14 novembre 2006
33
délibérations
9
Autres decisions
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
D'ébat d´orientation budgétaire
Décision Modificative n° 4 de la Ville de Villeurbanne
Mise à jour du règlement comptable et financier
Désignation des membres du groupe de travail - règlement local publicité, enseignes et pré-enseignes
Détermination du nombre d´adjoints au maire
Passation des marchés relatifs aux fournitures administratives courantes
Passation du marché relatif à la fourniture de fioul pour le chauffage des bâtiments communaux
Réalisation d´une cuisine centrale — Passation d´un marché d´assistance à maîtrise d´ouvrage
Avenant concernant la fourniture d´équipement de protection individuelle pour les besoins des services municipaux
Transfert des résultats de l´ancien budget annexe des pompes funèbres au syndicat intercommunal ´´Pompes Funèbres Intercommunales de l´Agglomération Lyonnaise´´
Subventions aux centres sociaux de Villeurbanne - règlement des bourses ´´chantiers jeunes´´ durant les vacances scolaires 2006 de février, de printemps, d´été et de Toussaint
Subventions pour projets spécifiques des écoles pour l´année scolaire 2006/2007
S'outien à des projets inscrits dans le c'adre du contrat éducatif local (C.E.L.) - subvention aux associations et établissements c'oncernés 2006/2007
Subventions aux associations universitaires
Contrat de Ville — Subventions aux acteurs de la Politique de la Ville de Villeurbanne 2006
Acquisition d´une propriété située 28 rue Docteur Rollet - Traversée piétonnière
Cession de l´ancien internat ´´le Ménestruel´´ à Poncin - Autorisation de d'époser un permis de c'onstruire
Acquisition de deux parcelles de terrain bâties situées 55 - 57 rue Octavie
Autorisation de déposer des permis de construire
Passation du marché relatif aux travaux de mise en lumière du patrimoine de la Ville
Communication sur le prix et la qualité du service public d´élimination des déchets
Communication sur le prix et la qualité des services publics de l´eau potable et de l´assainissement
Résiliation du marché n° 20042066 F relatif à la fourniture de blouses pour le personnel municipal et relance d´un nouveau marché
Projet Picsel — 26 rue Emile Decorps - Servitudes de vue, de cour commune, de circulation et de stationnement au profit du Grand Lyon
Convention avec le Sytral relative à la réalisation de l´éclairage public de la piste cyclable l'ongeant la l'igne de tramway L'EA et à la rénovation de l´éclairage public l'iée à L'EA
Subventions aux associations sportives villeurbannaises
Avenants aux marchés relatifs aux travaux pour la création des vestiaires du stade Paul Krüger
Passation du marché relatif à la maintenance des éclairages de sécurité
Passation du marché relatif à la limitation des populations animales à risque sur le territoire de la commune de Villeurbanne
Avenants aux baux emphytéotiques — Société Rhône-Alpes Cinéma - 24 rue Emile Decorps
Préparation de la 8ème édition de la Fête du livre jeunesse
Marché avec l´association Villeurbanne Spectacles Vivants pour la gestion artistique et scénographique des Invites 2007
Avenant concernant la fourniture de mobilier pour les restaurants scolaires
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