Conseil municipal du 14/11/2002

Débat d´orientation budgétaire

Admission en non-valeur

Participation de la ville aux opérations d´habitat adapté aux populations dévaforisées - Programme local (suite)

Enquête publique : Euro — métal, 73 bis rue de Verdun

Modification n° 1 du plan d´occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon

Vente de livres à la médiathèque du Tonkin

Convention pour l´évaluation permanente du contrat de ville

Ville Vie Vacances 2002 — chantiers jeunes

Avenant au marché relatif à la réalisation du journal Viva Villeurbanne lot n° 2

Demande de subvention à la région en faveur de l´enseignement musical pré-professionnel - Année scolaire 2001/2002

Subventions à des projets spécifiques des écoles : aides aux BCD (bibliothèques centres documentaires)

Subventions aux projets d´associations inscrits dans le Contrat Educatif Local

Attributions de subventions aux divers centres sociaux - Contrats spécifiques dans le cadre de la politique de la ville

Avenant n° 1 au marché n° 2001 — 1080F conclu le 28 février 2002 avec la société Minolta France

Décision modificative n° 4 de la Ville de Villeurbanne et décision modificative n° 3 de la Régie municipale du Chauffage Urbain

Mise en concurrence simplifiée pour la réalisation des missions de sécurité pendant l´année 2003

Cession d´un appartement au profit de M. Durand, 23 rue Charles Robin

Autorisation de déposer un permis de construire pour la Maison de Justice et du Droit

Projets européens Comenius pour les écoles publiques élémentaires et maternelles de Villeurbanne - Signature des contrats avec l´agence Socrates

Modification du règlement intérieur de 5 crèches collectives

Adhésion de la Ville de Villeurbanne à l´association Centre de Ressources et d´échanges pour le développement social et urbain Rhône-Alpes (C.R.D.S.U.)

Attribution de subventions aux associations sportives Villeurbannaises en 2002

Création d´un poste de professeur d´enseignement artistique à temps non complet 12,5 % pour l´Ecole Nationale de Musique

Révision du cadre du personnel