27 février 2012
36
délibérations
9
Finances & Budget
7
Social & Santé
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Attribution de subventions à diverses associations
Tarification des salles associatives
Attribution de subventions à diverses associations 'partenariats européens et coopération internationale'
Attribution d'une subvention à une association ' mémoire et patrimoine'
Attribution de subventions à divers centres sociaux
Attribution d'une subvention au lycée Marie C'urie
Tarification pour l'accueil collectif 'Les mercredis des projets'
Attribution de subventions complémentaires pour des actions du Contrat Educatif Local (CEL) pendant l'année scolaire 2011-2012
Attribution de subventions aux associations culturelles
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Villeurbanne Est Habitat - 94/96 rue Léon Blum
Avenant à la convention entre la ville de Villeurbanne et la Maison sociale de Croix-Luizet
Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l'année 2012
Attribution de subventions à diverses associations concourant à la stratégie territoriale de prévention et de sécurité
Attribution de subventions aux opérateurs d'Accueil de Loisirs Sans Hébergement et de séjours de vacances
Approbation des avenants aux Contrats Urbains de Cohésion Sociale de lagglomération lyonnaise et de la ville de Villeurbanne
Convention de groupement de c'ommande avec le CCAS pour l'ancement d'une consultation c'oncernant les l'iaisons VPN et internet
Garantie demprunt SFHE acquisition en VEFA de 10 logements 31 rue du 4 Août 1789
Participation de la Ville à la politique de travaux damélioration énergétique du patrimoine des bailleurs sociaux
Conventions et protocole pour accès aux l'ogiciels du Grand Lyon : gestion des chantiers de voirie Lyvia, instruction des d'ossiers d'urbanisme Droit de c'ité, et extranet c'artographique Geonet
Déclassement du domaine public communal de la parcelle BA 104
Garantie demprunt TNP — travaux dadaptation de la cuisine
Autorisation de déposer un permis de construire
Création d'un poste d'attaché territorial chargé de mission rayonnement universitaire et prospective pour la d'irection générale adjointe c'ulture, j'eunesse et prospective
Revalorisation du montant des bourses de chantiers jeunes
Les Bons plants 2012 : modalités d'organisation
Mandat spécial pour une mission en Algérie
Révision du cadre du personnel
Commission de réforme : transfert du secrétariat au centre de gestion du Rhône
Création de postes dagents saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu - Année 2012
Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de lassainissement
Attribution d'une subvention à l'association ADL et signature de la convention
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne année scolaire 2011-2012
Création d'un poste d'attaché territorial c'oordinateur des actions éducatives pour la d'irection éducation
Attribution de subventions à différentes associations 'petite enfance'
Attribution de subventions aux écoles maternelles et élémentaires pour leur bibliothèques et centres documentaires (BCD) pour l'année 2011-2012
Convention multi — partenariale d'objectifs entre KompleXKapharnaüm - association Eurêka et la Ville de Villeurbanne
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