Conseil municipal du 16/12/2004

Budget primitif 2005 de la Ville de Villeurbanne

Gestion active de la dette — recours aux instruments de couverture

Délégation au maire pour contractualisation ligne de trésorerie et renouvellement ligne de trésorerie 2005

Transfert de garantie d´emprunt de la Société Batigère - Sarel à la Société Batigère Centre Est

Attribution de subvention par anticipation

Cofinancement du dispositif EMOUS par la Ville de Villeurbanne et la Communauté Urbaine de Lyon

Tarifs des prestations des Pompes Funèbres à compter du 1er janvier 2005

Demande de subvention à la Région en faveur de l´enseignement musical pré-professionnel - année scolaire 2003/2004

Restructuration et extension de l´Ecole Nationale de Musique - recherche de financements

Extension et rénovation du TNP — recherche de financement

Subvention pour l´organisme effectuant le complément de traitement des agents malades

Adhésion à l´Espace Formateurs

Révision de la Charte des conseils de quartier de Villeurbanne

Adhésion à l´Union Funéraire de France

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - programme local (suite)

Avenant à la convention entre la Ville de Villeurbanne et l´Office Villeurbannais des personnes âgées et des retraités (OVPAR)

Création de poste d´agents non titulaires saisonniers

Création de postes d´agents non titulaires pour surcroît de travail

Création de postes d´agents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

Evolution poste de rédacteur en chef

Instauration compte épargne temps

Tarifs des droits de voirie et d´occupation du domaine public pour l´année 2005

Réalisation d´un programme immobilier — cession des biens appartenant à la Ville - 37 rue Paul Verlaine - 30 à 40 rue Clément Michut

Acquisition d´une propriété située 62 avenue Roger Salengro

Cession d´une plieuse Foldex 1200

Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) - Convention triennale 2004-2006

Aide financière à caractère social

Création d´un poste d´agent administratif pour la direction prévention médiation sécurité

Evolution du poste d´agent de développement santé

Convention pour missions d´intérêt général entre la Ville de Villeurbanne et le Club Adecco Asvel Basket

Modification de la tarification des piscines

Passation d´un marché négocié sans mise en concurrence avec la SASP-ADECCO ASVEL BASKET pour la fourniture de places pour les matchs et diverses prestations de service

Passation du marché relatif aux prestations de nettoyage de la salle multisports ´´l´Astroballe´´ à Villeurbanne

Nouveau système d´information documentaire pour le réseau de lecture publique - demande de subvention

Création de jardins familiaux sur le terrain Saint Pierre Chanel - recherche de financement

Contrat Temps Libre Ville de Villeurbanne et Caisse d´Allocation Familiales (CAF) de Lyon-Schéma de Développement 2004-2006 - signature du contrat

Avenants n° 1 relatifs à l´approvisionnement en denrées alimentaires des restaurants scolaires de la Ville de Villeurbanne

Avenants n° 2 relatifs à l´approvisionnement en denrées alimentaires des restaurants scolaires de la Ville de Villeurbanne

Avenant concernant l´approvisionnement des écoles de Villeurbanne en fournitures scolaires et livres classiques

Budget primitif 2005 de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Passation du marché relatif à l´impression sur rotative, le façonnage et la mise sous film du journal d´informations municipales ´Viva Villeurbanne´ et de ses suppléments

Approbation du règlement intérieur des relais assistantes maternelles municipaux

Modification de la participation financière des familles dans les établissements d´accueil municipaux petite enfance

Prorogation de la convention entre la Ville de Villeurbanne et l´association Villeurbanne Spectacles Vivants

Convention de mise à disposition entre la Ville de Villeurbanne et l´association pour le Cinéma

Révision du cadre du personnel

Passation du marché relatif à la fourniture de vêtements de travail destinés au personnel municipal de la Ville de Villeurbanne