Conseil municipal du 18/12/2014

Minoration du plafond du loyer de la zone A à Villeurbanne

Mise en concurrence pour la fourniture d'électricité et les services associés - Adhésion au groupement de commande proposé par le SIGERLy

Adhésion à l'Agence France Locale

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du citoyen de Villeurbanne

Création de postes d'agents non titulaires pour accroissement temporaire d'activité

Création de postes d'agents non titulaires pour accroissement saisonnier d'activité

Création de postes d'agents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

Avenant à la convention avec l'Office Villeurbannais des Personnes Agées et des Retraités (OVPAR), pour l'année 2015

Présentation du programme d'agrandissement du groupe scolaire Albert Camus et du programme de construction de 4 classes en extension du groupe scolaire Tonkin

Garantie d'emprunt Poste Habitat Rhône — Alpes - construction de 39 logements au 159 rue Jean-Voillot à Villeurbanne

Garantie d'emprunt Poste Habitat Rhône — Alpes - construction de 14 logements à l'angle des rues Douaumont et Marais

Acquisition d'un garage situé 64 rue Octavie

Participation de la Ville au financement des aides aux acquéreurs dans le cadre du plan 3A (accession à prix abordable)

Disposition relative à l'ouverture du capital aux salariés de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) soumise pour avis du conseil municipal

Attribution de subventions au Villeurbanne Handball Association (VHA)

Attribution de subventions aux associations culturelles

Attribution d'une subvention au LVR XIII

Renouvellement du conventionnement Ville / centres sociaux : attribution des subventions 2015, approbation des conventions 2015-2017 et des avenants récapitulatifs 2014

Tarification des cimetières de Villeurbanne

Budget Primitif 2015

Attribution d'une subvention à l'association de coordination de l'Union Sportive d'Enseignement du Premier degré (USEP) de Villeurbanne

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

Attribution de subventions aux associations sportives faisant l'objet d'un partenariat particulier

Subventions à l'Asvel Basket association et à la SASP Asvel Basket et avenant à la convention de mise à disposition de l'Astroballe à la SASP Asvel Basket

Acquisition d'une parcelle de terrain partie intégrante du stade Boiron Granger

Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens des associations Animation et Rencontre, Association culturelle A. Grossman et Maison de la Culture Arménienne, renouvellement de la convention avec le centre culturel oecuménique J.-P. Lachaize

Convention d'objectifs et de moyens 2015-2017 entre la ville de Villeurbanne et l'association théâtre et compagnie de l'Iris

Vœu présenté par le groupe Udi pour un hommage à la mémoire d'Alain Gilles

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Est Métropole Habitat -acquisition-amélioration d'un logement- 58 rue Gabriel Péri

Convention avec le comité social du personnel de la ville de Villeurbanne

Mise en place du Plan Local de Prévention de la Délinquance 2015-2017

Convention avec l'association du restaurant inter-administratif de Villeurbanne

Convention d'occupation précaire — Association ' Les Ateliers Frappaz ' - 16 rue docteur Frappaz

Avenant à la convention entre la ville de Villeurbanne et l'Association Résidences et Foyers (AREFO SERVICES) - Cyclopousse - Année 2015

Convention de partenariat 2015 — 2017 avec l'Organisation des Réseaux d'Actions Solidaires (ORAS)

Vente de patrimoine Est Métropole Habitat - résidence Le Parc au 5 rue Bat Yam

Attribution de subventions à diverses associations travaillant dans le domaine de la petite enfance

Avenant au Contrat Enfance Jeunesse

Création de la Métropole de Lyon — Modalités d'exercice du pouvoir de police de la circulation au 1er janvier 2015 - Convention à passer avec la Communauté urbaine de Lyon pour le transfert du pouvoir de police de la circulation

Révision du cadre du personnel