CM

29 janvier 2004

Villeurbanne 27 délibérations

27

délibérations

8

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

4

Sport

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Délibérations (27)

Autres decisions 8 délibérations
1

Désignation des membres de jury de concours

2

Prorogation de la durée du Syndicat intercommunal des communes riveraines du Canal de Jonage

5

C'onstitution d´une s'ervitude de passage - avenue Marc S'angnier

6

Autorisation de déposer des permis de démolir

8

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté - Programme Local (suite)

19

Passation du marché relatif au remplacement de la façade vitrée du bassin du Centre Nautique Etienne Gagnaire

21

Passation des marchés relatifs à la rénovation de la toiture du Centre nautique Etienne Gagnaire

23

Extension et rénovation du TNP — Lancement du concours de maîtrise d´oeuvre

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
3

Mission de réalisation des acquisitions foncières confiée à l´Office Public d´Aménagement et de Construction du Rhône (Opac) - quartier des Maisons-Neuves - Prorogation de la convention particulière d´intervention foncière

4

Cession d´un ensemble immobilier au profit de l´Office Public d´Aménagement et de Construction de Villeurbanne - 15 Place des Maisons-n'euves

7

Prise de participation de la Société d´Economie Mixte de Construction du Département de l´Ain (SEMCODA) dans la Société d´Equipement du Département de l´Ain (SEDA)

9

32 rue Paul Lafargue — Abandon de créance - Convention de résiliation de bail commercial

12

Indemnité de logement des instituteurs

29

D'ébats sur les orientations générales du projet d´aménagement et de développement d'urable (PADD) du plan local d´urbanisme (PLU)

Sport 4 délibérations
15

Convention pour l´installation et l´exploitation de distributeurs de boissons chaudes dans les équipements sportifs

16

Attribution de subventions à diverses associations sportives

18

Demande de subventions — Construction d´un bloc vestiaire au stade Paul Kruger

20

Création d´un complexe sportif aux Brosses - Lancement du concours de maîtrise d´oeuvre

Finances & Budget 3 délibérations
13

Subventions pour projets spécifiques des écoles pour l´année scolaire 2003/2004

14

Subventions de fonctionnement aux écoles privées de Villeurbanne - année scolaire 2003-2004

17

Demande de subventions / Rénovation du C'entre n'autique Etienne Gagnaire

Culture & Patrimoine 2 délibérations
10

Création de deux postes d´agent contractuel de catégorie A pour le centre de la mémoire

22

Extension et rénovation de l´Ecole Nationale de Musique - Lancement du concours de maîtrise d´oeuvre

Ressources humaines 1 délibération
11

Révision du cadre du personnel

Parcs & Espaces verts 1 délibération
24

Passation d´un marché avec le groupement Rhône Jardin Service / Grapinet pour les travaux de réaménagements paysagers des cimetières à Villeurbanne

Sécurité 1 délibération
25

Passation d´un marché avec l´entreprise CD Mail pour l´achat de documents sonores (disques compacts) destinés au réseau de lecture publique et aux archives municipales

Environnement 1 délibération
27

Passation de marchés avec l´entreprise Saci pour l´achat d´articles de bureau et avec l´entreprise OfficeXpress pour l´approvisionnement en consommables informatiques

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