CM

14 novembre 2006

Villeurbanne 33 délibérations

33

délibérations

9

Autres decisions

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (33)

Autres decisions 9 délibérations
197

D'ébat d´orientation budgétaire

198

Décision Modificative n° 4 de la Ville de Villeurbanne

199

Mise à jour du règlement comptable et financier

Désignation des membres du groupe de travail - règlement local publicité, enseignes et pré-enseignes

Détermination du nombre d´adjoints au maire

Passation des marchés relatifs aux fournitures administratives courantes

Passation du marché relatif à la fourniture de fioul pour le chauffage des bâtiments communaux

Réalisation d´une cuisine centrale — Passation d´un marché d´assistance à maîtrise d´ouvrage

Avenant concernant la fourniture d´équipement de protection individuelle pour les besoins des services municipaux

Finances & Budget 6 délibérations
200

Transfert des résultats de l´ancien budget annexe des pompes funèbres au syndicat intercommunal ´´Pompes Funèbres Intercommunales de l´Agglomération Lyonnaise´´

Subventions aux centres sociaux de Villeurbanne - règlement des bourses ´´chantiers jeunes´´ durant les vacances scolaires 2006 de février, de printemps, d´été et de Toussaint

Subventions pour projets spécifiques des écoles pour l´année scolaire 2006/2007

S'outien à des projets inscrits dans le c'adre du contrat éducatif local (C.E.L.) - subvention aux associations et établissements c'oncernés 2006/2007

Subventions aux associations universitaires

Contrat de Ville — Subventions aux acteurs de la Politique de la Ville de Villeurbanne 2006

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Acquisition d´une propriété située 28 rue Docteur Rollet - Traversée piétonnière

Cession de l´ancien internat ´´le Ménestruel´´ à Poncin - Autorisation de d'époser un permis de c'onstruire

Acquisition de deux parcelles de terrain bâties situées 55 - 57 rue Octavie

Autorisation de déposer des permis de construire

Passation du marché relatif aux travaux de mise en lumière du patrimoine de la Ville

Environnement 3 délibérations
5

Communication sur le prix et la qualité du service public d´élimination des déchets

6

Communication sur le prix et la qualité des services publics de l´eau potable et de l´assainissement

Résiliation du marché n° 20042066 F relatif à la fourniture de blouses pour le personnel municipal et relance d´un nouveau marché

Transport & Mobilité 2 délibérations

Projet Picsel — 26 rue Emile Decorps - Servitudes de vue, de cour commune, de circulation et de stationnement au profit du Grand Lyon

Convention avec le Sytral relative à la réalisation de l´éclairage public de la piste cyclable l'ongeant la l'igne de tramway L'EA et à la rénovation de l´éclairage public l'iée à L'EA

Sport 2 délibérations

Subventions aux associations sportives villeurbannaises

Avenants aux marchés relatifs aux travaux pour la création des vestiaires du stade Paul Krüger

Sécurité 2 délibérations

Passation du marché relatif à la maintenance des éclairages de sécurité

Passation du marché relatif à la limitation des populations animales à risque sur le territoire de la commune de Villeurbanne

Ressources humaines 1 délibération

Avenants aux baux emphytéotiques — Société Rhône-Alpes Cinéma - 24 rue Emile Decorps

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Préparation de la 8ème édition de la Fête du livre jeunesse

Vie associative 1 délibération

Marché avec l´association Villeurbanne Spectacles Vivants pour la gestion artistique et scénographique des Invites 2007

Éducation 1 délibération

Avenant concernant la fourniture de mobilier pour les restaurants scolaires

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