Conseil municipal du 03/07/2006

Adhésion de Givors et de Grigny à la Communauté Urbaine de Lyon (COURLY)

Adhésion de Givors et de Grigny à la COURLY - évaluation des charges transférées

Communauté urbaine de Lyon — fixation du nombre de conseillers communautaires

Deuxième Programme Local de l´Habitat (PLH)

Décision modificative n° 2 de la Ville de Villeurbanne

Désignation d´un représentant au sein du syndicat intercommunal des Pompes Funèbres Intercommunales de l´Agglomération Lyonnaise (PFIAL)

Résiliation des baux emphytéotiques — 17-19, avenue Albert Einstein

Autorisation de déposer des permis de démolir

Avenant n°1 aux marchés n° 2004 — 2059 et 2004-2061 concernant la fourniture de matériels électriques

Avenant au marché de prestation de service d´accès au portail du Grand Lyon ´proxi-cité´

Adhésion de Givors et de Grigny à la COURLY - zone d´aménagement concertée et programme d´aménagement d´ensemble

Garantie d´emprunts SCIC Habitat Rhone — Alpes - réalisation de 3 logements au 19, place Grandclément

Mise à disposition de biens mobiliers et immobiliers au syndicat intercommunal ´Pompes funèbres intercommunales de l´agglomération lyonnaises´

Droits de voirie 2006 — Suppression partielle de taxation

Révision des tarifs des classes de découverte de Chamagnieu et des projets spécifiques, des repas ´portes ouvertes´, des lieux de vie et de la caution des logements de fonction des institutrices et instituteurs - année scolaire 2006-2007

Passation du marché relatif à l´aménagement de l´allée Robert Desnos à Villeurbanne

Avenants aux marchés de travaux concernant l´extension du groupe scolaire Albert Camus

Avenant de cession concernant un marché de travaux pour la réhabilitation de la maison René Cassin

Révision du cadre du personnel

Avenant concernant la fourniture de vêtements de ville pour le personnel municipal

Extension du groupe scolaire Léon Jouhaux - Désignation du lauréat au concours de maîtrise d´oeuvre

Passation du marché relatif à la pose de menuiseries extérieures PVC et volets roulants électriques - Groupes scolaires Camus, Renan Nord, Croix-Luizet, Berthelot et Herriot

Subventions aux centres sociaux — bourses ´chantiers jeunes´- vacances scolaires 2006

Subventions à des associations sportives villeurbannaises - 2006

Adhésion de la ville de Villeurbanne à diverses associations

Création de 2 postes d´ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles)

Passation du marché relatif à l´accessibilité pour personnes à mobilité réduite - Groupe scolaire Edouard Herriot

Passation du marché relatif à l´impression des documents de communication

Avenants aux marchés de travaux pour l´extension du centre social et familial de la Ferrandière