Conseil municipal du 17/11/2003

Débat d´orientation budgétaire

Décision modificative n° 5 de la Ville de Villeurbanne

Mise à jour du règlement comptable et financier

Avis de la commune de Villeurbanne sur le déclassement du Marché d´Intérêt National de Lyon (MIN)

Modalités de concertation du prolongement de la ligne A du métro à la station de la Soie

Modifications du mode de reversement des droits d´utilisation des bassins par les ETAPS

Convention pour la mise à disposition du village n° 6 du centre montagnard de Bachat-Boulloud à Chamrousse

Avenant n° 1 à la convention signée avec la Communauté Urbaine de Lyon pour la mise à disposition du service ´´Proxi-Cités-Kiosque´´

Appel d´offres ouvert relatif à la fourniture de fioul domestique pour le chauffage des bâtiments communaux

Avenant au marché conclu avec le groupement Carres / Auria Vie

Avenant au marché conclu avec le groupement Gras Savoye/Albingia/Générali

Participation de la Ville à la construction de logements PLA (prêt local aidé minoré)

Cession d´un ensemble immobilier au profit de la Société Axiade Rhône-Alpes - 24 rue Jean Jaurès

Exécution des travaux de ravalement des immeubles en bordure des voies

Avenant marché de travaux pour le ravalement des façades du groupe-scolaire Anatole France

Avenant marché de travaux pour la rénovation de menuiseries extérieures dans divers groupes-scolaires

Avenant marché de travaux pour le ravalement des façades du groupe-scolaire Jean Jaurès

Avenant aux baux à construction, 33 rue Alfred Brinon

Acquisition d´une parcelle de terrain avenue Galline - fixation judiciaire du prix

Cession d´une parcelle de terrain au profit de la Communauté Urbaine - 6 rue Antoine Primat

Cession d´une parcelle de terrain située à l´angle formé par la rue Louis Galvani et le boulevard Laurent Bonnevay

Cession d´une parcelle de terrain au profit de la Société immobilière d´études et de réalisations - 1/3 rue Jean Jaurès

Avenant marché de travaux pour la restructuration des réseaux téléphoniques - hôtel de ville et annexe

Communication sur le prix et la qualité de l´eau potable à Villeurbanne

Garantie d´emprunt — mesure exceptionnelle d´allongement de la durée du prêt CDC concernant la garantie accordée à l´Union Chrétienne des Jeunes Gens

Enseignement supérieur — ENSSIB - avenant à la convention de financement quadri partite du 30 septembre 2002

Harmonisation de tarifs

Subventions à des projets specifiques des écoles pour l´année scolaire 2003/2004

Décision modificative n° 3 — Régie municipale du chauffage urbain

Passation d´un marché avec l´entreprise Cegelec pour la maintenance de l´éclairage de sécurité dans les bâtiments communaux

Attribution de subventions à diverses associations sportives

Subventions aux centres sociaux, pour le règlement des bourses aux projets des ´´chantiers jeunes d´utilité sociale´´ des vacances d´été et de Toussaint 2003

Avenant au marché d´assistance à maîtrise d´ouvrage pour le programme relatif à la rénovation et l´extension de l´école nationale de musique

Passation d´un marché avec l´entreprise Ebsco Information Services pour la gestion des abonnements et la fourniture de périodiques à la Maison du livre de l´image et du son François Mitterrand