CM

3 juillet 2006

Villeurbanne 29 délibérations

29

délibérations

10

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (29)

Autres decisions 10 délibérations

Adhésion de Givors et de Grigny à la Communauté Urbaine de Lyon (COURLY)

Adhésion de Givors et de Grigny à la COURLY - évaluation des charges transférées

Communauté urbaine de Lyon — fixation du nombre de conseillers communautaires

Deuxième Programme Local de l´Habitat (PLH)

Décision modificative n° 2 de la Ville de Villeurbanne

Désignation d´un représentant au sein du syndicat intercommunal des Pompes Funèbres Intercommunales de l´Agglomération Lyonnaise (PFIAL)

Résiliation des baux emphytéotiques — 17-19, avenue Albert Einstein

Autorisation de déposer des permis de démolir

142

Avenant n°1 aux marchés n° 2004 — 2059 et 2004-2061 concernant la fourniture de matériels électriques

143

Avenant au marché de prestation de service d´accès au portail du Grand Lyon ´proxi-cité´

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Adhésion de Givors et de Grigny à la COURLY - zone d´aménagement concertée et programme d´aménagement d´ensemble

Garantie d´emprunts SCIC Habitat Rhone — Alpes - réalisation de 3 logements au 19, place Grandclément

Mise à disposition de biens mobiliers et immobiliers au syndicat intercommunal ´Pompes funèbres intercommunales de l´agglomération lyonnaises´

Droits de voirie 2006 — Suppression partielle de taxation

132

Révision des tarifs des classes de découverte de Chamagnieu et des projets spécifiques, des repas ´portes ouvertes´, des lieux de vie et de la caution des logements de fonction des institutrices et instituteurs - année scolaire 2006-2007

138

Passation du marché relatif à l´aménagement de l´allée Robert Desnos à Villeurbanne

141

Avenants aux marchés de travaux concernant l´extension du groupe scolaire Albert Camus

144

Avenant de cession concernant un marché de travaux pour la réhabilitation de la maison René Cassin

Ressources humaines 2 délibérations
134

Révision du cadre du personnel

145

Avenant concernant la fourniture de vêtements de ville pour le personnel municipal

Éducation 2 délibérations
135

Extension du groupe scolaire Léon Jouhaux - Désignation du lauréat au concours de maîtrise d´oeuvre

137

Passation du marché relatif à la pose de menuiseries extérieures PVC et volets roulants électriques - Groupes scolaires Camus, Renan Nord, Croix-Luizet, Berthelot et Herriot

Finances & Budget 1 délibération

Subventions aux centres sociaux — bourses ´chantiers jeunes´- vacances scolaires 2006

Sport 1 délibération

Subventions à des associations sportives villeurbannaises - 2006

Vie associative 1 délibération

Adhésion de la ville de Villeurbanne à diverses associations

Enfance & Jeunesse 1 délibération
133

Création de 2 postes d´ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles)

Transport & Mobilité 1 délibération
136

Passation du marché relatif à l´accessibilité pour personnes à mobilité réduite - Groupe scolaire Edouard Herriot

Administration 1 délibération
139

Passation du marché relatif à l´impression des documents de communication

Social & Santé 1 délibération
140

Avenants aux marchés de travaux pour l´extension du centre social et familial de la Ferrandière

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