3 février 2003
38
délibérations
15
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
5
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (38)
D'ébat sur les propositions gouvernementales c'oncernant la D'écentralisation
Désignation d´un représentant du Conseil municipal dans un organisme
Bilan de la concertation préalable à la révision d´urgence du POS - restructuration et extension du TNP - relocalisation de la halte garderie des Gratte-Ciel
Autorisation de déposer des permis de démolir et de construire
Création d´un poste d´attaché territorial, chargé de la mission Habitat
Création d´un poste d´agent contractuel à temps non complet 50 %, secrétaire du Comité d´Orientation Local
Modification de la délibération n° 2002265 du 19 décembre 2002 c'oncernant la création de postes d´agents non titulaires s'aisonniers pour le service J'eunesse
Appel d´offre relatif à la rénovation de la clôture de la Viabert
Appel d´offre relatif à la rénovation des salles du 2ème étage de l´Hôtel de Ville
Appel d´offres ouvert pour la fourniture de véhicules, de pièces d'étachées n'écessaires aux réparations et entretien des véhicules et pour la l'ocation de véhicules n'écessaires au fonctionnement des services municipaux
Appel d´offre ouvert relatif à la fourniture de CD ROMS, vidéos cassettes et DVD vidéo pour les besoins de la Maison du Livre de l´Image et du Son
Appel d´offre ouvert relatif à l´achat de livres et documents imprimés pour les besoins de la Maison de Livre de l´Image et du Son
Appel d´offres ouvert pour les prestations d´impression
Appel d´offres pour la fourniture de mobilier destiné aux services municipaux
Appel d´offres ouvert relatif à diverses prestations dans le domaine de la mise en fourrière de véhicules
Bilan de la concertation préalable à la révision d´urgence du POS et à la création d´une ZAC opération ´´Carré de Soie´´ Communes de Vaulx-en-Velin et Villeurbanne
Autorisation de déposer un permis de construire au 12-14 rue Léon Fabre
Cession d´une parcelle de terrain s'ituée 3 rue Francia
Création de postes dans le cadre de l´Aménagement et de la Réduction du Temps de Travail
Appel d´offre relatif au réaménagement de locaux au centre nautique Etienne Gagnaire
Appel d´offre relatif au ravalement des façades de divers groupes scolaires
Demande d´exonération de paiement du droit de voirie Place J'ean Chorel
Appel d´offre relatif à la rénovation des locaux dans divers groupes scolaires
Appel d´offre relatif à la réfection des étanchéités de divers groupes scolaires
Appel d´offre relatif à la mise en place de menuiseries PVC et de volets roulants dans divers groupes scolaires
Appel d´offre relatif à la réfection des enrobés dans les cours de divers groupes scolaires
Appel d´offre ouvert relatif à l´achat de copieurs pour les besoins des écoles de Villeurbanne
Construction d´un complexe de salles sportives - quartier des Brosses - lancement d´un appel d´offres ouvert pour le choix d´un programmiste
Appel d´offre relatif à la réfection de la couverture du gymnase Dominique Matéo
Appel d´offre relatif à la rénovation de la piste d´athlétisme du stade Eyquem
Transfert de garantie d´emprunt de la société SAGECO Rhône-Alpes à la société SCIC Habitat Rhône-Alpes
Tarification des services de la fourrière pour l´année 2003
Ville, Vie, Vacances 2003 — chantiers éducatifs jeunes d´utilité sociale
Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Création de postes pour l´équipement petite enfance Victor Hugo
Révision du cadre du personnel
Appel d´offres ouvert de travaux sur le réseau de chauffage urbain
Avenant conclu pour la société Altus Mbi Diffusion concernant la fourniture de consommables informatiques
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