CM

22 mai 2006

Villeurbanne 48 délibérations

48

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

7

Finances & Budget

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Délibérations (48)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
71

Parc de l´hôtel de ville — accès piétons - avenant au bail emphytéotique Ville de Villeurbanne/SVU

72

Parc de l´Hôtel de Ville — Accès piétons - Cession au profit du Grand Lyon

76

Acquisition d´une propriété destinée à la réalisation d´une cuisine centrale

77

Autorisation de dépôt de permis de construire pour les jardins familiaux St-Pierre Chanel

78

Autorisation de déposer un permis de construire - salle de découverte du parc urbain de la Feyssine

79

Autorisation de déposer un permis de construire - 3 rue Millon

80

Mise en copropriété d´un immeuble et cession au profit de l´UES NEMA LOVE et de la SCI MALAURENT - 62 Place Jules Grandclément

81

Financement des aides à l´amélioration de l´habitat dans le cadre du PIG Immeubles sensibles - subvention de la Ville de Villeurbanne

82

Vente de divers logements sociaux propriété de la Société Alliade

Passation du marché relatif au ravalement de façades des groupes-scolaires Antonin Perrin et Jean Moulin

Passation du marché relatif à la réhabilitation de la Maison René Cassin à Villeurbanne

Autres decisions 8 délibérations
1

Voeu présenté par le groupe des élus Communistes et Républicains et le groupe des élus Verts et Alternatifs - Non à l´acharnement répressif, pour une amnistie des jeunes anti-CPE

74

Plan de déplacements d´administration : objectifs, diagnotic et propositions

83

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - Programme local (suite)

84

Convention financière avec la Communauté Urbaine de Lyon - Opération voies structurantes de la Doua - Contrat de plan Etat-Région 2000-2006

92

Création de postes d´agents saisonniers pour le centre aéré de Chamagnieu juillet 2006

100

Avenant au contrat triennal avec le Conseil Général

Création de postes d´agents non titulaires saisonniers

Astreintes : mise en oeuvre de la réglementation et conséquences financières

Finances & Budget 7 délibérations
86

Tarifs de location des salles associatives pour la saison 2006-2007

87

Attributions de subventions à diverses associations

88

Demande de subvention au Conseil régional

89

Contrat de Ville — Attributions de subventions aux acteurs de la politique de la Ville pour l´année 2006

90

Attribution de subventions aux divers centres sociaux - Contrats spécifiques dans le cadre de la politique de la Ville

95

Subventions aux associations universitaires

99

Demande de subventions — Projets du futur C'entre ´´Mémoires et Société´´

Sport 4 délibérations
96

Avenant à la convention entre la Ville et l´Office du Sport de Villeurbanne

97

Attribution de subventions aux associations sportives Villeurbannaises

Passation du marché relatif à la création d´un complexte sportif aux Brosses - lot 4 - Plantations VRD

Avenant concernant la fourniture de vêtements de sports pour les besoins de la Direction des Sports

Environnement 3 délibérations

Installation de Monsieur Georges Mohler de la liste ´´Ensemble pour Villeurbanne Naturellement´´ de la gauche plurielle

93

S'outien à des projets d´éducation à l´environnement vers le développement d'urable - subventions aux associations pour l´année 2006

98

Syndicat intercommunal des communes riveraines du canal de Jonage - Evolution du Syndicat intercommunal - Adoption des nouveaux statuts

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Passation du marché relatif à la mission d´ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour l´extension et la rénovation de l´Ecole Nationale de Musique à Villeurbanne

Passation du marché relatif à la mission d´ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour l´extension et la restructuration du Théâtre National Populaire (TNP) à Villeurbanne

Passation du marché relatif à la location de matériels de radio-communication et de modules monoblocs et sanitaires pour les besoins de la Direction de la Culture dans le cadre de la préparation du festival ´´Les Invites´´

Transport & Mobilité 2 délibérations
73

Mise en cohérence du stationnement payant de surface avec l´ouverture du Parc Hôtel de Ville de Villeurbanne

Passation du marché relatif à l´aménagement de l´accessibilité pour personnes à mobilité réduite - Groupe scolaire Edouard Herriot

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
75

Acquisition 12 rue Baudelaire — Réimplantation d´un équipement multi-accueil Petite Enfance

94

Réglement intérieur des restaurants scolaires de Villeurbanne destiné aux familles

Social & Santé 2 délibérations
91

D'otation de solidarité urbaine et de c'ohésion sociale - Rapport annuel - Années 2004 et 2005

Avenant aux marchés de travaux pour l´aménagement de bureaux au Centre social de Cusset

Éducation 2 délibérations

Fonds d´initiatives collégiens et lycéens

Avenant au marché de fournitures scolaires à destination des écoles de Villeurbanne

Sécurité 1 délibération
70

Désignation d´un conseiller municipal dans une commission municipale et divers organismes

Parcs & Espaces verts 1 délibération
85

Rétrocession de concessions au nouveau et à l´ancien cimetière

Ressources humaines 1 délibération

Révision du cadre du personnel

Vie associative 1 délibération

Attribution d´une ´´prestation repas´´ en faveur des agents municipaux

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