Conseil municipal du 13/12/2010

Décision modificative n°6

Projet artistique du Théatre National Populaire - Convention d´objectifs 2011-2013

Demande de surclassement démographique de la commune

Création de postes d´agent non titulaires saisonniers

Création de postes d´agents non titulaires pour surcroît de travail

Création de postes d´agents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

Création d´un poste d´attaché territorial chargé de missions pilotage de projets et de la performance pour la direction générale des services

Convention d´objectifs et de moyens et de mise à disposition de locaux entre la ville et les centres sociaux villeurbannais

Convention 2010 — 2011 pour missions d´intérêt général conclue entre la ville de Villeurbanne et le Lyon Villeurbanne Rhône XIII

Représentation du conseil municipal au sein de deux organismes

Budget primitif 2011

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

Tarification des cimetières de Villeurbanne

Régies de recettes et d´avances : demande de remises gracieuses

Réglement intérieur et tarifs du Palais du Travail

Attribution de subventions aux associations - Fonds d´initiatives Collégiens et lycéens

Détermination des ratios d´avancement de grade pour certaines catégories de personnel

Révision du cadre du personnel

Harmonisation des règles relatives aux accueils de loisirs municipaux

Convention pour missions d´intérêt général conclue entre la ville et l´ASVEL Basket pour la saison sportive 2010-2011

Convention relative à l´utilisation de l´Astroballe par la S.A.S.P. ASVEL Basket-ball

Attribution de subventions 2011 aux associations sportives villeurbannaises

Voeu présenté par le groupe Energies Villeurbanne : Aménagement d´un parc sur le terrain du rectorat

Tarification des médiathèques de Villeurbanne et des bibliobus - Réseau de lecture publique

Participation de la ville au financement du logement social et du logement d´insertion

Attribution de subventions à diverses associations au titre du handicap

Participation de la ville aux opérations concernées par le programme d´intérêt général loyers maîtrisés 35 rue Descartes : Réhabilitation d´un logement de type 2

Attribution d´une subvention à la Société Villeurbannaise d´Urbanisme (SVU) pour l´aménagement des redents de la rue Michel Servet

Modification du temps de travail de 2 postes d´attaché pour le Programme de Réussite Educative (PRE) de la direction éducation

Convention pour la répartition de charges entre la médiathèque et le collège du tonkin

Communication relative au rapport d´activités 2009 du SIGERLY

Convention pour missions d´intérêt général 2010-2011 entre la ville de Villeurbanne et Villeurbanne Handball Association (VHA)