13 décembre 2010

Décision modificative n°6

Projet artistique du Théatre National Populaire - Convention d´objectifs 2011-2013

Demande de s'urclassement d'émographique de la commune

Création de postes d´agent non titulaires saisonniers

Création de postes d´agents non titulaires pour surcroît de travail

Création de postes d´agents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

Création d´un poste d´attaché territorial chargé de missions pilotage de projets et de la performance pour la direction générale des services

Convention d´objectifs et de moyens et de mise à disposition de locaux entre la ville et les centres sociaux villeurbannais

Représentation du conseil municipal au sein de deux organismes

Budget primitif 2011

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

Régies de recettes et d´avances : demande de remises gracieuses

Réglement intérieur et tarifs du Palais du Travail

Attribution de subventions aux associations - Fonds d´initiatives Collégiens et lycéens

Détermination des ratios d´avancement de grade pour c'ertaines c'atégories de personnel

Révision du cadre du personnel

Harmonisation des règles relatives aux accueils de loisirs municipaux

Convention 2010 — 2011 pour missions d´intérêt général conclue entre la ville de Villeurbanne et le Lyon Villeurbanne Rhône XIII

Voeu présenté par le groupe Energies Villeurbanne : Aménagement d´un parc sur le terrain du rectorat

Participation de la ville aux opérations concernées par le programme d´intérêt général loyers maîtrisés 35 rue Descartes : Réhabilitation d´un logement de type 2

Attribution d´une subvention à la Société Villeurbannaise d´Urbanisme (SVU) pour l´aménagement des redents de la rue Michel Servet

Convention pour missions d´intérêt général conclue entre la ville et l´ASVEL Basket pour la saison sportive 2010-2011

Convention relative à l´utilisation de l´Astroballe par la S.A.S.P. ASVEL Basket-ball

Attribution de subventions 2011 aux associations sportives villeurbannaises

Participation de la ville au financement du logement social et du logement d´insertion

Attribution de subventions à diverses associations au titre du handicap

Modification du temps de travail de 2 postes d´attaché pour le Programme de Réussite Educative (PRE) de la direction éducation

Convention pour la répartition de charges entre la médiathèque et le collège du tonkin

Communication relative au rapport d´activités 2009 du SIGERLY

Tarification des cimetières de Villeurbanne

Tarification des médiathèques de Villeurbanne et des bibliobus - Réseau de lecture publique

Convention pour missions d´intérêt général 2010-2011 entre la ville de Villeurbanne et Villeurbanne Handball Association (VHA)