager du square des Justes

95

Reclassement dans le domaine public communal des logements de fonction de certains groupes scolaires

🌱 Environnement 5 délibérations
63

Adhésion du réseau de lecture publique à l'association Graine de Troc

74

Autorisation de signature d'une convention avec la Métropole de Lyon pour la mise à disposition de l'application informatique d'instruction des dossiers d'urbanisme ' Pack Application Droit des Sols ' (Pack ADS)

75

Etablissement d'un plan climat — air-énergie territorial (PCAET) volontaire et adhésion à la Convention des maires pour l'adaptation au changement climatique

88

Présentation du programme d'extension du parc Chanteur

89

Terrain du rectorat — Interface travaux d'aménagement du parc public et travaux d'opération immobilière

❤️ Social & Santé 3 délibérations
8

Modalités d'exercice de la police spéciale des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des immeubles collectifs à usage principal habitation et de la sécurité des ERP à usage d'hébergement

46

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion : Vilogia - 20 rue Valentin Haüy

47

Renouvellement du Conseil Consultatif Ville, Autonomie et Handicaps

👥 Ressources humaines 2 délibérations
58

Création de postes d'agents saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu - année 2015

82

Révision du cadre du personnel

Sport 2 délibérations
83

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

86

Présentation de programmes de travaux pour le secteur du sport

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
91

Autorisation de vendre deux bibliobus

WEB villeurbanne_webdelib:2015-03-30
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