Conseil municipal du 03/02/2003

Débat sur les propositions gouvernementales concernant la Décentralisation

Désignation d´un représentant du Conseil municipal dans un organisme

Bilan de la concertation préalable à la révision d´urgence du POS - restructuration et extension du TNP - relocalisation de la halte garderie des Gratte-Ciel

Autorisation de déposer des permis de démolir et de construire

Création d´un poste d´attaché territorial, chargé de la mission Habitat

Création d´un poste d´agent contractuel à temps non complet 50 %, secrétaire du Comité d´Orientation Local

Appel d´offre relatif à la rénovation de la clôture de la Viabert

Appel d´offre relatif à la rénovation des salles du 2ème étage de l´Hôtel de Ville

Appel d´offres ouvert pour la fourniture de véhicules, de pièces détachées nécessaires aux réparations et entretien des véhicules et pour la location de véhicules nécessaires au fonctionnement des services municipaux

Appel d´offre ouvert relatif à la fourniture de CD ROMS, vidéos cassettes et DVD vidéo pour les besoins de la Maison du Livre de l´Image et du Son

Appel d´offre ouvert relatif à l´achat de livres et documents imprimés pour les besoins de la Maison de Livre de l´Image et du Son

Appel d´offres ouvert pour les prestations d´impression

Appel d´offres pour la fourniture de mobilier destiné aux services municipaux

Appel d´offres ouvert relatif à diverses prestations dans le domaine de la mise en fourrière de véhicules

Bilan de la concertation préalable à la révision d´urgence du POS et à la création d´une ZAC opération ´´Carré de Soie´´ Communes de Vaulx-en-Velin et Villeurbanne

Autorisation de déposer un permis de construire au 12-14 rue Léon Fabre

Création de postes dans le cadre de l´Aménagement et de la Réduction du Temps de Travail

Appel d´offre relatif au réaménagement de locaux au centre nautique Etienne Gagnaire

Appel d´offre relatif au ravalement des façades de divers groupes scolaires

Demande d´exonération de paiement du droit de voirie Place Jean Chorel

Appel d´offre relatif à la rénovation des locaux dans divers groupes scolaires

Appel d´offre relatif à la réfection des étanchéités de divers groupes scolaires

Appel d´offre relatif à la mise en place de menuiseries PVC et de volets roulants dans divers groupes scolaires

Appel d´offre relatif à la réfection des enrobés dans les cours de divers groupes scolaires

Appel d´offre ouvert relatif à l´achat de copieurs pour les besoins des écoles de Villeurbanne

Construction d´un complexe de salles sportives - quartier des Brosses - lancement d´un appel d´offres ouvert pour le choix d´un programmiste

Appel d´offre relatif à la réfection de la couverture du gymnase Dominique Matéo

Appel d´offre relatif à la rénovation de la piste d´athlétisme du stade Eyquem

Transfert de garantie d´emprunt de la société SAGECO Rhône-Alpes à la société SCIC Habitat Rhône-Alpes

Tarification des services de la fourrière pour l´année 2003

Cession d´une parcelle de terrain située 3 rue Francia

Appel d´offres ouvert de travaux sur le réseau de chauffage urbain

Ville, Vie, Vacances 2003 — chantiers éducatifs jeunes d´utilité sociale

Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Création de postes pour l´équipement petite enfance Victor Hugo

Modification de la délibération n° 2002265 du 19 décembre 2002 concernant la création de postes d´agents non titulaires saisonniers pour le service Jeunesse

Révision du cadre du personnel

Avenant conclu pour la société Altus Mbi Diffusion concernant la fourniture de consommables informatiques