Conseil municipal du 03/10/2011

Villeurbanne 3 octobre 2011 41 délibérations
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41

délibérations

14

Social & Santé

11

Autres decisions

5

Finances & Budget

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Délibérations (41)

❤️ Social & Santé 14 délibérations
403

Convention de groupement de commande avec le CCAS et l'ENM pour la prestation 'courrier'.

411

Attribution de subventions à des associations d'insertion

414

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - OPAC du Rhône - 23 rue Guillotte.

415

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion, OPAC du Rhône, 101 route de Genas

416

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Rhône Saône Habitat - ZAC des Maisons Neuves

417

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat - 47 rue Georges Courteline

428

Demande de subvention à l’État — Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance (FIPD) - pour le cofinancement de l’action partenariale « prévention de l’agressivité et de la violence »

431

Convention entre la ville de Villeurbanne et la Maison sociale de Croix-Luizet

432

Attribution de subventions à deux associations locales de personnes handicapées

433

Attribution de subventions à diverses associations de santé

434

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l'année 2011

435

Attribution d'une subvention à l'ARDSU RA, réseau de professionnels du Développement social de la Région Rhône-Alpes pour l'organisation d'un évènement sur l'égalité et la lutte contre les discriminations

436

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité : lutte contre l'exclusion, aide aux personnes en difficulté et aux personnes âgées et retraités.

440

Vœu présenté par le groupe des élus socialistes et apparentés : cotisation versée au CNFPT

📄 Autres decisions 11 délibérations
401

Décision modificative N°3

404

Création d'un poste d'attaché territorial chargé d'opérations foncières pour la direction du développement urbain

406

Création d'un poste d'ingénieur responsable SIG pour la DSIT

408

Création d'un poste de technicien territorial pour la direction des bâtiments

413

Participation de la SEMCODA au capital de la SEM 4 V en Savoie

418

Dépôt d'un permis de démolir par la Ville sur un bien communal sis au 27 avenue Roger Salengro

419

Les arboressences 2011 : modalités d'organisation

421

Convention de mise à disposition pour l'organisation des primaires citoyennes

424

Convention entre la ville de Villeurbanne et les centres sociaux pour la fourniture de repas par la cuisine centrale

429

Extension de l'ancien cimetière

441

Vœu présenté par le groupe des élus communistes et républicains : situation des Roms dans l’agglomération lyonnaise

💶 Finances & Budget 5 délibérations
407

Création d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe enquêteur pour la direction des finances

410

Attribution de subventions à des associations étudiantes et universitaires

412

Attribution d'une subvention à l'Armée du salut pour la création d'une recyclerie en partenariat avec l'INSA

425

Attribution de subventions aux écoles pour les actions pédagogiques de l'année 2011/2012

437

Attribution d'une subvention d'équipement à l'association 'les amis de la rue'

Sport 2 délibérations
402

Autorisation de déposer un permis de construire pour l'aménagement d'un lieu de convivialité – stade Lyvet

427

Attribution d'une subvention au centre médico sportif Boiron Granger

🎓 Éducation 2 délibérations
405

Création d'un poste de rédacteur, d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe et d'un poste d'ajoint technique de 2éme classe pour la direction éducation

420

Autorisation de programme pour la requalification du groupe scolaire Jules Guesde

🌱 Environnement 2 délibérations
426

Attribution de subventions aux écoles pour les projets d'éducation au développement durable pour l'année scolaire 2011/2012

438

Communication sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

👥 Ressources humaines 1 délibération
409

Révision du cadre du personnel

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
422

Convention d'occupation du domaine public - crèche parentale 'chat perché' - 3 rue du professeur Emile Bouvier

🤝 Vie associative 1 délibération
423

Convention entre la ville de Villeurbanne et l'association Léo Lagrange

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
430

Rétrocession de concession funéraire

🏛️ Administration 1 délibération
439

Communication du rapport d'activité 2010 des PFIAL

WEB villeurbanne_webdelib:2011-10-03
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