Conseil municipal du 18/12/2008

Villeurbanne 18 décembre 2008 41 délibérations
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41

délibérations

11

Autres decisions

7

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (41)

📄 Autres decisions 11 délibérations
2008240

Amendement déposé par le Groupe Energies Villeurbanne

2008243

Constitution d´une servitude d´appui — accrochage, sise 16 avenue Dutrievoz, au profit du Sytral

2008251

Convention pour la gestion de l´éclairage public des espaces privés à l´intérieur de la résidence Saint-André

2008252

Convention 2008 — 2009 pour missions d´intérêt général conclue entre la ville de Villeurbanne et le LVR XIII

2008256

Création de postes d´agents non titulaires pour surcroît de travail

2008257

Création de postes d´agents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

2008258

Création d´un poste de technicien supérieur chargé du suivi des opérations de mise en accessibilité des établissements recevant du public pour la direction des bâtiments

2008261

Passation de marchés relatifs à la fourniture de véhicules nécessaires au fonctionnement des services municipaux pour l´année 2009

2008262

Création de postes d´agents non titulaires saisonniers

2008263

Passation du marché pour la fourniture de places pour les matchs de l´ASVEL et diverses prestations de service

2008268

Passation du marché pour l´exploitation des horodateurs de la Ville

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2008239

Budget primitif 2009

2008241

Gestion active de la dette — recours aux instruments de couverture

2008247

Tarifs des emplacements dans les cimetières de Villeurbanne

2008248

Tarif des repas pour les rationnaires du collège Jean Vilar accueillis au restaurant scolaire Saint-Exupéry

2008260

Passation des marchés pour la prestation de service d´assurance pour les besoins de la ville de Villeurbanne

2008272

Passation du marché pour l´assurance dommages ouvrage concernant la restructuration et l´extension du Théâtre National Populaire

2008277

Avenant au contrat d´assurance collective ´indemnités journalières´

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2008245

Droits de voiries 2009

2008267

Passation du marché pour l´acquisition de matériels informatiques, de logiciels systèmes et la réalisation des prestations associées pour les besoins des services municipaux

2008271

Passation des marchés pour la réhabilitation et l´aménagement des locaux de l´OSV

2008274

Avenant au marché relatif aux travaux de gros oeuvre, terrassements, démolition et VRD pour la restructuration et l´extension du Théatre National Populaire

2008275

Avenants aux marchés de travaux relatifs à l´extension et la rénovation de l´Ecole Nationale de Musique

2008278

Avenants aux marchés de travaux relatifs à l´extension du groupe scolaire Léon Jouhaux

2008279

Avenants aux marchés de travaux relatifs à la création de la maison des services publics Buers-Croix-Luizet

🌱 Environnement 5 délibérations
2008242

Constitution d´une servitude pour le passage de canalisation au profit d´Electricité Réseau Distribution France (ERDF)au 10 place Lazare Goujon

2008264

Passation du marché pour l´acquisition de documents audiovisuels pour le réseau de lecture publique

2008269

Passation du marché pour les travaux d´enfouissement des réseaux aériens d´éclairage public

2008270

Passation du marché de maîtrise d´oeuvre pour la restructuration et l´extension du groupe scolaire Château Gaillard

2008276

Avenant au marché relatif à l´acquisition de bandes dessinées pour le réseau des médiathèques et des services municipaux de la ville de Villeurbanne

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2008249

Approbation du règlement intérieur du RIZE, centre mémoires & société

2008250

Le RIZE, centre mémoires & société : convention de partenariat de recherche entre la commune de Villeurbanne et le Ministère de la culture et de la communication

2008265

Passation des marchés de fournitures nécessaires à l´organisation des manifestations culturelles

2008266

Passation des marchés de services nécessaires à l´organisation des manifestations culturelles

2008273

Passation du marché pour la restructuration et l´extension du Théâtre National Populaire (lot 12bis)

Sport 3 délibérations
2008244

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

2008246

Redevance d´occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz

2008254

Convention pour mission d´intérêt général conclue entre la ville et l´ASVEL Basket pour la saison sportive 2008-2009

🤝 Vie associative 2 délibérations
2008253

Convention pour missions d´intérêt général conclue entre la ville de Villeurbanne et le Villeurbanne Handball Association (VHA)

2008255

Convention multi — partenariale d´objectifs pour les années 2009-2011 entre l´association Eurêka, la Ville de Villeurbanne, la Région Rhône-Alpes et l´Etat

👥 Ressources humaines 1 délibération
2008259

Révision du cadre du personnel

WEB villeurbanne_webdelib:2008-12-18
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