Conseil municipal du 26/03/2012

Demande de subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances

Attribution d'une subvention à l'association AREFO-SERVICES pour le fonctionnement du dispositif cyclopousse

Attribution d'une subvention à l'association Croix Rouge Service aux personnes à domicile pour l'année 2012

Attribution d'une subvention à l'association Cyprian Service aides à domicile

Attribution d'une subvention à l'Association Départementale pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM)

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels.

Attribution de subventions pour faciliter l'accès au numérique

Fiscalité locale – Vote des taux d’imposition 2012

Compte administratif 2011

Adhésion de la direction de la Santé publique à l'association 'Points Jeunes Association Recherche Formation' (PJARF)

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l'année 2012

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Demande de subventions à l'Etat, à la Région Rhône-Alpes et au Grand Lyon

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion Deux opérations de VEH : 31-35 cours de la République, 28 rue Flachet

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion Batigere Rhône Alpes : 111 cours Tolstoï, 1 rue Flachet

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'OVPAR pour la réalisation d'une enquête sur le rôle social et économique des villeurbannais de + de 50 ans

Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône

Bail emphytéotique administratif entre la ville de Villeurbanne et l'OPAC du Rhône - Ehpad Vincenot - 16 avenue Dutrievoz

Présentation de programmes de travaux pour le secteur administration

Présentation de programmes de travaux pour le secteur scolaire

Autorisation de déposer un permis de construire sur le projet Galline Salengro

Extension du groupe scolaire Berthelot — acquisition de la propriété CI 63 sise au 8 rue Berthelot

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme d'Intérêt Général loyers maîtrisés - 74 rue des Bienvenus : Réhabilitation d'un appartement de T1 bis

Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2011

Avenant n° 1 à la convention pour mission d'intérêt général entre la ville de Villeurbanne et le VHA - rectification d'une erreur matérielle

Compte de gestion de Monsieur le Trésorier Principal - Année 2011

Affectation du résultat 2011

Décision modificative n° 1

Prise de participation dans la SPL Gestion des Espaces Publics du Rhône Amont

Autorisation de déposer un permis de démolir

Voeu au sujet du Plan Particulier d'Intervention de la centrale nucléaire de Bugey

Attribution de subventions aux associations sportives

Présentation de programmes de travaux pour le secteur du sport

Constitution d’une servitude de passage de canalisation souterraine entre la Ville de Villeurbanne et Electricité de France – stade Georges Lyvet – avenue Marcel Cerdan

Révision du cadre du personnel

Convention d’objectifs et de moyens pour 3 ans (2012-2014) entre la ville de Villeurbanne et l’association Arcad, Agir en région pour construire un avenir sans discrimination

Autorisation de programme pour la requalification du groupe scolaire Jean Moulin

Attribution d'une subvention à l'association 'Jeunesse au Plein Air'

Vente de patrimoine Alliade Habitat