14 décembre 2009

Convention d´application du Contrat de Plan Etat-Région (CPER) concernant le TNP

Convention pour les missions d´intérêt général entre la Ville et le LVR XIII

Création de postes d´agents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

Création de postes d´agents non titulaires saisonniers

Création de postes d´agents non titulaires pour surcroît de travail

Désignation de représentants au Conseil de l´IUT Lyon 1

Garantie d´emprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes - acquisition en VEFA de 31 logements aux 37 et 39 rue Docteur Ollier

Garantie d´emprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes - construction de 31 logements aux 22, 24 et 26 rue Colin

Droits de voiries 2010

Révision des tarifs des concessions funéraires

Permis de construire pour l´installation d´un container pour les besoins de l´ ASUL vol libre

Voeu déposé par le groupe des verts, le groupe communiste et républicains, le groupe socialiste et apparentés, le groupe radicaux de gauche

Convention entre la Ville de Villeurbanne et le CCAS pour l´utilisation de la cuisine centrale

Demande de subventions au Fonds Interministériel de Prévention de la D'élinquance (FIPD) pour le c'ofinancement de ´´l´Observatoire prévention sécurité´´

Adhésion à l´association ADELS (Association pour la Démocratie et l´Education Locale et Sociale)

Budget primitif 2010

Gestion active de la dette — recours aux instruments de couverture

Tarifs des droits de place pour les marchés forains

Attribution de subvention pour projets spécifiques des écoles pour l´année scolaire 2009/2010

Convention pour les missions d´intérêt général entre la Ville et l´ASVEL BASKET - Saison 2009-2010

Avenant à la convention entre la ville de Villeurbanne et l´office du sport de Villeurbanne

Attribution de subventions 2010 aux associations sportives villeurbannaises

Demande de subventions pour le c'omplexe sportif des Iris

Mise à disposition du personnel auprès de diverses associations

Evolution du régime indemnitaire de certaines catégories de personnel

Restauration du personnel : convention entre la Ville de Villeurbanne et l´association du restaurant inter-administratif de Villeurbanne

Révision de cadre du personnel

Communication du rapport d´activité de la Communauté Urbaine de Lyon

Communication du rapport d´activité P.F.I.A.L. (Pompes Funèbres Intercommunales de l´Agglomération Lyonnaise)

Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne et le Comité pour le contrôle de la pollution atmosphérique en région lyonnaise (COPARLY)

Convention pour les missions d´intérêt général entre Villeurbanne et Villeurbanne Handball Association (VHA)

Avenant au contrat Enfance Jeunesse ´´volet Enfance´´ entre la ville de Villeurbanne et la caisse d´allocations familiales de Lyon

Création de 2 postes d´éducateur de jeunes enfants pour les relais assistants maternelles de la direction petite enfance

Acquisition d´un terrain pour la réalisation d´un espace vert situé au 55 Avenue Paul Krüger

Convention d´objectifs et de moyens entre le ville de Villeurbanne et le ´´Centre Culturel Oecuménique Jean-Pierre Lachaize´´ (CCO) Années 2010-2012