17 mai 2004

Révision du plan des déplacements urbains de l´agglomération lyonnaise (PDU)

Avenant n° 1 à la convention de gestion du service de production et de distribution de chauffage et de froid urbains

OGEC des Charpennes — 206 Avenue Roger Salengro - : indemnité d´éviction

Modification de la c'omposition du conseil d´administration de la C'aisse des Ecoles

Avenant aux marchés conclus avec la Société Morel Nettoyage

Avenant au marché conclu le 3 avril 2002 avec la Société Océ France

Passation de marchés relatifs à la fourniture de véhicules pour les besoins des services municipaux

Demande de subvention auprès du FISAC (Fonds d´Intervention pour les Services, l´Artisanat, et le commerce) pour le développement et le renforcement c'ommercial du c'entre ville de Villeurbanne

Contrat triennal 2003/2005 avec le Conseil Général - versement des subventions pour 2003 et 2004

Contrat de Ville — Attributions de subventions aux acteurs de la politique de la Ville pour l´année 2004

Subventions aux projets d´associations universitaires

Subventions à diverses associations d´anciens combattants et autres associations

Avenant au règlement intérieur de certains établissements d´accueil de la petite enfance

Règlement intérieur des restaurants scolaires de Villeurbanne destiné aux familles

Tarifs été 2004 applicables aux familles inscrites aux centres de loisirs proposés par les services municipaux : vie associative, éducation et jeunesse

Régie municipale du chauffage urbain — Décision Modificative n° 2

Passation des marchés relatifs à la limitation des populations animales à risques

Attributions de subventions aux associations sportives

Passation d´un marché pour la surveillance du centre nautique Etienne Gagnaire et de la piscine Boulloche durant l´été

Convention entre la Ville de Villeurbanne et SFR pour l´exploitation du réseau de téléphonie de l´Astroballe

Passation de marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à l´acquisition de livres en gros caractères et vidéocassettes pour le réseau de lecture publique

Rémunération des intervenants dans le cadre des projets d´écoles

Révision du cadre du personnel

Attribution de subventions aux résidences sociales et copropriétaires réalisant des travaux d´aménagement

Convention entre la Ville et l´association nationale des chèques vacances (ANCV)

Passation d´un marché avec l´entreprise pour la prestation d´accès internet destinée aux salles multimédias des groupes-scolaires de la Ville