Conseil municipal du 25/03/2002

Compte administratif 2001

Affectation des résultats de l´exercice 2001

Décision modificative n° 1 de l´exercice 2002

Fiscalité locale — vote des taux d´imposition 2002

Tarif des taxes pour la publicité année 2002

Contrat de Ville — demande de subventions de fonctionnement à l´Etat, au Fonds d´Action et de Soutien à l´Intégration et la lutte contre les Discriminations (FASILD), au Conseil Régional, au Conseil Général et à la Communauté Urbaine pour l´année 2002

Contrat de Ville — attributions de subventions aux acteurs de la Politique de la Ville 2002

Subvention du pôle universitaire de Lyon au titre de la participation de la Ville à la fête de la science 2001

Subventions à diverses associations universitaires

Demande de subvention à la Région en faveur de l´enseignement musical pré-professionnel - année scolaire 2000/2001

Subventions aux associations et établissements culturels - fonds d´intervention culturel

Subventions des actions de développement culturel et soutien à l´émergence

Subventions à diverses associations

Appel d´offres ouvert pour le renouvellement des contrats d´assurance

Bail emphytéotique à Rhône Alpes cinéma — 24 rue Emile Descorps

Studio de Cinéma — bail emphytéotique administratif à Rhône-Alpes cinéma

Acquisition 21 place des Maisons — Neuves - Zone NA URA des Maisons-Neuves

Indemnité de logement des instituteurs

Rétrocession d´une concession à la commune

Rétrocession d´une concession à la commune

Rétrocession d´une concession à la commune

Programme 2002 de travaux d´éclairage public - demande de subvention au SIGERLY

Création de postes dans le cadre de l´aménagement et la réduction du temps de travail

Avenants marchés de travaux pour la restructuration du restaurant du groupe scolaire Ernest Renan

Avenants marchés de travaux pour la construction d´un équipement technique à vocation cinématographique et théâtrale

Compte de gestion

Contrat triennal avec le Conseil Général année 2002 et avenant

Acceptation d´un legs — revente par la Ville de la part indivise - maison 74 rue Léon Blum

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté aux populations défavorisées - programme local (suite)

Conditions d´accès aux salles associatives

Voeu du 22 mars 2002 présenté par le groupe des Elus Communistes et Républicains, Verts et Alternatifs

Cession d´une parcelle de terrain appartenant à la Ville au profit de la Commune de Chamagnieu

Appel d´offre ouvert relatif aux travaux de rénovation du réseau de chauffage urbain

Avenant au marché de travaux d´aménagement paysager du parc du centre

Développement d´astreintes sécurité par les services municipaux

Mise en concurrence simplifiée relative à des services de sécurité

Avenant marché de travaux de mise en sécurité du centre nautique Etienne Gagnaire

Fonds d´intervention et de soutien aux projets des jeunes collégiens et lycéens année 2002

Approbation du règlement intérieur de l´équipement petite enfance - Dedieu/Charmettes

Attribution de subventions à des clubs sportifs villeurbannais

Demande d´aides financières pour les animations de la Maison de quartier des Brosses

Révision du cadre du personnel

Avenants marchés de travaux pour l´extension du centre social de Cusset