Conseil municipal du 20/11/2014

Attribution de subventions pour des actions du Contrat Educatif Local (CEL) pour l'année scolaire 2014-2015

Attribution de subventions aux associations intervenant auprès des personnes âgées et retraitées

Tarification des droits de place des marchés forains 2015

Exonération de redevance pour l'occupation du domaine public

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations 'anciens combattants'

Attribution de subventions à l'association émergente 'Monsam'

Attribution de subventions à diverses associations 'partenariats européens et coopération internationale' et mise à disposition de chalets associatifs dans le cadre du Marché de Noël 2014

Attribution de subventions aux associations étudiantes

Attribution d'une subvention à l'observatoire des politiques culturelles

Attribution de subventions à des associations culturelles

Attribution de subventions à divers centres sociaux et à l'Ovpar

Avenant à la convention de financement entre la ville de Villeurbanne et l'Office Villeurbannais des Personnes Agées et des Retraités OVPAR

Attribution d'une subvention d'investissement à la Mission locale

Attribution d'une subvention à l'Union du Rhône des délégués départementaux de l'Education nationale

Garantie d'emprunt Immobilière Rhône — Alpes - 1 rue Nicolas-Garnier

Affectation du produit de la quête des mariages

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Mouvement Français pour le Planning Familial pour la période 2014-2016

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et la Mutualité Française du Rhône - service de soins et d'accompagnement mutualistes

Décision modificative n°4

Avenant financier à la convention partenariale entre la ville de Villeurbanne et l'Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

Exonération de frais de location de salles

Compte épargne temps — évolution des règles et indemnisation des jours épargnés

Les Arboressences 2014 : modalités d'organisation

Autorisation de vendre un tracteur Fiat

Débat d'orientation budgétaire

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -VEFA - ICF Sud Est Méditerrannée - 13 à 17 rue Marcel Sembat

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Est Métropole Habitat : aux 12 à 24 bd du 11/11/1918, 58 rue Frédéric Faÿs et 56 rue Frédéric Faÿs

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité

Contrat économique sectoriel de l'économie sociale et solidaire 2014-2016 en Rhône-Alpes

Journée de solidarité — suppression du droit d'option pour le personnel municipal

Attribution d'une subvention de projet à la Mission locale pour l'insertion économique et sociale des jeunes

Garantie d'emprunt Vilogia — Acquisition en VEFA de 19 logements sociaux - Programme Villa Jardins - 55-57 rue Saint-Exupéry

Communication sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Participation de la Ville à l'amélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne

Poursuite du dispositif communal opérationnel de rénovation énergétique du parc privé de logements pour l'année 2015

Mise en œuvre de partenariats dans le cadre des certificats d'économies d'énergie

Tarification des droits de voirie et d'occupation du domaine public 2015

Vente de foncier de la Ville à la SERL dans le cadre de la ZAC Gratte-ciel Centre-ville

Autorisation de déposer un permis de construire pour le groupe scolaire Jean Jaurès

Campagne de ravalements de façades

Attribution d'un complément de participation au syndicat mixte de gestion de l'École nationale de musique de Villeurbanne

Proposition d'un périmètre de protection modifié (PPM) de l'Hôtel de Ville de Villeurbanne par le service territorial de l'Architecture et du Patrimoine du Rhône

Convention triennale d'objectif(s) pour le développement culturel à l'hôpital des Charpennes de Villeurbanne

Convention et avenant entre la ville de Villeurbanne et les associations étudiantes Un Doua de jazz et AFEV

Convention de partenariat avec l'association Notre Dame des Sans Abris

Voeu présenté par le groupe communiste et républicain pour une motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat

Convention de groupement de commande avec la ville de Lyon pour le lancement d'une consultation portant sur la fourniture de mobiliers scolaires et locaux annexes

Communication du rapport annuel de 2013 du Grand Lyon

Délégation donnée au maire selon l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Attribution de subventions aux associations sportives

Attribution d'une subvention à l'association de coordination de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré (USEP)

Création de postes d'atsem de 1ere classe pour la direction éducation

Révision du cadre du personnel

Don de matériel informatique déclassé aux associations

Préparation de la seizième Fête du livre jeunesse de Villeurbanne