CM

19 novembre 2008

Villeurbanne 43 délibérations

43

délibérations

10

Autres decisions

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (43)

Autres decisions 10 délibérations

D'ébat d’orientation budgétaire

Décision Modificative n° 4 de la Ville de Villeurbanne

Admissions en non-valeur

Fonctionnement des groupes politiques — Révision des moyens

S'outien au c'ongrès de l´UNIOPSS (Union N'ationale des Institutions et Organismes Privés S'anitaires et S'ociaux)

Passation du marché pour la gestion artistique et scénographique des Invites 2009

Passation des marchés pour l´extension de la halte-garderie Saint-Jean

Passation du marché pour l´enlèvement et le gardiennage des véhicules (fourrière d´automobiles)

Passation du marché pour la location — maintenance de photocopieurs pour les services municipaux

Avenant au marché relatif à la fourniture de carburants pour les besoins des services municipaux

Finances & Budget 9 délibérations

Approbation des modalités d´établissement de la taxe communale d´électricité et de perception par le Sigerly au lieu et place de la Ville

Attribution de subventions aux centres sociaux de Villeurbanne pour les chantiers jeunes des vacances scolaires de février, d´été et de Toussaint 2008

Attribution de subventions aux associations universitaires

Attribution de subvention à l´EREADV (Etablissement Régional et Enseignement Adapté de Villeurbanne)

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et patrimoine

Attribution de subventions à diverses associations à caractère humanitaire ou international

Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´association des commerçants des Gratte-Ciel pour les illuminations de fin d´année au centre ville

Attribution d´une subvention à l´association Régis pour l´aide aux sans abris

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Garantie d´emprunt Alliade Habitat — Réhabilitation de 132 logements Résidence Lafontaine aux 43-45-47 rue Lafontaine

Garantie d´emprunt Société française d´habitations économiques - réalisation de 6 logements individuels au 8 passage du Ténor

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme d´Intérêt Général loyers maîtrisés, 8 rue Edouard Vaillant : réhabilitation d´une maison

Autorisation de déposer un permis de construire pour l´extension du restaurant du groupe scolaire Anatole France

Réalisation d´une fresque végétale — Dépôt d´un permis de construire

Passation des marchés pour le réaménagement paysager du jardin Berty Albrecht

Avenant aux marchés de travaux relatifs à l´extension du groupe scolaire Léon Jouhaux

Social & Santé 6 délibérations

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d´insertion

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - Programme Social Thématique

Rapport annuel sur les actions de développement social et urbain entreprises au cours de l´année 2007

Attribution de subventions à diverses associations de santé

Attribution de subventions aux acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l´année 2008

Convention de groupement de c'ommande avec le CCAS et l´ENM pour le l'ancement d´une consultation dans le d'omaine des ressources humaines

Sport 3 délibérations

Attribution de subventions aux associations sportives Villeurbannaises

Renouvellement de la convention de distributeurs d´articles de natation dans les équipements sportifs

Avenant au marché de maîtrise d´oeuvre pour la réhabilitation et l´aménagement des locaux de l´office du sport de Villeurbanne

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Avenant au contrat Jeunesse 2007-2010

Préparation de la 10ème édition de la Fête du livre jeunesse

Transport & Mobilité 2 délibérations

Actualisation des tarifs du stationnement de surface

Avenant aux marchés de travaux relatifs à la mise en accessibilité du groupe scolaire Anatale France pour les personnes à mobilité réduite

Sécurité 2 délibérations

Résiliation du marché relatif aux prestations de surveillance et sécurité de bâtiments communaux et établissement d´un nouveau marché

Avenant au marché relatif à l´impression du journal d´informations municipales ´´Viva Villeurbanne´´

Administration 1 délibération

Désignation de représentants de la Ville de Villeurbanne au sein du Comité de suivi de la délégation de gestion du chauffage urbain

Environnement 1 délibération

Demande de subvention pour la réalisation d´un terrain en gazon synthétique sur le plateau EPS Fournière

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