Conseil municipal du 14/11/2006

Débat d´orientation budgétaire

Décision Modificative n° 4 de la Ville de Villeurbanne

Mise à jour du règlement comptable et financier

Désignation des membres du groupe de travail - règlement local publicité, enseignes et pré-enseignes

Détermination du nombre d´adjoints au maire

Avenants aux baux emphytéotiques — Société Rhône-Alpes Cinéma - 24 rue Emile Decorps

Passation des marchés relatifs aux fournitures administratives courantes

Passation du marché relatif à la fourniture de fioul pour le chauffage des bâtiments communaux

Réalisation d´une cuisine centrale — Passation d´un marché d´assistance à maîtrise d´ouvrage

Avenant concernant la fourniture d´équipement de protection individuelle pour les besoins des services municipaux

Transfert des résultats de l´ancien budget annexe des pompes funèbres au syndicat intercommunal ´´Pompes Funèbres Intercommunales de l´Agglomération Lyonnaise´´

Subventions aux centres sociaux de Villeurbanne - règlement des bourses ´´chantiers jeunes´´ durant les vacances scolaires 2006 de février, de printemps, d´été et de Toussaint

Subventions pour projets spécifiques des écoles pour l´année scolaire 2006/2007

Soutien à des projets inscrits dans le cadre du contrat éducatif local (C.E.L.) - subvention aux associations et établissements concernés 2006/2007

Subventions aux associations universitaires

Contrat de Ville — Subventions aux acteurs de la Politique de la Ville de Villeurbanne 2006

Communication sur le prix et la qualité du service public d´élimination des déchets

Communication sur le prix et la qualité des services publics de l´eau potable et de l´assainissement

Acquisition de deux parcelles de terrain bâties situées 55 - 57 rue Octavie

Résiliation du marché n° 20042066 F relatif à la fourniture de blouses pour le personnel municipal et relance d´un nouveau marché

Acquisition d´une propriété située 28 rue Docteur Rollet - Traversée piétonnière

Cession de l´ancien internat ´´le Ménestruel´´ à Poncin - Autorisation de déposer un permis de construire

Autorisation de déposer des permis de construire

Passation du marché relatif aux travaux de mise en lumière du patrimoine de la Ville

Projet Picsel — 26 rue Emile Decorps - Servitudes de vue, de cour commune, de circulation et de stationnement au profit du Grand Lyon

Convention avec le Sytral relative à la réalisation de l´éclairage public de la piste cyclable longeant la ligne de tramway LEA et à la rénovation de l´éclairage public liée à LEA

Subventions aux associations sportives villeurbannaises

Avenants aux marchés relatifs aux travaux pour la création des vestiaires du stade Paul Krüger

Passation du marché relatif à la maintenance des éclairages de sécurité

Passation du marché relatif à la limitation des populations animales à risque sur le territoire de la commune de Villeurbanne

Préparation de la 8ème édition de la Fête du livre jeunesse

Marché avec l´association Villeurbanne Spectacles Vivants pour la gestion artistique et scénographique des Invites 2007

Avenant concernant la fourniture de mobilier pour les restaurants scolaires