1 octobre 2001

Désignation d´un représentant du Conseil municipal dans un organisme

Ajustement entre l´inventaire et l´actif de la commune de Villeurbanne

Admission en non-valeur

Opération programmée d´amélioration de l´habitat ´´valorisation des devantures commerciales´´ - convention de participation financière entre la Ville de Villeurbanne et la Communauté Urbaine de Lyon

Convention entre la Ville et la Chambre de Commerce et de l´Industrie de Lyon (C.C.I.L.)

Marché sans formalités préalables relatif à l´étude d´une nouvelle identité visuelle de la Ville

Appel d´offres ouverts pour la location et la maintenance des copieurs de l´atelier reprographie

Marché sans formalités préalables pour l´évaluation du contrat de Ville 2000/2006

Avenant au marché conclu le 28 février 2001 avec les établissements Minolta pour la fourniture de photocopieurs

Avenant concernant le changement de nom de la Société ALSTOM Centre Est

Avenant à la convention M93.06 concernant les prestations de médecine professionnelle assurées par le Centre de Gestion

Conventions permettant l´utilisation des d'onnées géographiques de la Communauté Urbaine de Lyon

Modification des tarifs des monnayeurs des sanitaires publics

D'ébits de boissons — droits de l'icence pour l´exercice 2002

Tarif des droits de place sur les marchés villeurbannais

Tarification en euro — salles associatives du 1er janvier au 31 août 2002

Tarification en euro — maison des fêtes familiales année 2002

Subventions à des associations dans le cadre du Contrat Educatif Local

Subventions à des projets éducatifs spécifiques des écoles de Villeurbanne

Subvention à une association universitaire

Festival du film court — subvention exceptionnelle à l´Association pour le cinéma

Demande de subvention à la Région en faveur de l´enseignement musical pré-professionnel année scolaire 2000-2001

Projet de rénovation et d´extension de l´Ecole Nationale de Musique - lancement des études de programmation et recherche de subventions

Mission d´études et d´acquisitions foncières confiées à la SERL - secteur Léon Chomel - prorogation d´une convention

Garantie d´emprunt pour acquisition foncière confiée à la Société d´Equipement de la Région Lyonnaise (SERL) - secteur Léon Chomel

Garantie d´emprunt Société LOGIREL pour l´opération de réhabilitation de 58 logements 149-151 rue Jean Voillot à Villeurbanne

Appel d´offres ouvert pour les travaux de génie civil en éclairage public

Marché relatif au nettoiement des espaces libres et de la voirie de la ZAC du Tonkin

Avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation de l´école élémentaire Antonin Perrin

Avenants aux marchés de travaux pour la construction d´un équipement technique à vocation cinématographique et théâtrale

Tarif des droits de voirie et d´occupation du domaine public pour l´année 2002

Demande de subvention pour travaux dans l´Hôtel de Ville

Tarification Fête du Livre Jeunesse — stands exposants-complément à la délibération du 15 décembre 2000

Fête du livre de jeunesse — contrat entre la Ville et la Société d´ingéniérie culturelle ´´Geneviève et Gérard Picot´´

Tarifs des activités de loisirs du service municipal de la Jeunesse

Modification de la rémunération des assistantes maternelles

Subvention exceptionnelle à l´Association Maison d´Izieu, mémorial des enfants juifs exterminés

Décision modificative n° 3 de la Ville de Villeurbanne, décision modificative de la Régie municipale du Chauffage Urbain et décision modificative n° 2 de la Régie municipale des Pompes funèbres

Admission en non — valeur régie municipale des pompes funèbres

Prolongation de la durée de vie de la Régie municipale du Chauffage Urbain et des contrats de chauffage avec les abonnés

Appel d´offres relatif à la maintenance des systèmes d´alarme incendie des bâtiments communaux

Appel d´offres ouvert relatif à la mise à disposition de la Ville de cars pour les transports scolaires

Avenants aux marchés de travaux pour la réfection de l´étanchéité de toitures d´équipements sportifs

Actualisation des tarifs des équipements sportifs

Attribution de subventions exceptionnelles à des clubs sportifs Villeurbannais

Communication sur le service public d´élimination des déchets

Communication sur le prix et la qualité de l´eau potable à Villeurbanne

Tarification réseau de lecture publique — Maison du Livre de l´Image et du Son François Mitterrand (MLIS)

Appel d´offres ouvert relatif à la fourniture de denrées alimentaires nécessaires aux restaurants scolaires et aux centres de plein air de Chamagnieu, Poncin et Chamrousse

Appel d´offres ouvert pour la fourniture de mobilier scolaire

Révision des barèmes des restaurants scolaires

Avenants aux marchés de travaux pour l´aménagement d´une salle de repos dans le centre social de Croix Luizet

Subventions à diverses associations d´hygiène et de santé

Modification des attributions et revalorisation de la rémunération du directeur adjoint du service informatique

Révision du cadre du personnel

Opération programmée d´amélioration de l´habitat : suivi ´´animation´´ de l´opération valorisation des devantures commerciales

Appel d´offre pour les travaux de rénovation des plantations d´alignement et de réfection des allées des cimetières

Droits de stationnements de taxis pour l´année 2002