Conseil municipal du 18/11/2004

Villeurbanne 18 novembre 2004 30 délibérations
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30

délibérations

9

Autres decisions

6

Environnement

3

Sécurité

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Délibérations (30)

📄 Autres decisions 9 délibérations
20040002

Voeu présenté par le groupe des élus communistes et républicains

20040203

Débat d´orientation budgétaire

20040208

Admission en non valeur

20040209

Mise en place d´une commission consultative des services publics locaux

20040210

Zone industrielle Grandclément — Institution d´un périmètre d´étude

20040211

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - Programme local (suite)

20040222

Passation du marché relatif à la fourniture de matériels électriques nécessaires aux services techniques municipaux

20040223

Passation d´un avenant prolongeant de deux mois la durée du marché de photocopieurs

20040224

Passation d´un avenant modifiant l´indice dans la formule d´actualisation du marché de mobilier

🌱 Environnement 6 délibérations
20040004

Communication sur le service public d´élimination des déchets

20040006

Installation de Monsieur Thierry Escudero de la liste ´´Ensemble pour Villeurbanne naturellement´´ de la gauche plurielle

20040007

Communication sur le prix et la qualité des services publics de l´eau potable et de l´assainissement

20040212

Cession d´une parcelle de terrain, 111 rue Alexis Perroncel au profit de la Société Créa Verdure Promotion, ou toute société pouvant s´y substituer

20040213

Tri sélectif et gestion des déchets municipaux - convention avec l´ADEME

20040226

Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation des bureaux et hall d´entrée du centre nautique Etienne Gagnaire

🛡️ Sécurité 3 délibérations
20040202

Désignation d´un conseiller municipal dans une commission municipale

20040205

Décision modificative n° 5 de la Ville de Villeurbanne et Décision modificative n° 3 - Régie municipale du chauffage urbain

20040206

Régie municipale des Pompes Funèbres — Décision Modificative n° 3 - budget 2004

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20040204

Subventions aux associations universitaires

20040217

Tarification fête du livre — Stand exposants - Rémunération de divers intervenants

20040218

Centre de la Mémoire — Demandes de subventions

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
20040214

Troisième contrat — enfance 2004/2008 entre la Ville de Villeurbanne et la Caisse d´Allocations Familiales de Lyon

20040216

Fête du livre jeunesse — Modalités d´organisation

20040227

Avenant au marché de travaux pour la mise en conformité électrique de l´école maternelle Jean Zay

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20040207

Garantie d´un emprunt complémentaire Semcoda pour l´opération de construction de 28 logements rues Adam et Magenta à Villeurbanne

20040221

Passation du marché relatif aux travaux de génie civil en éclairage public

Sport 2 délibérations
20040220

Attribution de subventions aux associations sportives

20040225

Avenants aux marchés de travaux pour la transformation d´un terrain herbe en gazon synthétique - stade des Iris

👥 Ressources humaines 1 délibération
20040215

Rémunération des intervenants extérieurs dans les écoles de Villeurbanne

❤️ Social & Santé 1 délibération
20040219

Subventions aux centres sociaux de Villeurbanne, pour le règlement des bourses aux projets des ´´chantiers jeunes d´utilité sociale´ de février, de Pâques et d´Eté 2004

WEB villeurbanne_webdelib:2004-11-18
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