30 mars 2004

Compte administratif 2003 de la Ville de Villeurbanne

Affectation des résultats de l´exercice 2003 de la Ville de Villeurbanne

Décision modificative n° 1 de la Ville de Villeurbanne - exercice 2004

Fiscalité locale — vote des taux d´imposition 2004

Taxe sur les emplacements publicitaires

Excédent de trésorerie de l´Association pour la Musique

Actions de développement culturel et soutien à l´émergence - subventions exceptionnelles

Subventions exceptionnelles aux associations et établissements culturels - fonds d´intervention culturel

Attribution de subventions à diverses associations

Attributions de subventions aux divers centres sociaux - contrats spécifiques dans le cadre de la politique de la Ville

Tarification de location de salles associatives - saison 2004-2005

Création d´un poste de responsable du service réglementation commerciale et tarification

Dispositif emplois jeunes — subventions à diverses associations

Fonds d´Initiative Collégiens et Lycéens - attribution de subventions aux établissement scolaires

Politique de la Ville — demande de subventions aux partenaires institutionnels pour l´année 2004

Attributions de subventions aux acteurs de la politique de la Ville pour l´année 2004

Compte administratif 2003 de la Régie Municipale du Chauffage Urbain

Compte Administratif 2003 de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Affectation des résultats de l´exercice 2003 de la Régie Municipale du Chauffage Urbain

Affectation des résultats de l´exercice 2003 de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Décision modificative n° 1 de la Régie Municipale du Chauffage Urbain

Décision modificative n° 1 de la Régie Municipale d'es Pompes Funèbres

Admission des non — valeurs de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Cadre d´emploi de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Création de postes d´agents non titulaires pour surcroit de travail à la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Cession de titres de participation du Crédit Agricole C'entre-Est

Adhésion de la commune de Villeurbanne à l´Agence d´Urbanisme pour le développement de l´Agglomération Lyonnaise

Aménagement des voiries du Carré de Soie - objectifs poursuivis - modalités et ouverture de la concertation préalable

Autorisation de déposer un permis de construire et de démolir - 32 rue Paul Lafargue

Participation de la Ville à la construction de logements PLA (Prêt Locatif Aide)

Avenant au marché de travaux pour le remplacement de la façade vitrée du bassin - centre nautique Etienne Gagnaire

Passation des marchés relatifs à l´aménagement de locaux dépendant du centre nautique Etienne Gagnaire

Compte de gestion de Monsieur le Trésorier Principal - année 2003

Ville Vie Vacance 2004 — actions spécifiques conduites par la Maison de Quartier des Brosses

Création de postes d´agents saisonniers pour le centre aéré de Chamagnieu

Marché négocié suite à appel d´offres ouvert infructueux relatif à la fourniture de matériel de plomberie pour les besoins des services municipaux

Avenant au marché conclu avec la société DISCOL

Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne, le service pénitentiaire d´insertion et de probation de l´Isère (SPIP) et le Centre pénitentiaire de Saint Quentin Fallavier

Modification des attributions et de la rémunération du chargé de mission prévention

D'emande de subvention — Ville Vie Vacances 2004 - chantiers éducatifs j'eunes d´utilité sociale

Passation d´un marché avec la société Publiprint pour l´insertion des avis de décès dans la presse locale

Transfert effectif de la compétence des enfouissements réseaux de la Ville de Villeurbanne au SIGERLY pour la mise en oeuvre du programme d´action

Rétrocession de concessions au nouveau cimetière

Nouveau code des marchés publics — adoption de procédures de mise en concurrence propres à notre collectivité et se rapportant aux marchés dits ´´à procédures adaptées´´

Adhésion à l´association nationale des élus en charge du sport

Subventions aux Associations Sportives Villeurbannaises en 2004

Convention relative à l´utilisation de l´Astroballe par la S.A.S.P. Asvel Basket

Adhésion de la Maison du Livre de l´Image et du Son François Mitterrand à diverses associations

Indemnités pour les personnes participant aux opérations de scrutin - modalités complémentaires d´attribution

Modification des attributions et de la rémunération du Webmestre de la direction communication

Révision du cadre du personnel

Communication de la lettre d´observation définitive de la chambre régionale des comptes

Règlement intérieur de la maison des fêtes familiales