CM

7 juillet 2009

Villeurbanne 27 délibérations

27

délibérations

7

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (27)

Finances & Budget 7 délibérations
151

Tarifs de locations des salles associatives

152

Règlement intérieur et tarifs de la Maison des Fêtes Familiales

161

Attribution de subventions aux associations jeunes et universitaires

163

Attributions de subventions à diverses associations d´anciens combattants

164

Attribution de subventions à diverses associations

165

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels

167

Création d´un poste d´adjoint administratif de 2e classe pour l´espace entreprise de la direction du développement économique

Autres decisions 5 délibérations
145

Décision Modificative n°3 de la Ville de Villeurbanne

155

Recentralisation de la compétence vaccinations - établissement d´une convention annuelle entre l´Etat et la Ville

157

Adhésion de la Ville de Villeurbanne à la Coalition européenne des villes contre le racisme coordonnée par l´UNESCO

158

Convention relative à la mise en place de permanences de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l´Egalité (HALDE) à la Maison de Justice et du Droit de Villeurbanne

169

Suppression de postes de conseillers des APS et création de postes d´attachés

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
153

Modification du règlement intérieur de la Crèche Familiale Pierrot s´en va t´en garde

154

Réglement intérieur des restaurants scolaires de Villeurbanne destiné aux familles

166

Modification de la rémunération des assistantes maternelles du Pierrot s´en va t´en garde, de la d'irection petite enfance

168

Création d´un poste d´adjoint technique de 2e classe pour la direction de la petite enfance

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
146

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme d´Intérêt Général loyers maîtrisés 2 rue Poizat : réhabilitation d´un logement

147

Acquisition d´un ensemble immobilier situé 21-23 rue Flachet, appartenant à MM. Gérard Beneyton et Gilles Beneyton

149

Modification du bail à construction entre la SERL et la Ville de Villeurbanne - halte-garderie des Samouraïs au 2 avenue Salvador Allendé

Social & Santé 3 délibérations
156

Convention avec le fonds d´insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique

159

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — demande de subventions à l´Etat et au Grand Lyon

160

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2009

Culture & Patrimoine 1 délibération
148

Convention d´occupation du domaine public -´Petit théâtre Jean Bouise´- 162,rue Louis Becker

Environnement 1 délibération
150

Instauration de la participation voiries et réseaux (P.V.R)

Sport 1 délibération
162

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

Ressources humaines 1 délibération
170

Révision du cadre du personnel

Éducation 1 délibération
171

Désignation des représentants de la Ville de Villeurbanne au Conseil de gestion de l´UFR des sciences et technologies de l´Université Claude Bernard Lyon 1

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