Conseil municipal du 22/05/2006
48
délibérations
9
Environnement
8
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
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Débloquer le résumé IADélibérations (48)
Installation de Monsieur Georges Mohler de la liste ´´Ensemble pour Villeurbanne Naturellement´´ de la gauche plurielle
Parc de l´hôtel de ville — accès piétons - avenant au bail emphytéotique Ville de Villeurbanne/SVU
Parc de l´Hôtel de Ville — Accès piétons - Cession au profit du Grand Lyon
Mise en cohérence du stationnement payant de surface avec l´ouverture du Parc Hôtel de Ville de Villeurbanne
Autorisation de dépôt de permis de construire pour les jardins familiaux St-Pierre Chanel
Autorisation de déposer un permis de construire - salle de découverte du parc urbain de la Feyssine
Rétrocession de concessions au nouveau et à l´ancien cimetière
Soutien à des projets d´éducation à l´environnement vers le développement durable - subventions aux associations pour l´année 2006
Syndicat intercommunal des communes riveraines du canal de Jonage - Evolution du Syndicat intercommunal - Adoption des nouveaux statuts
Voeu présenté par le groupe des élus Communistes et Républicains et le groupe des élus Verts et Alternatifs - Non à l´acharnement répressif, pour une amnistie des jeunes anti-CPE
Plan de déplacements d´administration : objectifs, diagnotic et propositions
Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - Programme local (suite)
Convention financière avec la Communauté Urbaine de Lyon - Opération voies structurantes de la Doua - Contrat de plan Etat-Région 2000-2006
Création de postes d´agents saisonniers pour le centre aéré de Chamagnieu juillet 2006
Avenant au contrat triennal avec le Conseil Général
Création de postes d´agents non titulaires saisonniers
Astreintes : mise en oeuvre de la réglementation et conséquences financières
Acquisition d´une propriété destinée à la réalisation d´une cuisine centrale
Autorisation de déposer un permis de construire - 3 rue Millon
Mise en copropriété d´un immeuble et cession au profit de l´UES NEMA LOVE et de la SCI MALAURENT - 62 Place Jules Grandclément
Financement des aides à l´amélioration de l´habitat dans le cadre du PIG Immeubles sensibles - subvention de la Ville de Villeurbanne
Vente de divers logements sociaux propriété de la Société Alliade
Passation du marché relatif à l´aménagement de l´accessibilité pour personnes à mobilité réduite - Groupe scolaire Edouard Herriot
Passation du marché relatif au ravalement de façades des groupes-scolaires Antonin Perrin et Jean Moulin
Passation du marché relatif à la réhabilitation de la Maison René Cassin à Villeurbanne
Tarifs de location des salles associatives pour la saison 2006-2007
Attributions de subventions à diverses associations
Demande de subvention au Conseil régional
Contrat de Ville — Attributions de subventions aux acteurs de la politique de la Ville pour l´année 2006
Attribution de subventions aux divers centres sociaux - Contrats spécifiques dans le cadre de la politique de la Ville
Subventions aux associations universitaires
Demande de subventions — Projets du futur Centre ´´Mémoires et Société´´
Avenant à la convention entre la Ville et l´Office du Sport de Villeurbanne
Attribution de subventions aux associations sportives Villeurbannaises
Passation du marché relatif à la création d´un complexte sportif aux Brosses - lot 4 - Plantations VRD
Avenant concernant la fourniture de vêtements de sports pour les besoins de la Direction des Sports
Passation du marché relatif à la mission d´ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour l´extension et la rénovation de l´Ecole Nationale de Musique à Villeurbanne
Passation du marché relatif à la mission d´ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour l´extension et la restructuration du Théâtre National Populaire (TNP) à Villeurbanne
Passation du marché relatif à la location de matériels de radio-communication et de modules monoblocs et sanitaires pour les besoins de la Direction de la Culture dans le cadre de la préparation du festival ´´Les Invites´´
Acquisition 12 rue Baudelaire — Réimplantation d´un équipement multi-accueil Petite Enfance
Réglement intérieur des restaurants scolaires de Villeurbanne destiné aux familles
Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Rapport annuel - Années 2004 et 2005
Avenant aux marchés de travaux pour l´aménagement de bureaux au Centre social de Cusset
Fonds d´initiatives collégiens et lycéens
Avenant au marché de fournitures scolaires à destination des écoles de Villeurbanne
Désignation d´un conseiller municipal dans une commission municipale et divers organismes
Révision du cadre du personnel
Attribution d´une ´´prestation repas´´ en faveur des agents municipaux
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