Conseil municipal du 06/04/2011

Voeu présenté par le groupe Energies Villeurbanne : projet de la salle multifonction

Compte de gestion de Monsieur le Trésorier Principal - Année 2010

Affectation du résultat 2010

Décision modificative n°1

Protocole transactionnel entre la commune de Villeurbanne et la SCI Brinon - 33/35 rue Alfred Brinon

Biens sans maître — Incorporation au domaine communal - Rues du Clos Poncet et des Deux Frères

Détermination des ratios d´avancement de grade des techniciens territoriaux

Avenant à la convention entre la ville et l´Office Villeurbannais des Personnes Âgées et des Retraités (OVPAR)

Convention de mise à disposition du Local Collectif Résidentiel (LCR) Jacques Monod - 40/42 rue Frédéric et Irène Joliot Curie

Convention annuelle entre l´Etat et la Ville pour les vaccinations

Affectation du produit de la quête des mariages

Mandat spécial pour une mission à Abanilla

Compte administratif 2010

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations d´anciens combattants

Attribution d´une subvention pour le colloque ´´science et société´´ organisé par l´Université Claude Bernard Lyon 1 pour ses 40 ans

Attribution de subventions aux associations étudiantes

Attribution de subventions divers Collèges et Lycées

Attribution d´une subvention à l´association AREFO-SERVICES pour le fonctionnement du dispositif cyclopousse

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels

Attribution de subventions à diverses associations ´´partenariats européens et coopération internationale´´

Participation de la ville au financement du logement social et du logement d´insertion

Création d´un poste de gardien de police municipale pour la direction prévention médiation sécurité

Création d´un poste d´attaché territorial, chargé de mission solidarité, pour la direction de la solidarité

Convention d´occupation des locaux, bâtiment A 10 rue Lakanal ´´ 3,4 Mousquetaires´´, centre social Charpennes-Tonkin

Convention d´objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et l´Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie du Rhône (ANPAA) pour la période 2011-2013

Convention de groupement de commande avec le CCAS pour le lancement d´une consultation concernant diverses formations

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2011

Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Demande de subventions à l´Etat, à l´Agence Nationale de Rénovation Urbaine, à la Région Rhône-Alpes, au Conseil Général du Rhône et au Grand Lyon

Garantie d´emprunt Habitations Modernes et Familiales (HMF) en Rhône Alpes - réhabilitation de 62 logements aux 272 à 276 rue Francis de Préssensé

Garantie d´emprunt Habilitations Modernes et Familiales (HMF) en Rhône Alpes - réhabilitation de 56 logements aux 212 à 216 rue Léon Blum

Acquisition par la Ville du bien de la SCI du 173 rue Léon Blum, sis aux 171 et 173 rue Léon Blum

Tarifs des concessions cinéraires préfabriquées dans les cimetières municipaux

Vente de patrimoine Alliade Habitat

Convention d´objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et l´association culturelle Alexandre Grossman

Convention triennale entre la ville de Villeurbanne et l´association théâtre et compagnie de l´Iris

Dénomination de parcs et espaces publics

Avenant à la convention d´objectifs et de moyens de l´association Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature - section du Rhône (FRAPNA)

Rétrocessions de concessions au nouveau cimetière

Création d´un poste d´auxiliaire de puériculture de 1ère classe pour la direction petite enfance

Création de deux postes d´adjoint technique de 2ème classe pour la direction de la petite enfance

Avenant aux conventions d´objectifs et de moyens des centres sociaux - subventions jeunesse

Révision du cadre du personnel

Revalorisation du régime indemnitaire du personnel municipal

Avenant à la convention entre la ville de Villeurbanne et l´association Croix Rouge Service aux personnes à domicile

Avenant à la convention financière entre la ville de Villeurbanne et l´association Cyprian Service d´aide à domicile

Conventions relatives à la transmission des données d´état-civil et électorales par internet avec l´INSEE

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises pour l´année 2011