Conseil municipal du 27/02/2012

Villeurbanne 27 février 2012 36 délibérations
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36

délibérations

9

Finances & Budget

7

Social & Santé

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
8

Attribution de subventions à diverses associations

10

Tarification des salles associatives

12

Attribution de subventions à diverses associations 'partenariats européens et coopération internationale'.

13

Attribution d'une subvention à une association ' mémoire et patrimoine'

14

Attribution de subventions à divers centres sociaux

27

Attribution d'une subvention au lycée Marie Curie

31

Tarification pour l'accueil collectif 'Les mercredis des projets'

36

Attribution de subventions complémentaires pour des actions du Contrat Educatif Local (CEL) pendant l'année scolaire 2011-2012

37

Attribution de subventions aux associations culturelles

❤️ Social & Santé 7 délibérations
4

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Villeurbanne Est Habitat - 94/96 rue Léon Blum

9

Avenant à la convention entre la ville de Villeurbanne et la Maison sociale de Croix-Luizet.

15

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l'année 2012

23

Attribution de subventions à diverses associations concourant à la stratégie territoriale de prévention et de sécurité

33

Attribution de subventions aux opérateurs d'Accueil de Loisirs Sans Hébergement et de séjours de vacances

41

Approbation des avenants aux Contrats Urbains de Cohésion Sociale de l’agglomération lyonnaise et de la ville de Villeurbanne

47

Convention de groupement de commande avec le CCAS pour lancement d'une consultation concernant les liaisons VPN et internet

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
1

Garantie d'emprunt SFHE – acquisition en VEFA de 10 logements 31 rue du 4 Août 1789

11

Participation de la Ville à la politique de travaux d'amélioration énergétique du patrimoine des bailleurs sociaux

17

Conventions et protocole pour accès aux logiciels du Grand Lyon : gestion des chantiers de voirie Lyvia, instruction des dossiers d'urbanisme Droit de cité, et extranet cartographique Geonet

24

Garantie d'emprunt TNP — travaux d'adaptation de la cuisine

25

Autorisation de déposer un permis de construire

🌱 Environnement 3 délibérations
6

Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement

22

Déclassement du domaine public communal de la parcelle BA 104

44

Attribution d'une subvention à l'association ADL et signature de la convention

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
18

Création d'un poste d'attaché territorial chargé de mission rayonnement universitaire et prospective pour la direction générale adjointe culture, jeunesse et prospective

28

Attribution de subventions à différentes associations 'petite enfance'

32

Attribution de subventions aux écoles maternelles et élémentaires pour leur bibliothèques et centres documentaires (BCD) pour l'année 2011-2012

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20

Révision du cadre du personnel

34

Commission de réforme : transfert du secrétariat au centre de gestion du Rhône

35

Création de postes d'agents saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu - Année 2012

📄 Autres decisions 3 délibérations
30

Revalorisation du montant des bourses de chantiers jeunes

40

Les Bons plants 2012 : modalités d'organisation

42

Mandat spécial pour une mission en Algérie

🎓 Éducation 2 délibérations
16

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne année scolaire 2011-2012

19

Création d'un poste d'attaché territorial coordinateur des actions éducatives pour la direction éducation

🤝 Vie associative 1 délibération
3

Convention multi — partenariale d'objectifs entre KompleXKapharnaüm - association Eurêka et la Ville de Villeurbanne

WEB villeurbanne_webdelib:2012-02-27
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