4 juillet 2011

Taxe locale sur la consommation finale d´électricité

Tarification appliquée aux locations des chalets pour le marché de Noël 2011

Tarification de l´activité âge libre

Tarifs applicables aux activités du centre plein air de Chamagnieu pour l´année scolaire 2011-2012

Révision des tarifs des droits de places des marchés

Attribution de subventions à diverses associations ´´Partenariats européens et coopération internationale´´

Attribution de subventions ´´Fonds d´initiative jeunes´´

Attribution de subventions à divers collèges et lycées

Attribution de subvention exceptionnelle Collèges et Lycées

Attribution de subventions aux associations universitaires

Attribution d´une subvention pour les 40 ans de l´Université Claude Bernard Lyon 1

Attribution de subvention à l´association ´l´interculturalité, socle d´actions entrepreneuriales´ LISAE

Attribution de subvention à l´association Rhône développement Initiative (RDI)

Attribution de subventions à diverses associations d´anciens combattants

Attribution de subventions à diverses associations

Demandes de subventions dans le c'adre des actions ´Ville Vie Vacances´

Garantie d´emprunt BATIGERE Rhône Alpes — construction de 39 logements au 11 rue Paul Cambon

Garantie d´emprunt ADOMA — construction de 25 logements au 77 cours Léon Tolstoï

Garantie d´emprunt ALLIADE Habitat — réhabilitation de 82 logements au 15 rue John Ford

Garantie d´emprunt ALLIADE Habitat — Réhabilitation de 72 logements aux 10-12 rue Emile Decorps

Garantie d´emprunt Société Nationale Immobilière Sud Est - acquisition en VEFA de 11 logements aux 104-106 rue Léon Blum (rectificatif)

Indemnités de logement des instituteurs pour l´année 2010

Rétrocessions de concessions

Convention d´occupation du domaine public : ´grand théâtre´, ´petit théâtre Jean Bouise´, et ´ateliers de constructions du décor´

Réaménagement du cours Emile Zola — convention de maîtrise d´ouvrage unique avec la Communauté Urbaine de Lyon

Cession de l'ots de c'opropriété s'itués 80 rue L'éon Blum au profit de la société Vinci Immobilier - Acquisition d´un local en VEFA s'itué 74-82 rue L'éon Blum à la société Vinci immobilier- Modification du montant de s'oulte d'ue par la société Vinci immobilier

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d´insertion

Attribution de subventions pour l´année 2011 aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité et en direction des personnes âgées et retraitées

Attribution de subventions complémentaires au centre social de Cusset et au centre d´animation Saint-Jean

Attribution d´une subvention au centre social de la Ferrandière

Attribution de subventions aux associations ´´Santé´´

Attribution de subventions aux acteurs du contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour l´année 2011

Rapport annuel sur les actions de développement social et urbain entreprises au cours de l´années 2010

Décision modificative n°2

Régie d´avance : demande de remise gracieuse

Convention d´objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et le Mouvement français pour le planning familial pour la période 2011-2013

Convention d´organisation de l´inter VTT 2011

Non maintien dans les fonctions d´adjoint au maire de Madame Vessiller et Monsieur Ray

Fixation du nombre des adjoints

Présentation de programmes de travaux pour le secteur du sport

Avenant n°2 de la convention d´objectifs ville - Office du Sport de Villeurbanne

Convention c'adre relative à l´organisation des activités physiques et sportives dans les écoles primaires de la ville de Villeurbanne impliquant des intervenants extérieurs

Réglement intérieur des piscines de Villeurbanne

C'onstitution d´une s'ervitude de passage de deux c'analisations s'outerraines au profit d´Electricité Réseau Distribution de France (ERDF) - Groupe scolaire D'escartes

Nouveau réglement intérieur de la Maison de Quartier des Brosses

Adhésion à une association — Réseau de lecture publique

Lieu d´accueil et d´activités inter — âges au Gratte-Ciel - Convention cadre de gestion multipartenariale

Révision du cadre du personnel

Projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Rhône

Convention triennale entre la ville de Villeurbanne et l´Université Claude Bernard Lyon 1

Convention entre la ville de Villeurbanne et l´Université Lyon 2 pour un partenariat avec la Chaire ´Egalité, Inégalités, Discriminations´

Création d´un poste de rédacteur territorial pour la direction éducation

Convention entre la ville de Villeurbanne et l´association ´Haya´

Convention entre la ville de Villeurbanne et l´association ´Jardin Mouchka´

Tarifs de la restauration municipale pour l´année scolaire 2011-2012