Conseil municipal du 12/03/2007

Compte de gestion de Monsieur le trésorier principal - Année 2006

Décision modificative n° 1 de la Ville de Villeurbanne

Contrat triennal 2006 / 2008 avec le Conseil Général

Organisation de manifestations dans le cadre de l´année de l´Arménie

Les ´´bons plants´´ 2007 — modalités d´organisation

Avenant n° 7 au protocole 2001/2005 pour l´année 2007 du PLIE UNI-EST

Création d´un poste d´attaché territorial, responsable de la démocratie locale pour la direction de la démocratie locale, du développement et de la vie des quartiers

Création de postes d´agents non titulaires saisonniers

Création de postes d´agents non titulaires pour surcroît de travail

Passation de marchés relatifs à la fourniture de véhicules nécessaires au fonctionnement des services municipaux pour l´année 2007

Passation des marchés relatifs à l´achat et la location d´appareils de réception, enregistrement et reproduction du son et de l´image et prestations de services associées

Lancement de la consultation du marché de conception-réalisation d´une cuisine centrale et mise en conformité des offices satellites

Avenant n° 1 au marché relatif à la prestation de nettoyage et de pompage des bacs à graisse

Avenant n° 1 au marché relatif à l´accès au portail du Grand Lyon ´Proxi-Cités´

Compte administratif 2006 de la Ville de Villeurbanne

Affectation du résultat de l´exercice 2006

Fiscalité locale — Vote des taux d´imposition 2007

Actions de développement culturel et soutien à l´émergence - Attribution de subventions aux associations et établissements culturels

Attribution de subvention aux associations et établissements culturels - Fonds d´intervention culturel

Subventions aux associations universitaires

Subventions diverses aux associations dans le cadre de la politique de la Ville

Programmation PLIE 2007 — répartition des subventions attribuées aux centres sociaux

Modification du tarif des frais de photocopies pour la communication de documents administratifs au public et mise à disposition de photocopieurs

Avenant n° 2 au marché relatif à l´assurance dommages aux biens

Remise gracieuse de droits de voirie 2006

Cession d´un appartement au profit de Monsieur Joly - 17 rue Spréafico

Autorisation de déposer des permis de construire

Indemnités de logements des instituteurs pour l´année 2006

Passation d´un marché relatif à l´aménagement d´un terrain familial pour les gens du voyage sur le terrain Léo Lagrange

Avenants aux marchés de travaux — Prolongation de délai de marchés et avenants n° 2 au lot n° 02 - Création du Centre Mémoires et Société

Avenant au marché de travaux pour la mise en accessibilité du groupe-scolaire Edouard Herriot

Création de postes pour le Centre mémoires et société de la direction des affaires culturelles, de la mémoire et du patrimoine architectural

Passation des marchés relatifs à l´achat et la location de fournitures nécessaires à la préparation du festival ´´Les Invites 2007´´

Passation des marchés relatifs aux prestations de service nécessaires à l´organisation du festival ´´Les Invites´´ 2007

Résiliation du marché, lot n° 8 — plâterie-peinture pour plafond - Centre Mémoires et Société

Passation de marché relatif au lot n° 8 — plâtrerie, peintures, et faux-plafonds- Création du Centre Mémoires et Société

Passation de marchés relatifs à la création du Centre Mémoires et Société - lots 21 - 23 et 26

Avenant n° 1 au marché de contrôle technique - Rénovation et extention du Théâtre National Populaire (TNP)

ZAC Charpennes Wilson — Cession d´une parcelle de terrain au profit de la copropriété 59 rue Gabriel Péri

Modification des statuts du Sigerly et transfert de la compétence optionnelle d´enfouissement des réseaux aériens

Nouveau protocole départemental de développement de la médiation familiale avec la caisse d´allocations familiales (CAF) du rhône

Réforme statutaire — Mise à jour du tableau des effectifs

Avenant n° 2 au marché relatif à l´achat de fournitures de bureau

Exonération de la taxe sur les spectacles sportifs - année 2008

Subventions aux associations sportives villeurbannaises

Avenant n° 1 au marché travaux pour la création d´un complexe sportif aux Brosses

Avenants n° 2 aux marchés de travaux pour la création de vestiaires au stade Krüger

Avenant n° 1 au marché relatif à la mise à disposition de cars avec chauffeurs pour les transports scolaires et non scolaires

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne - année scolaire 2006-2007

Révision des périmètres scolaires pour l´année scolaire 2007-2008

Fonds d´initiatives collégiens et lycéens

Passation des marchés relatifs à l´approvisionnement de 20 restaurants scolaires en denrées alimentaires

Passation du marché relatif à la fourniture de repas en liaison froide dans quatre écoles publiques de la Ville

Garantie d´emprunt association ORSAC — Organisation pour la santé et l´accueil - Acquisition de locaux pour la création d´une structure de 30 lits halte soins santé (LHSS) au 45 rue Antonin Perrin

Création d´un poste de conseiller socio — éducatif, responsable du service social pour la direction des ressources humaines

Création de postes d´agents saisonniers pour le centre de loisirs sans hébergement de Chamagnieu - Année 2007

Adhésion de la Ville de Villeurbanne au dispositif du chèque emploi service universel (CESU)

Affectation de personnels municipaux au projet Equal Accède

Révision du cadre du personnel

Création d´un poste d´auxiliaire de puériculture de 1ère classe pour l´établissement d´accueil Victor Hugo du service petite enfance

Création d´un poste d´auxiliaire de puériculture de 1ère classe pour la brigade volante du service petite enfance

Avenant au marché de maîtrise d´oeuvre pour l´aménagement de la crèche Baudelaire

Création d´un poste d´attaché territorial, webmestre pour la direction communication