18 novembre 2004
30
délibérations
9
Autres decisions
5
Environnement
3
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Voeu présenté par le groupe des élus communistes et républicains
D'ébat d´orientation budgétaire
Admission en non valeur
Mise en place d´une commission consultative des services publics locaux
Zone industrielle Grandclément — Institution d´un périmètre d´étude
Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - Programme local (suite)
Passation du marché relatif à la fourniture de matériels électriques nécessaires aux services techniques municipaux
Passation d´un avenant prolongeant de deux mois la durée du marché de photocopieurs
Passation d´un avenant modifiant l´indice dans la formule d´actualisation du marché de mobilier
Communication sur le service public d´élimination des déchets
Installation de Monsieur Thierry Escudero de la liste ´´Ensemble pour Villeurbanne naturellement´´ de la gauche plurielle
Communication sur le prix et la qualité des services publics de l´eau potable et de l´assainissement
Tri sélectif et gestion des déchets municipaux - convention avec l´ADEME
Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation des bureaux et hall d´entrée du centre nautique Etienne Gagnaire
Désignation d´un conseiller municipal dans une commission municipale
Décision modificative n° 5 de la Ville de Villeurbanne et Décision modificative n° 3 - Régie municipale du chauffage urbain
Régie municipale des Pompes Funèbres — Décision Modificative n° 3 - budget 2004
Subventions aux associations universitaires
Tarification fête du livre — Stand exposants - Rémunération de divers intervenants
Centre de la Mémoire — Demandes de subventions
Garantie d´un emprunt complémentaire Semcoda pour l´opération de construction de 28 logements rues Adam et Magenta à Villeurbanne
Cession d´une parcelle de terrain, 111 rue Alexis Perroncel au profit de la Société Créa Verdure Promotion, ou toute société pouvant s´y s'ubstituer
Passation du marché relatif aux travaux de génie civil en éclairage public
Troisième contrat — enfance 2004/2008 entre la Ville de Villeurbanne et la Caisse d´Allocations Familiales de Lyon
Fête du livre jeunesse — Modalités d´organisation
Avenant au marché de travaux pour la mise en conformité électrique de l´école maternelle Jean Zay
Attribution de subventions aux associations sportives
Avenants aux marchés de travaux pour la transformation d´un terrain herbe en gazon synthétique - stade des Iris
Rémunération des intervenants extérieurs dans les écoles de Villeurbanne
Subventions aux centres sociaux de Villeurbanne, pour le règlement des bourses aux projets des ´´chantiers jeunes d´utilité sociale´ de février, de Pâques et d´Eté 2004
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