Conseil municipal du 06/10/2014

Garantie d'emprunt Alliade Habitat — 2 et 4 allée Henri-Georges Clouzot

Garantie d'emprunt Immobilière Rhône — Alpes - 1 rue Nicolas Garnier

Garantie d'emprunt Alliade Habitat — 174 - 192 rue Yvonne Chanu

Attribution de subventions à diverses associations 'anciens combattants'

Attribution de subventions à diverses associations 'vie associative'

Attribution de subventions à diverses associations 'partenariats européens et coopération internationale'

Attribution de subventions aux écoles pour les actions pédagogiques de l'année 2014-2015

Attribution d'une subvention complémentaire à la SVU pour le management de centre ville, programme 2014

Attribution de subventions à des associations culturelles

Attribution d'une subvention à l'université de Lyon dans le cadre de la Fête de la Science

Cofinancement d'une étude relative aux services et commerces à destination des usagers du campus de la Doua

Demande de subvention au Conseil Régional Rhône-Alpes

Garantie d'emprunt — Résidence Relais Jeunes Jacques Monod

Attribution de subventions aux associations dans le cadre du programme ville et handicaps

Attribution d'une subvention à la Maison Sociale de Croix-Luizet

Demande de financements au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia - 89-91 rue Emile Decorps

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Est Métropole Habitat - 39 rue de la Filature - 95 cours Tolstoï

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Régie Nouvelle - 2 place des Passementiers

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Est Métropole Habitat - 11 rue Dedieu

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat urbain de cohésion sociale et de la démocratie participative pour l'année 2014

Attribution de subventions à diverses associations de santé

Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie du Rhône (ANPAA) pour la période 2014-2016

Convention d'objectifs et de moyens entre l'ADES (Association départementale d'éducation pour la santé) et la ville de Villeurbanne pour la période 2014-2016

Convention entre la ville de Villeurbanne et le Centre hospitalier Le Vinatier pour l'accueil au sein des locaux de l'espace Santé Environnement d'un médiateur de réseaux Conseil local de santé mentale (CLSM)

Garantie d'emprunt Rhône Saône Habitat — Acquisition en VEFA de l'usufruit de 3 logements - Programme Le Carré des Arts - 5 rue du Docteur Dolard

Désaffectation et déclassement d'un terrain situé 71 route de Genas

Terrain situé 71 route de Genas : cession à Oceanis Promotion pour réalisation d'une résidence étudiante et autorisation à Oceanis Promotion d'un dépôt de permis de construire

Garantie d'emprunt Alliade Habitat — Construction neuve en VEFA de 5 logements sociaux - Résidence Edouard Vaillant - 9 et 11 rue Edouard Vaillant

Autorisation de déposer un permis de construire pour la mise en place d'une construction modulaire-groupe scolaire Renan

Participation financière à l'OPAC du Rhône pour la réhabilitation et la mise aux normes de la résidence Henri Vincenot

Admissions en non valeur et créances éteintes 2014

Décision modificative n°3

Indemnités de fonction des élus

Désignation d'un correspondant défense

Voeu pour l'encadrement des loyers présenté par le groupe Rassemblement Citoyen EELV-FDG

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la ville de Lyon pour la Nuit des Etudiants du Monde 2014

Convention de partenariat entre l'ANACEJ, la région Rhône-Alpes et la ville de Villeurbanne pour l'organisation du congrès de l'ANACEJ

Vente de patrimoine Alliade Habitat — résidence Topaze Opale, 113-115 rue Anatole France

Convention de transaction relative à la restructuration et à l'extension du Théâtre National Populaire

Communication du rapport d'activité 2013 de la SEMCODA

Communication du rapport annuel d'activité 2013 des Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL)

Signature de la Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance pour les Transports en commun de l'agglomération lyonnaise 2014-2017

Révision du cadre du personnel

Convention pluriannuelle de partenariat entre l'université Claude Bernard Lyon 1, l'État, la Région Rhône-Alpes, la Ville de Villeurbanne et la Nième Compagnie

Attribution d'une subvention à l'association 'Le Club des assistantes maternelles du Tonkin'

Communication du rapport annuel d'activité 2013 de la SPL gestion des espaces publics du Rhône amont (Segapal - Grand Parc)