Conseil municipal du 15/11/2010

Villeurbanne 15 novembre 2010 35 délibérations
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35

délibérations

12

Finances & Budget

9

Social & Santé

4

Autres decisions

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Délibérations (35)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
20100478

Révision des tarifs des droits de place pour les marchés forains

20100483

Demande de subvention pour la mission d´accès au Droit

20100484

Demande de subvention / programme urbain intégré

20100485

Attribution de subvention d´investissement à l´Opac du Rhône pour la création d´un lieu de répit pour les personnes atteintes de la maladie d´Alzheimer et leurs aidants

20100486

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels

20100487

Soutien à des projets inscrits dans le cadre du Contrat Educatif Local (C.E.L.) - Attribution de subventions aux associations et établissements concernés 2010/2011

20100488

Attribution de subventions pour les projets spécifiques des écoles pour l´année scolaire 2010/2011

20100493

Attribution de subventions à une association universitaire

20100494

Attribution de subventions à diverses associations d´anciens combattants

20100495

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et patrimoine

20100496

Attribution de subventions à diverses associations

20100497

Attribution de subventions à diverses associations ´´partenariats européens et coopération internationale´´ et mise à disposition de chalets associatifs pour le marché de Noël 2010

❤️ Social & Santé 9 délibérations
20100001

Voeu présenté par les groupes socialiste, communiste et républicain, radical et citoyen - Le passage en site propre de C3

20100470

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d´insertion

20100476

Rapport annuel sur les actions de développement social et urbain entreprises au cours des années 2008 et 2009

20100489

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2010

20100490

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et médico-social

20100491

Attribution d´une subvention complémentaire au centre social des buers

20100492

Attribution d´une subvention complémentaire à la Maison sociale Cyprian les Brosses

20100498

Attribution de subventions à diverses associations de santé

20100499

Attribution de subventions à diverses associations au titre du handicap

📄 Autres decisions 4 délibérations
20100468

Débat d´orientation budgétaire

20100469

Décision Modificative n° 5 de la Ville de Villeurbanne

20100471

Autorisation de déposer un permis de démolir, 116-118 cours Tolstoï

20100481

Les arboressences 2010 : modalités d´organisation

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20100472

Acquisition de biens immobiliers situés 204 Avenue Roger Salengro

20100475

Commande publique durable et responsable : objectifs et moyens

20100477

Convention de maîtrise d´ouvrage unique pour l´aménagement de l´ilôt Poudrette

20100479

Révision des tarifs des droits de voirie et d´occupation du domaine public

Sport 2 délibérations
20100000

Voeu présenté par le groupe Les Verts — Donner la priorité à la ligne de transports C3

20100500

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

🌱 Environnement 2 délibérations
20100473

Cession à la Communauté Urbaine de Lyon de deux tènements immobiliers situés 55 et 62 Avenue Roger Salengro et autorisation de travaux préalable à la signature de l´acte

20100474

Rapport relatif aux actions conduites dans le cadre de la démarche de développement durable

🤝 Vie associative 1 délibération
20100480

Demande d´adhésion à l´association ´´Relais Jeunes Charpennes´´

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20100482

Préparation de la douzième fête du livre jeunesse de Villeurbanne

WEB villeurbanne_webdelib:2010-11-15
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