Conseil municipal du 14/12/2011

Contrat d'objectifs entre l'Athlétique Escrime Club Villeurbanne et la ville de Villeurbanne

Convention pour missions d'intérêt général entre le VHA et la ville de Villeurbanne

Contrat d'objectifs entre l'ASUL Villeurbanne Tennis et la ville de Villeurbanne

Convention financière triennale 2012 — 2014 entre Ville de Villeurbanne et Chambre de Métiers et d'Artisanat du Rhône

Contrat d'objectifs entre l'ASVEL XV et la ville de Villeurbanne

Avenants récapitulatifs 2011 aux conventions d'objectifs et de moyens des centres sociaux

Décision modificative n°5

Contrat d'objectifs entre la Jeune France de Villeurbanne et la ville de Villeurbanne

Convention pour missions d'intérêt général entre le Lyon Villeurbanne Rhône à XIII (LVR XIII) et la ville de Villeurbanne

Rapport d'activité de la SEMCODA

Création de postes d'agents non titulaires pour surcroît de travail

Création de postes d'agents non titulaires saisonniers

Création de postes d'agents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

Service Civique au sein des services municipaux

Avenants 2012 aux conventions d'objectifs et de moyens des centres sociaux

Rapport d'activité 2010 du Sigerly

Convention de groupement de commande pour le lancement d'une consultation dans le domaine des produits d’entretien, produits d’hygiène et accessoires de nettoyage

Principe de déclassement sur le projet Galline Salengro

Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes au conseil municipal

Convention de participation financière entre la Ville de Villeurbanne et Villeurbanne Est Habitat (VEH) pour la réhabilitation de la résidence Jean Jaurès

Soutien au management de centre ville de Villeurbanne - Attribution d'une subvention à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

Désignation d'un représentant à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme

Projet de désaffectation des logements de fonction de certains groupes scolaires

Autorisation de déposer des permis de construire pour les travaux d'accessibilité de l'Hôtel de Ville

Autorisation de déposer des permis de construire et de démolir pour le secteur scolaire

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

Attribution de subventions à divers collèges et lycées

Avenant à la convention de financement entre la ville de Villeurbanne et l’Office Villeurbannais des Personnes Âgées et des Retraités (OVPAR)

Mise à jour du règlement financier : vote des subventions – étalement de charges – reports de la section de fonctionnement

Budget Primitif 2012

Attribution d'une subvention à l'Amicale des Déportés d'Auschwitz-Birkenau

Attribution d'une subvention à une association locale de personnes handicapées

Avenant 2012 à la convention entre la ville de Villeurbanne et la maison sociale de Croix-Luizet

Création d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe pour la direction insertion et emploi

voeu sur la situation de la Maison sociale de Croix Luizet déposé par le groupe Energies Villeurbanne

Convention pour missions d'intérêt général entre l'ASVEL Basket et la ville de Villeurbanne

Contrat d'objectifs entre l'Association Sportive Villeurbanne Basket Féminin et la ville de Villeurbanne

Attribution de subventions aux associations sportives

Adhésion à l'association UPFP

Avenants financiers annuels aux conventions d'objectifs et de moyens de diverses associations

Création d'un poste de rédacteur pour la DGA culture jeunesse et prospective

Adhésion à l'ANACEJ 'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes'

Création de deux postes d'ATSEM de 1ère classe pour la direction éducation

Révision du cadre du personnel

Avenant à la convention n° 2009229 du 16 novembre 2009 entre la Ville de Villeurbanne et Villeurbanne Est Habitat (VEH) pour la participation financière de la Ville à des opérations de sécurité, de mise en conformité et d’aménagement sur les établissements personnes âgées Jean Jaurès, Marx Dormoy et Château Gaillard