Conseil municipal du 29/01/2004

Désignation des membres de jury de concours

Prorogation de la durée du Syndicat intercommunal des communes riveraines du Canal de Jonage

Constitution d´une servitude de passage — avenue Marc Sangnier

Autorisation de déposer des permis de démolir

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - Programme Local (suite)

Passation du marché relatif au remplacement de la façade vitrée du bassin du Centre Nautique Etienne Gagnaire

Passation des marchés relatifs à la rénovation de la toiture du Centre nautique Etienne Gagnaire

Extension et rénovation du TNP — Lancement du concours de maîtrise d´oeuvre

Mission de réalisation des acquisitions foncières confiée à l´Office Public d´Aménagement et de Construction du Rhône (Opac) - quartier des Maisons-Neuves - Prorogation de la convention particulière d´intervention foncière

Cession d´un ensemble immobilier au profit de l´Office Public d´Aménagement et de Construction de Villeurbanne - 15 Place des Maisons-neuves

Prise de participation de la Société d´Economie Mixte de Construction du Département de l´Ain (SEMCODA) dans la Société d´Equipement du Département de l´Ain (SEDA)

32 rue Paul Lafargue — Abandon de créance - Convention de résiliation de bail commercial

Indemnité de logement des instituteurs

Convention pour l´installation et l´exploitation de distributeurs de boissons chaudes dans les équipements sportifs

Attribution de subventions à diverses associations sportives

Demande de subventions — Construction d´un bloc vestiaire au stade Paul Kruger

Création d´un complexe sportif aux Brosses - Lancement du concours de maîtrise d´oeuvre

Subventions pour projets spécifiques des écoles pour l´année scolaire 2003/2004

Subventions de fonctionnement aux écoles privées de Villeurbanne - année scolaire 2003-2004

Demande de subventions / Rénovation du Centre nautique Etienne Gagnaire

Passation d´un marché avec le groupement Rhône Jardin Service / Grapinet pour les travaux de réaménagements paysagers des cimetières à Villeurbanne

Passation de marchés avec l´entreprise Saci pour l´achat d´articles de bureau et avec l´entreprise OfficeXpress pour l´approvisionnement en consommables informatiques

Débats sur les orientations générales du projet d´aménagement et de développement durable (PADD) du plan local d´urbanisme (PLU)

Création de deux postes d´agent contractuel de catégorie A pour le centre de la mémoire

Extension et rénovation de l´Ecole Nationale de Musique - Lancement du concours de maîtrise d´oeuvre

Révision du cadre du personnel

Passation d´un marché avec l´entreprise CD Mail pour l´achat de documents sonores (disques compacts) destinés au réseau de lecture publique et aux archives municipales