CM

18 novembre 2004

Villeurbanne 30 délibérations

30

délibérations

9

Autres decisions

5

Environnement

3

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (30)

Autres decisions 9 délibérations
2

Voeu présenté par le groupe des élus communistes et républicains

D'ébat d´orientation budgétaire

Admission en non valeur

Mise en place d´une commission consultative des services publics locaux

Zone industrielle Grandclément — Institution d´un périmètre d´étude

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - Programme local (suite)

Passation du marché relatif à la fourniture de matériels électriques nécessaires aux services techniques municipaux

Passation d´un avenant prolongeant de deux mois la durée du marché de photocopieurs

Passation d´un avenant modifiant l´indice dans la formule d´actualisation du marché de mobilier

Environnement 5 délibérations
4

Communication sur le service public d´élimination des déchets

6

Installation de Monsieur Thierry Escudero de la liste ´´Ensemble pour Villeurbanne naturellement´´ de la gauche plurielle

7

Communication sur le prix et la qualité des services publics de l´eau potable et de l´assainissement

Tri sélectif et gestion des déchets municipaux - convention avec l´ADEME

Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation des bureaux et hall d´entrée du centre nautique Etienne Gagnaire

Sécurité 3 délibérations

Désignation d´un conseiller municipal dans une commission municipale

Décision modificative n° 5 de la Ville de Villeurbanne et Décision modificative n° 3 - Régie municipale du chauffage urbain

Régie municipale des Pompes Funèbres — Décision Modificative n° 3 - budget 2004

Finances & Budget 3 délibérations

Subventions aux associations universitaires

Tarification fête du livre — Stand exposants - Rémunération de divers intervenants

Centre de la Mémoire — Demandes de subventions

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Garantie d´un emprunt complémentaire Semcoda pour l´opération de construction de 28 logements rues Adam et Magenta à Villeurbanne

Cession d´une parcelle de terrain, 111 rue Alexis Perroncel au profit de la Société Créa Verdure Promotion, ou toute société pouvant s´y s'ubstituer

Passation du marché relatif aux travaux de génie civil en éclairage public

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Troisième contrat — enfance 2004/2008 entre la Ville de Villeurbanne et la Caisse d´Allocations Familiales de Lyon

Fête du livre jeunesse — Modalités d´organisation

Avenant au marché de travaux pour la mise en conformité électrique de l´école maternelle Jean Zay

Sport 2 délibérations

Attribution de subventions aux associations sportives

Avenants aux marchés de travaux pour la transformation d´un terrain herbe en gazon synthétique - stade des Iris

Ressources humaines 1 délibération

Rémunération des intervenants extérieurs dans les écoles de Villeurbanne

Social & Santé 1 délibération

Subventions aux centres sociaux de Villeurbanne, pour le règlement des bourses aux projets des ´´chantiers jeunes d´utilité sociale´ de février, de Pâques et d´Eté 2004

📬 Suivre Villeurbanne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.