14 novembre 2011
33
délibérations
9
Finances & Budget
7
Autres decisions
5
Social & Santé
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Villeurbanne ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Villeurbanne pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Villeurbanne — 9 €/moisDélibérations (33)
Attribution de subventions pour des actions du Contrat Educatif Local (CEL) pour l'année scolaire 2011-2012
Attribution de subventions à diverses associations 'partenariats européens et coopération internationale' et mise à disposition de chalets associatifs dans le cadre du Marché de Noël 2011
Attribution de subventions à diverses associations
Attribution de subventions à diverses associations mémoire et patrimoine
Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants
Attribution de subventions à divers centres sociaux et à lOVPAR
Attribution de subventions aux associations et établissements culturels
Attribution de subventions — Fonds dinitiatives jeunes
Attribution d'une subvention à une association universitaire
Affectation du produit de la quête des mariages
Décision modificative n°4
Admissions en non valeur 2011
Avenant n° 2 à la convention doccupation des locaux EHPAD Vincenot - 16 avenue Dutrievoz -
C'onstitution d'une s'ervitude de passage à usage d'issue de secours au profit de la 'SARL SWD - restaurant L'eï !'
D'ébat d'es orientations budgétaires 2012
Rapport annuel du Grand Lyon
Maîtrise doeuvre urbaine et sociale de lutte contre le saturnisme, linsalubrité et lindécence - Convention de participation financière 2010 à 2013
Attribution de subventions à diverses associations de santé
Charte partenariale de mise en oeuvre d'es secteurs de mixité sociale entre ABC HLM, la Fédération d'es promoteurs immobiliers, l'Union d'es c'onstructeurs immobiliers, la C'ommunauté urbaine de Lyon et l'es communes volontaires
Convention dobjectifs et de moyens entre la Ville de Villeurbanne et lassociation départementale déducation à la santé du Rhône (ADES) pour la période 2011-2013
Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l'année 2011
Garantie demprunt ALLIADE Habitat construction de 3 logements aux 37 bis et 39 bis rue des Antonins
Garantie demprunt ICF Sud Est Méditerranée acquisition en VEFA de 12 logements rue Dedieu
Révision des tarifs des concessions funéraires pour 2012
Transfert de compétences à la Communauté Urbaine de Lyon - Soutien aux actions de maîtrise de la demande dénergie -Lancement de lélaboration d'un schéma directeur réseau de chaleur dagglomération
Convention de partenariat 2011 — 2014 Ville de Villeurbanne/Organisation des Réseaux dActions Solidaires (ORAS) et attribution de subventions à ORAS
Rapport développement durable 2011
Attribution de subventions 'fonction sociale et éducative' aux associations sportives villeurbannaises
Attribution de subventions pour projet spécifique aux associations sportives
Signature du 2ème Contrat Enfance Jeunesse entre la Ville de Villeurbanne et la Caisse dAllocations Familiales
Modalités d'organisation de la fête du livre jeunesse de Villeurbanne
Convention d'occupation d'es l'ocaux municipaux Petite rue du Roulet par le c'entre d'animation S'aint-J'ean et le Département du Rhône
Avenant à la convention entre la Ville de Villeurbanne et l'association 'LIle aux Trésors'
📬 Suivre Villeurbanne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.