CM

3 octobre 2011

Villeurbanne 41 délibérations

41

délibérations

14

Social & Santé

10

Autres decisions

5

Finances & Budget

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Délibérations (41)

Social & Santé 14 délibérations
403

Convention de groupement de c'ommande avec le CCAS et l'ENM pour la prestation 'courrier'

411

Attribution de subventions à des associations d'insertion

414

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - OPAC du Rhône - 23 rue Guillotte

415

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion, OPAC du Rhône, 101 route de Genas

416

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Rhône Saône Habitat - ZAC des Maisons Neuves

417

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat - 47 rue Georges Courteline

428

Demande de subvention à l’État — Fonds Interministériel pour la Prévention de la D'élinquance (FIPD) - pour le c'ofinancement de l’action partenariale « prévention de l’agressivité et de la violence »

431

Convention entre la ville de Villeurbanne et la Maison sociale de Croix-Luizet

432

Attribution de subventions à deux associations locales de personnes handicapées

433

Attribution de subventions à diverses associations de santé

434

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l'année 2011

435

Attribution d'une subvention à lARDSU RA, réseau de professionnels du Développement social de la Région Rhône-Alpes pour l'organisation d'un évènement sur l'égalité et la lutte contre les discriminations

436

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité : lutte contre lexclusion, aide aux personnes en difficulté et aux personnes âgées et retraités

440

Vœu présenté par le groupe des élus socialistes et apparentés : cotisation versée au CNFPT

Autres decisions 10 délibérations
401

Décision modificative N°3

404

Création d'un poste d'attaché territorial chargé d'opérations foncières pour la d'irection du développement urbain

406

Création d'un poste d'ingénieur responsable S'IG pour la DSIT

408

Création d'un poste de technicien territorial pour la d'irection des bâtiments

413

Participation de la SEMCODA au capital de la SEM 4 V en Savoie

418

Dépôt d'un permis de démolir par la Ville sur un bien communal sis au 27 avenue Roger Salengro

419

Les arboressences 2011 : modalités d'organisation

421

Convention de mise à disposition pour l'organisation des primaires citoyennes

424

Convention entre la ville de Villeurbanne et les centres sociaux pour la fourniture de repas par la cuisine centrale

441

Vœu présenté par le groupe des élus communistes et républicains : situation des Roms dans l’agglomération lyonnaise

Finances & Budget 5 délibérations
407

Création d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe enquêteur pour la d'irection des finances

410

Attribution de subventions à des associations étudiantes et universitaires

412

Attribution d'une subvention à lArmée du salut pour la création d'une recyclerie en partenariat avec lINSA

425

Attribution de subventions aux écoles pour les actions pédagogiques de l'année 2011/2012

437

Attribution d'une subvention d'équipement à l'association 'les amis de la rue'

Sport 2 délibérations
402

Autorisation de déposer un permis de construire pour l'aménagement d'un lieu de convivialité – stade Lyvet

427

Attribution d'une subvention au c'entre médico sportif Boiron Granger

Éducation 2 délibérations
405

Création d'un poste de rédacteur, d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe et d'un poste d'ajoint technique de 2éme classe pour la d'irection éducation

420

Autorisation de programme pour la requalification du groupe scolaire Jules Guesde

Environnement 2 délibérations
426

Attribution de subventions aux écoles pour les projets déducation au développement durable pour l'année scolaire 2011/2012

438

Communication sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets

Ressources humaines 1 délibération
409

Révision du cadre du personnel

Enfance & Jeunesse 1 délibération
422

Convention d'occupation du d'omaine public - crèche parentale 'chat perché' - 3 rue du professeur Emile Bouvier

Vie associative 1 délibération
423

Convention entre la ville de Villeurbanne et l'association Léo Lagrange

Parcs & Espaces verts 1 délibération
429

Extension de lancien cimetière

Urbanisme & Travaux 1 délibération
430

Rétrocession de concession funéraire

Administration 1 délibération
439

Communication du rapport d'activité 2010 des PFIAL

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