Conseil municipal du 22/05/2006

Villeurbanne 22 mai 2006 48 délibérations
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48

délibérations

9

Environnement

8

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (48)

🌱 Environnement 9 délibérations
20060000

Installation de Monsieur Georges Mohler de la liste ´´Ensemble pour Villeurbanne Naturellement´´ de la gauche plurielle

20060071

Parc de l´hôtel de ville — accès piétons - avenant au bail emphytéotique Ville de Villeurbanne/SVU

20060072

Parc de l´Hôtel de Ville — Accès piétons - Cession au profit du Grand Lyon

20060073

Mise en cohérence du stationnement payant de surface avec l´ouverture du Parc Hôtel de Ville de Villeurbanne

20060077

Autorisation de dépôt de permis de construire pour les jardins familiaux St-Pierre Chanel

20060078

Autorisation de déposer un permis de construire - salle de découverte du parc urbain de la Feyssine

20060085

Rétrocession de concessions au nouveau et à l´ancien cimetière

20060093

Soutien à des projets d´éducation à l´environnement vers le développement durable - subventions aux associations pour l´année 2006

20060098

Syndicat intercommunal des communes riveraines du canal de Jonage - Evolution du Syndicat intercommunal - Adoption des nouveaux statuts

📄 Autres decisions 8 délibérations
20060001

Voeu présenté par le groupe des élus Communistes et Républicains et le groupe des élus Verts et Alternatifs - Non à l´acharnement répressif, pour une amnistie des jeunes anti-CPE

20060074

Plan de déplacements d´administration : objectifs, diagnotic et propositions

20060083

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - Programme local (suite)

20060084

Convention financière avec la Communauté Urbaine de Lyon - Opération voies structurantes de la Doua - Contrat de plan Etat-Région 2000-2006

20060092

Création de postes d´agents saisonniers pour le centre aéré de Chamagnieu juillet 2006

20060100

Avenant au contrat triennal avec le Conseil Général

20060102

Création de postes d´agents non titulaires saisonniers

20060105

Astreintes : mise en oeuvre de la réglementation et conséquences financières

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
20060076

Acquisition d´une propriété destinée à la réalisation d´une cuisine centrale

20060079

Autorisation de déposer un permis de construire - 3 rue Millon

20060080

Mise en copropriété d´un immeuble et cession au profit de l´UES NEMA LOVE et de la SCI MALAURENT - 62 Place Jules Grandclément

20060081

Financement des aides à l´amélioration de l´habitat dans le cadre du PIG Immeubles sensibles - subvention de la Ville de Villeurbanne

20060082

Vente de divers logements sociaux propriété de la Société Alliade

20060106

Passation du marché relatif à l´aménagement de l´accessibilité pour personnes à mobilité réduite - Groupe scolaire Edouard Herriot

20060107

Passation du marché relatif au ravalement de façades des groupes-scolaires Antonin Perrin et Jean Moulin

20060108

Passation du marché relatif à la réhabilitation de la Maison René Cassin à Villeurbanne

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20060086

Tarifs de location des salles associatives pour la saison 2006-2007

20060087

Attributions de subventions à diverses associations

20060088

Demande de subvention au Conseil régional

20060089

Contrat de Ville — Attributions de subventions aux acteurs de la politique de la Ville pour l´année 2006

20060090

Attribution de subventions aux divers centres sociaux - Contrats spécifiques dans le cadre de la politique de la Ville

20060095

Subventions aux associations universitaires

20060099

Demande de subventions — Projets du futur Centre ´´Mémoires et Société´´

Sport 4 délibérations
20060096

Avenant à la convention entre la Ville et l´Office du Sport de Villeurbanne

20060097

Attribution de subventions aux associations sportives Villeurbannaises

20060109

Passation du marché relatif à la création d´un complexte sportif aux Brosses - lot 4 - Plantations VRD

20060115

Avenant concernant la fourniture de vêtements de sports pour les besoins de la Direction des Sports

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20060110

Passation du marché relatif à la mission d´ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour l´extension et la rénovation de l´Ecole Nationale de Musique à Villeurbanne

20060111

Passation du marché relatif à la mission d´ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour l´extension et la restructuration du Théâtre National Populaire (TNP) à Villeurbanne

20060112

Passation du marché relatif à la location de matériels de radio-communication et de modules monoblocs et sanitaires pour les besoins de la Direction de la Culture dans le cadre de la préparation du festival ´´Les Invites´´

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
20060075

Acquisition 12 rue Baudelaire — Réimplantation d´un équipement multi-accueil Petite Enfance

20060094

Réglement intérieur des restaurants scolaires de Villeurbanne destiné aux familles

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20060091

Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Rapport annuel - Années 2004 et 2005

20060114

Avenant aux marchés de travaux pour l´aménagement de bureaux au Centre social de Cusset

🎓 Éducation 2 délibérations
20060101

Fonds d´initiatives collégiens et lycéens

20060113

Avenant au marché de fournitures scolaires à destination des écoles de Villeurbanne

🛡️ Sécurité 1 délibération
20060070

Désignation d´un conseiller municipal dans une commission municipale et divers organismes

👥 Ressources humaines 1 délibération
20060103

Révision du cadre du personnel

🤝 Vie associative 1 délibération
20060104

Attribution d´une ´´prestation repas´´ en faveur des agents municipaux

WEB villeurbanne_webdelib:2006-05-22
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