CM

16 mai 2011

Villeurbanne 38 délibérations

38

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

7

Social & Santé

4

Autres decisions

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Délibérations (38)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
3

Présentation de programmes de travaux pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP)

6

Présentation de programmes de travaux pour le secteur scolaire

12

Approbation par la ville de Villeurbanne de l’augmentation du capital de la SEMCODA (société déconomie mixte de construction du département de lAin)

13

Présentation de programmes de travaux pour le secteur culturel

15

Garantie demprunt ERILIA – construction de 30 logements au 42 rue du Marais

16

Garantie demprunt ERILIA – acquisition amélioration de 4 logements au 31 rue de Fontanières

18

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général loyers maîtrisés, 4 rue Paul Verlaine - Réhabilitation d'un appartement de type 2 et 268 rue Francis de Pressensé -Réhabilitation d'un appartement de type 5

21

Garantie demprunt ALLIADE Habitat – réhabilitation de 196 logements aux 2-4 allée Henri-Georges Clouzot

24

Cession d'un ensemble immobilier s'itué 5-7-9 rue Henri à Villeurbanne Est-Habitat

27

Cession d'un ensemble immobilier s'itué 2 rue D'escartes

28

Acquisition du local collectif résidentiel 'Samouraï' à la Société dEquipement du Rhône et de Lyon (SERL)

29

Acquisition du local collectif résidentiel 'Maison des services publics' à la Société dEquipement du Rhône et de Lyon

30

Acquisition du local collectif résidentiel 'Lakanal' à la Société dEquipement du Rhône et de Lyon (SERL)

Social & Santé 7 délibérations
4

Attribution de subventions à diverses associations au titre du handicap suite à lappel à projets

8

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion : programme foncière habitat et humanisme

26

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion : programmes Erilia

34

Création d'un poste d'attaché territorial responsable du service réglementation c'ommerciale et tarification pour la d'irection Prévention Médiation Sécurité

40

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l'année 2011

43

Attribution de subventions à diverses associations au titre du handicap

44

Convention de groupement de c'ommande avec le CCAS pour l'ancement d'une consultation c'oncernant diverses formations

Autres decisions 4 délibérations
2

Convention pour la mise en oeuvre du fonds d'aide aux jeunes avec le Conseil Général

45

Convention triennale d'objectif pour le développement c'ulturel à lhôpital des Charpennes de Villeurbanne

47

Télétransmission des actes — mutualisation des prestations daccès à la plateforme

48

Renouvellement du protocole départemental de développement de la médiation familiale pour la période 2011-2012

Ressources humaines 3 délibérations
19

Mise à disposition de personnel municipal pour le Plie Uni-Est

33

Création d'un poste de c'ontractuel dans le c'adre d'une convention industrielle de formation par la recherche en entreprise(C'IFRE ) pour la d'irection éducation

38

Révision du cadre du personnel

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
17

Règlement intérieur des restaurants scolaires de Villeurbanne destiné aux familles

22

Autorisation de programme et permis de démolir pour la réhabilitation de locaux pour la petite enfance dans le centre d’animation Saint Jean

Finances & Budget 2 délibérations
20

Programmation PLie 2011 — Répartition des subventions attribuées aux centres sociaux

46

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels

Éducation 2 délibérations
32

Création de 2 postes dadjoint technique de 2ème classe pour la direction éducation

36

Création d'un poste d'attaché territorial à temps non c'omplet 50 % agent de développement éducation pour la d'irection éducation

Environnement 1 délibération
5

Mise en oeuvre de partenariats dans le cadre du dispositif des certificats déconomies d'énergie

Sport 1 délibération
23

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

Transport & Mobilité 1 délibération
31

Réemploi pour le TNP des eaux d’exhaure du parking Villeurbanne hôtel de Ville

Sécurité 1 délibération
37

Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe chauffeur pour la d'irection de la restauration municipale

Vie associative 1 délibération
42

Convention avec l'association 'l'île aux trésors'

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