Conseil municipal du 07/07/2014

Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances

Attribution de subventions dans le cadre des fonds d'initiatives collégiens et lycéens

Tarification des prestations repas et goûters à destination des personnes morales susceptibles de faire appel à la cuisine centrale

Tarification appliquée aux locations des chalets pour le marché de Noël 2014

Attribution d'une avance sur subvention 2014-2015 à l'association VHA

Attribution d'une avance sur la subvention 2014-2015 à l'ASVBF

Attribution de subventions dans le cadre des Fonds d'Initiatives Jeunes

Attribution d'une subvention aux Eclaireurs et Eclaireuses de France

Attribution de subventions à des associations culturelles

Attribution de subventions aux associations étudiantes

Programmation Plie 2014 : répartition des subventions attribuées aux centres sociaux

Attribution de subventions à diverses associations 'anciens combattants'

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution d'une subvention de projet à l'Association pour la Mobilité et l'Emploi des Jeunes

Attribution de subventions aux associations intervenant auprès des personnes âgées et retraitées

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des déplacements urbains

Réglements intérieurs et tarification de la maison de quartier des Brosses

Exonération des frais de locations de salles

Convention de groupement de commande pour le lancement d'une consultation dans le domaine des vêtements d'image

Rapport annuel sur les actions de développement urbain entreprises au cours de l'année 2013

Organisation d'un spectacle pyrotechnique intercommunal le 12 juillet 2014

Instauration d'une indemnité de départ volontaire

Décision modificative n°2

Suppression et création de postes de collaborateurs de groupes politiques

Indemnités des élus municipaux

Validation du Projet Educatif De Territoire (PEDT)

Gestion sociale et urbaine de proximité — programmation 2014 - conventions de participation financière

Attribution de subventions aux associations locales sur la thématique du handicap

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Est Métropole Habitat - 5-7-9 rue Henri - 90 rue de Verdun

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Le Toit Familial - 44 avenue Auguste Blanqui

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - OPAC du Rhône - 35-37 rue Léon Blum

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat urbain de cohésion sociale et de la démocratie participative pour l'année 2014

Attribution d'une subvention au centre social et familial de la Ferrandière

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité

ZAC Gratte — Ciel - Programme prévisionnel des équipements publics

Acquisition de deux garages situés 64 rue Octavie

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine du logement

Evolution du règlement intérieur du dispositif d'aide au logement des jeunes Install'toît

Attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme pour l'année 2014

Galline Salengro — Substitution de la SCCV Galline Salengro à la société Assets Architecture - Rachat par la Ville de foncier pour équipements publics

Mise à disposition de personnel municipal pour le Plie Uni Est

Régime indemnitaire : création d'une prime téléphone portable en cas d'usage professionnel d'un téléphone personnel

Révision du cadre du personnel

Elections professionnelles — mise en place des instances représentatives du personnel

Attribution d'une indemnité de conseil allouée au trésorier municipal

Avenants aux conventions entre la ville de Villeurbanne et les associations Karnaval Humanitaire et AJIL

Avenant à la convention entre la ville de Villeurbanne et l'Association Résidences et Foyers (AREFO SERVICES) - Cyclopousse - Année 2014

Autorisation pour vente de patrimoine Est Métropole Habitat - résidence Gounod, 50-52-54 boulevard du 11 novembre, 2-4 rue du Tonkin - résidence Paul TroisGros, 68 rue Paul Verlaine

Autorisation pour vente de patrimoine Sollar - résidence le Massenet - 133 bis route de Genas

Présentation de programmes de travaux pour l'amélioration thermique des bâtiments et le développement durable

Vente de documents du réseau de lecture publique

Réglement intérieur de l'accueil périscolaire

Rémunération des animateurs périscolaires et des directeurs des écoles à partir du 1er septembre 2014

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises : fonction sociale et éducative du sport et évènements sportifs

Dérogation aux règles du temps de travail pour les gardiens de groupes scolaires

Tarification de restauration municipale