30 mars 2004

Compte administratif 2003 de la Ville de Villeurbanne

Affectation des résultats de l´exercice 2003 de la Ville de Villeurbanne

Décision modificative n° 1 de la Ville de Villeurbanne - exercice 2004

Fiscalité locale — vote des taux d´imposition 2004

Taxe sur les emplacements publicitaires

Excédent de trésorerie de l´Association pour la Musique

Actions de développement culturel et soutien à l´émergence - subventions exceptionnelles

Subventions exceptionnelles aux associations et établissements culturels - fonds d´intervention culturel

Attribution de subventions à diverses associations

Attributions de subventions aux divers centres sociaux - contrats spécifiques dans le cadre de la politique de la Ville

Tarification de location de salles associatives - saison 2004-2005

Création d´un poste de responsable du service réglementation commerciale et tarification

Dispositif emplois jeunes — subventions à diverses associations

Fonds d´Initiative Collégiens et Lycéens - attribution de subventions aux établissement scolaires

Politique de la Ville — demande de subventions aux partenaires institutionnels pour l´année 2004

Attributions de subventions aux acteurs de la politique de la Ville pour l´année 2004

Compte administratif 2003 de la Régie Municipale du Chauffage Urbain

Compte Administratif 2003 de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Affectation des résultats de l´exercice 2003 de la Régie Municipale du Chauffage Urbain

Affectation des résultats de l´exercice 2003 de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Décision modificative n° 1 de la Régie Municipale du Chauffage Urbain

Décision modificative n° 1 de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Admission des non — valeurs de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Cadre d´emploi de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Création de postes d´agents non titulaires pour surcroit de travail à la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Cession de titres de participation du Crédit Agricole C'entre-Est

Adhésion de la commune de Villeurbanne à l´Agence d´Urbanisme pour le développement de l´Agglomération Lyonnaise

Aménagement des voiries du Carré de Soie - objectifs poursuivis - modalités et ouverture de la concertation préalable

Autorisation de déposer un permis de construire et de démolir - 32 rue Paul Lafargue

Participation de la Ville à la construction de logements PLA (Prêt Locatif Aide)

Avenant au marché de travaux pour le remplacement de la façade vitrée du bassin - centre nautique Etienne Gagnaire

Passation des marchés relatifs à l´aménagement de locaux dépendant du centre nautique Etienne Gagnaire

Compte de gestion de Monsieur le Trésorier Principal - année 2003

Ville Vie Vacance 2004 — actions spécifiques conduites par la Maison de Quartier des Brosses

Création de postes d´agents saisonniers pour le centre aéré de Chamagnieu

Marché négocié suite à appel d´offres ouvert infructueux relatif à la fourniture de matériel de plomberie pour les besoins des services municipaux

Avenant au marché conclu avec la société DISCOL

Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne, le service pénitentiaire d´insertion et de probation de l´Isère (SPIP) et le Centre pénitentiaire de Saint Quentin Fallavier

Modification des attributions et de la rémunération du chargé de mission prévention

Demande de subvention — Ville Vie Vacances 2004 - chantiers éducatifs j'eunes d´utilité sociale

Passation d´un marché avec la société Publiprint pour l´insertion des avis de décès dans la presse locale

Adhésion à l´association nationale des élus en charge du sport

Subventions aux Associations Sportives Villeurbannaises en 2004

Convention relative à l´utilisation de l´Astroballe par la S.A.S.P. Asvel Basket

Transfert effectif de la compétence des enfouissements réseaux de la Ville de Villeurbanne au SIGERLY pour la mise en oeuvre du programme d´action

Nouveau code des marchés publics — adoption de procédures de mise en concurrence propres à notre collectivité et se rapportant aux marchés dits ´´à procédures adaptées´´

Adhésion de la Maison du Livre de l´Image et du Son François Mitterrand à diverses associations

Indemnités pour les personnes participant aux opérations de scrutin - modalités complémentaires d´attribution

Modification des attributions et de la rémunération du Webmestre de la direction communication

Révision du cadre du personnel

Communication de la lettre d´observation définitive de la chambre régionale des comptes

Rétrocession de concessions au nouveau cimetière

Règlement intérieur de la maison des fêtes familiales