18 décembre 2008
41
délibérations
11
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Amendement déposé par le Groupe Energies Villeurbanne
C'onstitution d´une s'ervitude d´appui — accrochage, s'ise 16 avenue D'utrievoz, au profit du Sytral
Convention pour la gestion de l´éclairage public des espaces privés à l´intérieur de la résidence Saint-André
Convention 2008 — 2009 pour missions d´intérêt général conclue entre la ville de Villeurbanne et le LVR XIII
Création de postes d´agents non titulaires pour surcroît de travail
Création de postes d´agents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement
Création d´un poste de technicien supérieur chargé du suivi des opérations de mise en accessibilité des établissements recevant du public pour la direction des bâtiments
Passation de marchés relatifs à la fourniture de véhicules nécessaires au fonctionnement des services municipaux pour l´année 2009
Création de postes d´agents non titulaires saisonniers
Passation du marché pour la fourniture de places pour les matchs de l´ASVEL et diverses prestations de service
Passation du marché pour l´exploitation des horodateurs de la Ville
Droits de voiries 2009
Passation du marché pour l´acquisition de matériels informatiques, de logiciels systèmes et la réalisation des prestations associées pour les besoins des services municipaux
Passation des marchés pour la réhabilitation et l´aménagement des locaux de l´OSV
Avenant au marché relatif aux travaux de gros oeuvre, terrassements, démolition et VRD pour la restructuration et l´extension du Théatre National Populaire
Avenants aux marchés de travaux relatifs à l´extension et la rénovation de l´Ecole Nationale de Musique
Avenants aux marchés de travaux relatifs à l´extension du groupe scolaire Léon Jouhaux
Avenants aux marchés de travaux relatifs à la création de la maison des services publics Buers-Croix-Luizet
Budget primitif 2009
Gestion active de la dette — recours aux instruments de couverture
Tarif des repas pour les rationnaires du collège Jean Vilar accueillis au restaurant scolaire Saint-Exupéry
Passation des marchés pour la prestation de service d´assurance pour les besoins de la ville de Villeurbanne
Passation du marché pour l´assurance dommages ouvrage concernant la restructuration et l´extension du Théâtre National Populaire
Avenant au contrat d´assurance collective ´indemnités journalières´
C'onstitution d´une s'ervitude pour le passage de c'analisation au profit d´Electricité Réseau Distribution France (ERDF)au 10 place L'azare Goujon
Passation du marché pour l´acquisition de documents audiovisuels pour le réseau de lecture publique
Passation du marché pour les travaux d´enfouissement des réseaux aériens d´éclairage public
Passation du marché de maîtrise d´oeuvre pour la restructuration et l´extension du groupe scolaire Château Gaillard
Avenant au marché relatif à l´acquisition de bandes dessinées pour le réseau des médiathèques et des services municipaux de la ville de Villeurbanne
Approbation du règlement intérieur du RIZE, centre mémoires & société
Le RIZE, centre mémoires & société : convention de partenariat de recherche entre la commune de Villeurbanne et le Ministère de la culture et de la communication
Passation des marchés de fournitures nécessaires à l´organisation des manifestations culturelles
Passation des marchés de services nécessaires à l´organisation des manifestations culturelles
Passation du marché pour la restructuration et l´extension du Théâtre National Populaire (lot 12bis)
Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises
Redevance d´occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz
Convention pour mission d´intérêt général conclue entre la ville et l´ASVEL Basket pour la saison sportive 2008-2009
Convention multi — partenariale d´objectifs pour les années 2009-2011 entre l´association Eurêka, la Ville de Villeurbanne, la Région Rhône-Alpes et l´Etat
Révision du cadre du personnel
Tarifs des emplacements dans les cimetières de Villeurbanne
Convention pour missions d´intérêt général conclue entre la ville de Villeurbanne et le Villeurbanne Handball Association (VHA)
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