Conseil municipal du 28/03/2006

Compte de gestion de Monsieur le Trésorier principal - année 2005

Décision modificative n° 1

Mise à jour du règlement comptable et financier suite à la réforme de l´instruction budgétaire et comptable M14

Rapprochement SEMCODA / SEDA

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - Programme local (suite)

Dénomination de voies

Les ´bons plants´ 2006

Affectation du produit de la quête des mariages

Règlement intérieur de la salle des teinturiers

Evolution des missions d´un poste d´attaché territorial, chargé de mission habitat

Passation du marché relatif à la location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux de la Ville Villeurbanne

Passation du marché relatif à la fourniture de véhicules nécessaires au fonctionnement des services municipaux

Passation du marché relatif à l´achat et la maintenance technique et propreté de 9 sanitaires accessibles à tous

Passation du marché relatif aux prestations d´impression de documents nécessaires à l´ensemble des services municipaux

Avenants aux contrats de maintenance des ascenseurs de 3 bâtiments municipaux

Avenant à un marché de prestation de service relatif à la conception de la charte graphique ´A nous la belle Ville´

Avenant au marché relatif à l´enlèvement et au gardiennage des véhicules mis en fourrière sur le territoire de la commune de Villeurbanne

Avenant relatif à la fourniture de carburants GPL pour les véhicules des services municipaux

Affectation du résultat de l´exercice 2005

Fiscalité locale — Vote des taux d´imposition 2006

Révision de la Zone de Protection Patrimoine Architectural Urbain Paysagé (ZPPAUP) - projet et plan de financement prévisionnel

Attribution de subventions aux associations et établissements culturels - fonds d´intervention culturel

Actions de développement culturel et soutien à l´émergence - Attribution de subventions aux associations et établissements culturels

Subventions de fonctionnement aux écoles privées de Villeurbanne - année scolaire 2005/2006

Subventions aux associations universitaires

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la Ville pour l´année 2006

Politique de la Ville — demande de subventions aux partenaires institutionnels pour l´année 2006

Demande de subventions pour l´accompagnement de soutien aux initiatives habitants, assuré par la Maison de Quartier des Brosses

Attribution de subventions à diverses associations et des centres sociaux

Dispositif Ville Vie Vacances 2006 — demande de subventions à l´Etat pour des actions jeunes

Garantie d´emprunts SCIC Habitat Rhône — Alpes - construction de 38 logements au 323, cours Emile Zola à Villeurbanne

Garantie d´emprunt Société Villeurbannaise d´Urbanisme (SVU) - opération de restructuration de 8 logements en 4 logements aux Gratte-Ciel

Modification de la garantie d´un emprunt SCIC Habitat Rhône-Alpes - construction en VEFA de 6 logements au 207-209, rue Roger Salengro à Villeurbanne

Convention entre la Ville de Villeurbanne et l´Agence d´urbanisme pour le développement de l´agglomération lyonnaise

Convention relative à l´aménagement de la place Lazare Goujon entre la Communauté Urbaine de Lyon et la Ville de Villeurbanne

Acquisition d´une propriété située 43, rue Docteur Ollier

Autorisation de déposer un permis de construire - groupe scolaire Jean Zay

Convention de participation financière relative à l´opération de réhabilitation de la résidence de personnes âgées du Tonkin

Indemnités de logement des instituteurs pour l´année 2005

Passation du marché complémentaire relatif à la maîtrise d´oeuvre sans conception pour l´aménagement paysager d´une allée contigüe à l´allée Robert Desnos et à l´esplanade Geneviève Anthonioz-de Gaulle

Avenant concernant les marchés de travaux d´entretien et de grosses réparations sur le patrimoine de la Ville

Avenant à un marché de travaux concernant l´extension du groupe scolaire Albert Camus

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

Exonération de la taxe sur les spectacles sportifs

Avenant à la convention entre la Ville de Villeurbanne et l´Union sportive de l´enseignement du 1er degré (USEP) - modalités de mise à disposition de personnel municipal.

Passation du marché relatif à la fourniture de produits d´entretien spécifiques pour les besoins de la Direction de l´Education et de la Direction du Sport

Passation du marché relatif aux travaux de construction du complexe sportif aux Brosses

Avenant concernant le marché de maîtrise d´oeuvre pour l´aménagement d´un jardin de poche Gymnase de Cusset

Cession de parcelles complémentaires — Ancien internat de PONCIN

Création d´un poste d´ingénieur, responsable du pôle ´maîtrise de l´énergie et gestion des équipements techniques´, pour la direction des bâtiments.

Passation du marché relatif à la fourniture de mobilier de bureau nécessaire à l´ensemble des services municipaux

Avenant concernant la fourniture de mobilier de bureau pour les besoins des services municipaux

Avenant concernant le marché 2005 — N°2367 T - travaux neufs d´extension et opérations de rénovation et d´entretien du réseau d´éclairage public sur la Commune de Villeurbanne

Voeu présenté par le groupe des élus Verts et alternatifs, le groupe des élus Socialistes et apparentés, le groupe des élus Communistes et républicains, le groupe des élus RRC : Contrat première embauche (CPE)

Subventions à diverses associations d´hygiène et de santé

Avenant aux marchés de travaux pour l´extension du centre social et familial de la Ferrandière

Compte administratif 2005 — Régie municipale des Pompes funèbres

Passation du marché relatif aux prestations de surveillance et sécurité pour les différents services municipaux

Avenant à un marché de prestation de service relatif aux logiciels de sécurité informatique

Modification de la composition du Comité de la Caisse des écoles

Révision des périmètres scolaires pour l´année scolaire 2006-2007

Révision du cadre du personnel

Passation du marché relatif à l´achat et la location de diverses fournitures pour les besoins de la Direction de la Culture - préparation du festival ´LES INVITES´

Avenant concernant le marché d´impression offset des supports de communication

Avenants aux marchés de travaux pour l´aménagement intérieur d´un relais d´assistante maternelle de la Perralière