11 octobre 2012

Local intergénérationnel 'Ensemble au 44' : avenant n° 1 à la convention-cadre du 6 juillet 2011

Renouvellement urbain — Démolition de la résidence Vert Buisson

C'onvention tripartite de partenariat, d'objectifs et de moyens 2012-2015 entre la ville de Villeurbanne, la MJC de Villeurbanne et l'es MJC en Rhône-Alpes

Indemnité de conseil allouée au comptable en charge des fonctions de receveur de la ville de Villeurbanne

Carré de Soie — Approbation du périmètre de protection modifié de lusine TASE

Convention annuelle entre l'Etat et la Ville pour l'es vaccinations

Décision modificative n°4

Dispositif 'bourse au permis de conduire'

Modification de la c'omposition du conseil c'onsultatif villeurbannais de l'utte c'ontre l'es d'iscriminations ethniques

Avenant n°1 au contrat pluriannuel 2009 — 2012 passé avec le Conseil Général du Rhône

Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et baux commerciaux

Projet de révision du plan de protection de latmosphère (PPA)

Les Arboressences 2012, modalités d'organisation

Attribution d'une subvention au C'entre Régional de D'ocumentation Pédagogique (CRDP)

Tarification des droits de places des marchés forains

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels

Attribution d'une subvention aux associations étudiantes et rayonnement universitaire

Tarification des prestations de goûters à destination des personnes morales susceptibles de faire appel à la cuisine centrale

Attribution d'une subvention d'ans le c'adre du Fonds d'Initiatives J'eunes

Attribution de subventions aux écoles pour les actions pédagogiques de l'année 2012-2013

Attribution d'une subvention au C'entre c'ulturel oecuménique J'ean-Pierre L'achaize

Attribution d'une subvention à une association pour faciliter laccès au numérique

Attribution de subventions à diverses associations de santé

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement dinsertion 4 rue Burais et 89 rue Léon Blum

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement dinsertion - rue Desnos et 74-82 rue Léon Blum

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat urbain de cohésion sociale et de la démocratie participative pour l'année 2012

Attribution de subventions aux associations locales de personnes handicapées

Tarification des droits de voirie 2013

Acquisition d'un lot de copropriété situé 4 rue Léon Chomel

Préfinancement d'une acquisition par voie de préemption de la propriété BM 51 - 122 cours Emile Zola

Attribution d'une subvention à l'association 'Réseau Conjug' du Rhône'

Election du quinzième adjoint et détermination de lordre du tabl'eau des adjoints

Voeu du groupe EELV : 'pour une régie publique de la gestion de l'eau dans le Grand Lyon'

Révision du cadre du personnel

Mise à disposition de personnel municipal pour l'Association Uni Est

Rémunération des intervenants extérieurs dans les écoles de Villeurbanne

Adhésion à l'association française des communicants internes (AFCI)

Exonération des locations de salles pour les associations

Communication du rapport d'activité 2011 des PFIAL

C'onstitution d’un groupement de c'ommande entre la ville de Villeurbanne et la région Rhône-Alpes pour la reconstruction du lycée Pierre Brossolette et la c'onstruction d’un c'omplexe sportif polyvalent municipal à Villeurbanne

Création d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe pour le service sécurité c'ivile

Création de deux postes dATSEM de 1ère classe pour la direction éducation

Don de matériel informatique déclassé aux associations