14 novembre 2011

Attribution de subventions pour des actions du Contrat Educatif Local (CEL) pour l'année scolaire 2011-2012

Attribution de subventions à diverses associations 'partenariats européens et coopération internationale' et mise à disposition de chalets associatifs dans le cadre du Marché de Noël 2011

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et patrimoine

Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants

Attribution de subventions à divers centres sociaux et à lOVPAR

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels

Attribution de subventions — Fonds dinitiatives jeunes

Attribution d'une subvention à une association universitaire

Affectation du produit de la quête des mariages

Décision modificative n°4

Admissions en non valeur 2011

Avenant n° 2 à la convention doccupation des locaux EHPAD Vincenot - 16 avenue Dutrievoz -

C'onstitution d'une s'ervitude de passage à usage d'issue de secours au profit de la 'SARL SWD - restaurant L'eï !'

D'ébat des orientations budgétaires 2012

Rapport annuel du Grand Lyon

Maîtrise doeuvre urbaine et sociale de lutte contre le saturnisme, linsalubrité et lindécence - Convention de participation financière 2010 à 2013

Attribution de subventions à diverses associations de santé

Charte partenariale de mise en oeuvre des secteurs de mixité sociale entre ABC HLM, la Fédération des promoteurs immobiliers, l'Union des c'onstructeurs immobiliers, la Communauté urbaine de Lyon et les communes volontaires

Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Villeurbanne et l’association départementale d’éducation à la santé du Rhône (ADES) pour la période 2011-2013

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l'année 2011

Garantie demprunt ALLIADE Habitat – construction de 3 logements aux 37 bis et 39 bis rue des Antonins

Garantie demprunt ICF Sud Est Méditerranée – acquisition en VEFA de 12 logements rue Dedieu

Révision des tarifs des concessions funéraires pour 2012

Transfert de compétences à la Communauté Urbaine de Lyon - Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie -Lancement de lélaboration d'un schéma directeur réseau de chaleur dagglomération

Convention de partenariat 2011 — 2014 Ville de Villeurbanne/Organisation des Réseaux dActions Solidaires (ORAS) et attribution de subventions à ORAS

Rapport développement durable 2011

Attribution de subventions 'fonction sociale et éducative' aux associations sportives villeurbannaises

Attribution de subventions pour projet spécifique aux associations sportives

Signature du 2ème Contrat Enfance Jeunesse entre la Ville de Villeurbanne et la Caisse dAllocations Familiales

Modalités d'organisation de la fête du livre jeunesse de Villeurbanne

Convention d'occupation des l'ocaux municipaux Petite rue du Roulet par le c'entre d'animation Saint-J'ean et le Département du Rhône

Avenant à la convention entre la Ville de Villeurbanne et l'association 'LIle aux Trésors'