Conseil municipal du 16/11/2009

Voeu présenté par le groupe UMP

Débat d´orientation budgétaire

Décision modificative n°5 de la ville de Villeurbanne

Ilot C Maisons Neuves : quitus à l´OPAC du Rhône

Constitution d´une servitude pour l´implantation et l´exploitation d´un poste de distribution publique d´électricité, 19 rue Capitaine Ferber

Constitution d´une servitude de passage à usage d´issue de secours au profit du Consistoire Israélite de Villeurbanne 6 rue Malherbe

Constitution d´une servitude pour le passage de canalisation au profit d´ERDF - square Michelet - avenue Condorcet

Contrat d´occupation du domaine public pour l´exploitation du Café du Rize

Avenant n°1 à la convention d´occupation des locaux EHPAD Vincenot - 16 avenue Dutrievoz

Création du Conseil consultatif villeurbannais de lutte contre les discriminations ethniques

Création d´un poste d´ATSEM de 1ère classe

Désignation des représentants de la ville à la commission intercommunale des impôts directs

Participation de la ville au financement du logement social et du logement d´insertion, 11-17 rue Cambon

Participation de la ville au financement du logement social et du logement d´insertion, au 104 rue Léon Blum

Avenant à la convention d´occupation du local 10 rue Lakanal, mis à disposition du centre social Charpennes-Tonkin

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Attribution de subventions à diverses associations de santé

Attribution de subventions aux associations à caractère social

Action sociale favorisant l´accès aux soins pour les agents de la collectivité

Attribution de subventions pour des projets spécifiques des écoles pour l´année scolaire 2009/2010

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels

Attribution de subventions à diverses associations ´´partenariats européens et coopération internationale´´

Attribution de subventions aux associations universitaires

Attribution de subvention à une association d´anciens combattants

Attribution d´une subvention à une association ´mémoire et patrimoine´

Attribution de subventions à diverses associations

Garantie d´emprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes - construction en vente en l´état futur achèvement (VEFA) de 13 logements au 48 avenue Roger Salengro

Acquisition d´un garage situé au 64 rue Octavie

Constitution d´une servitude pour le passage d´une seconde canalisation au profit d´Electricité Réseau Distribution de France (ERDF) - 10 place Lazare Goujon

Signature de la convention des maires et plan climat communal

Création d´un poste d´adjoint administratif de 2ème classe, assistant de formation à la direction des ressources humaines

Révision du cadre du personnel

Création d´un poste à temps complet et d´un poste à temps non complet d´auxiliaire de puériculture pour les équipements de la petite enfance

Préparation de la 11e fête du livre jeunesse de Villeurbanne

Communication relative au rapport d´activité 2008 du SIGERLY

Mainlevées d´hypothèque sur un bâtiment de l´association hospitalière Notre Dame

Convention de participation financière relative à des opérations de travaux de sécurité, de remise en conformité, et d´aménagement sur les établissements pour personnes âgées de Jean Jaurès, Marx Dormoy, Château Gaillard

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises