Conseil municipal du 25/05/2009

Voeu présenté par le groupe U.M.P.

Décision Modificative n° 2 de la Ville de Villeurbanne

Dénomination de deux équipements publics

Convention avec le Sytral relative à la réalisation de l´éclairage public de la ligne forte C1/C2

Réactualisation des conventions de mise à disposition de locaux municipaux aux centres sociaux villeurbannais

Dispositif des bourses aux permis de conduire

Avenant au marché relatif à la maintenance du logiciel de gestion des doléances et protocole Kolok de la société Arawak

Avenant au marché relatif aux prestations de service pour l´exploitation des horodateurs

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d´insertion

Convention entre le Conseil Général, la Ville de Villeurbanne et le Ccas concernant la gestion du Fonds local d´aide aux jeunes

Attribution de subventions aux associations à caractère social

Attribution de subventions à diverses associations de santé

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2009

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Demande de subventions à l´Etat, à l´Agence Nationale de Rénovation Urbaine, à la Région Rhône-Alpes, au Conseil Général du Rhône et au Grand Lyon

Passation des marchés pour le réaménagement de l´espace santé environnement

Attribution de subventions aux centres sociaux dans le cadre de la programmation PLIE 2009

Attribution de subventions à diverses associations de partenariats européens et de coopération internationale

Attribution de subventions à diverses associations d´anciens combattants

Attribution de subventions à diverses associations

Taxe locale de publicité extérieure (T.L.P.E.)

Tarification des activités de loisirs communales

Tarification des camps en Europe

Garantie d´emprunt à la Société anonyme Alliade Habitat - Réalisation de 4 logements au 21 rue Fontanières

Garantie d´emprunt ICF Sud — Est Méditerranée - Construction de 23 logements collectifs au 275 route de Genas

Passation du marché pour l´acquisition de peinture nécessaire aux services municipaux

Passation du marché pour l´acquisition de matériels de serrurerie

Avenants aux marchés de travaux relatifs à l´extension et la rénovation de l´Ecole Nationale de Musique

Avenants aux marchés de travaux relatifs à la restructuration et à l´extension du Théâtre National Populaire

Garantie d´emprunt à la Société Française d´Habitations Economiques (SFHE) - Réalisation de 25 logements collectifs au 2 rue des Jardins

Garantie sur les contrats d´abonnement au réseau de chauffage urbain pour le site du TNP

Zac tonkin III — Remise à la Ville d´une parcelle de terrain située 9 bis rue Jubin

Convention cadre 2009 — 2011 avec la Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature-section du Rhône (Frapna-Rhône) et attribution d´une subvention

Vente de patrimoine Alliade Habitat : Lafontaine 1, Vincente Minelli

Vente de patrimoine Dynacité : 2 rue du Clos MonDésir

Convention d´occupation temporaire du domaine public pour les ´´Marchés de l´Art et la Matière´´ du Groupe d´Animation Charpennes-Tonkin (G.A.C.T.)

Attribution d´une subvention à l´Ascem (Amicale Sporting Club des Electro-Mécaniciens) pour l´installation de filets de protection pour les terrains privés proches de la ligne du tramway

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

Demande de subventions pour la réalisation d´un terrain en gazon synthétique sur le stade Séverine

Passation des marchés pour la mise en conformité électrique du groupe scolaire Jules Guesde

Passation des marchés pour le traitement thermique des façades du groupe scolaire Louis Pasteur

Relations internationales : modalités d´attribution et prise en charge des frais liés à l´exercice de mandats spéciaux

Délégation donnée au Maire selon l´article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la politique jeunesse

Révision du cadre du personnel

Avenants aux marchés relatifs aux liaisons internet et liaisons intranet