Conseil municipal du 05/10/2009

Décision modificative n° 4

Admissions en non valeur

Mise à jour du règlement financier : modification du régime applicable aux provisions

Les arboressences 2009 — Modalités d´organisation

Convention avec le Sytral relative à l´entretien et la maintenance d´un sanitaire public au pôle multimodal de Laurent Bonnevay

Passation d´un contrat quadriennal 2009 — 2012 avec le Conseil Général

Transfert de la compétence ´´Haltes fluviales´´ à la Communauté Urbaine de Lyon

Compostage individuel — Evolution du dispositif

Convention de groupement de commande pour le lancement des consultations pour les besoins de la cuisine centrale et des offices satellites

Convention de groupement de commande pour le lancement d´une consultation dans le domaine des vêtements de travail et d´équipements de protection individuels

Tarifs de location des chalets du marché de Noël

Reversement de subventions à des partenaires pour le programme Accede

Attribution d´une subvention complémentaire pour la Mission Locale de Villeurbanne

Attribution de subventions pour les projets spécifiques des écoles au cours de l´année scolaire 2009/2010

Soutien à des projets inscrits dans le cadre du Contrat éducatif local (C.E.L.) - Attribution de subventions aux associations et établissements concernés - 2009/2010

Attribution d´une subvention complémentaire au centre d´animation Saint-Jean

Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la coopération internationale

Attribution de subventions dans le cadre du fonds initiative jeunes

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et patrimoine

Attribution de subventions à diverses associations

Participation de la Ville au financement du logement insertion : Société Française d´Habitations Economiques

Participation de la Ville au financement du logement insertion : Alliade habitat et SCIC Habitat Rhône-Alpes

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2009

Attribution de subventions aux associations à caractère social

Micro — crédit personnel garanti - Convention tripartite entre la Ville, le Ccas, et l´association ´´Parcours Confiance´´

Attribution de subventions à diverses associations de santé

Communication sur le prix et la qualité du service public d´élimination des déchets

Rétrocessions de concessions au nouveau cimetière

Attribution de subventions aux écoles pour les projets d´éducation à l´environnement pour un développement durable au cours de l´année scolaire 2009/2010

Convention de groupement de commande pour le lancement d´une consultation dans le domaine des fournitures de bureau

Convention de mise à disposition d´un terrain sportif de proximité Jacques Monod

Autorisation de programme, extension gymnase Louis Armand

Passation d´une convention de transaction relative à la construction du complexe sportif des Brosses

Désignation : Commission de l´éducation, de la famille, de la culture et du sport

Garantie d´emprunt Erilia — Construction de 27 logements collectifs au 139 rue Alexis Perroncel

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme d´Intérêt Général loyers maîtrisés, 6 Avenue Francis de Pressensé : réhabilitation d´un appartement de T2

Passation d´une convention de transaction relative à la construction du Centre mémoires & société - le Rize

Actualisation des tarifs et versement d´indemnités aux agents spécialisés des écoles maternelles et aux emplois de vie scolaire pour les classes de découverte

Autorisation de programme, prêt aux collectivités du réseau de lecture publique et crèche associative

Remboursements des frais de déplacements des personnels territoriaux et des élus municipaux

Révision du cadre du personnel

Attribution à diverses associations d´anciens combattants

Transfert de la compétence Tourisme à la Communauté Urbaine de Lyon