2 juillet 2001

Tarif des taxes pour la publicité année 2001

Subvention exceptionnelle à Villeurbanne - spectacles vivants

Subvention exceptionnelle au syndicat mixte de gestion de l´Ecole Nationale de Musique - nuit des cultures

Subventions exceptionnelles aux associations et établissements culturels - fonds d´intervention culturel

Subvention à l´association ´´les éditions des traboules´´

Subventions à diverses associations d´anciens combattants

Subventions à diverses associations

Convention 10ème printemps des associations - Budget alloué aux associations

Tarification du service reprographie de la Maison de Quartier des Brosses - Conversion Euro

Attributions de subventions aux divers centres sociaux - contrats spécifiques dans le cadre de la politique de la Ville

Dispositif emplois jeunes — subventions à diverses associations

Contrat de Ville — attribution de subventions aux acteurs de la Politique de la Ville pour 2001

Tarif des frais de photocopies pour la communication de documents administratifs au public

Voeu présenté par le Groupe Les Verts et les Alternatifs, et le Groupe des Communistes et Républicains, relatif au droit de vote des personnes de nationalité étrangère résidant de manière régulière et habituelle en France

Règlement intérieur du Conseil Municipal

Participation de la Ville à la démolition et à la restructuration de la Résidence Alex Ribot, allée 104

Contrat triennal avec le Conseil général - année 2001

Convention de site pour l´enseignement supérieur et la recherche

Modification des horaires de la halte — garderie des Gratte-ciel

Création d´un poste d´ingénieur en chef pour la direction générale du Génie Urbain

Avenant n° 1 au contrat conclu le 20 avril 1999 avec la société COREDA pour l´exploitation de distributeurs automatiques de boissons

Régularisation comptable (créance)

Garantie d´emprunt Société Lyonnaise pour l´Habitat pour l´opération d´acquisition réhabilitation de 2 logements - 26 rue Chirat à Villeurbanne (délibération complémentaire)

Acquisition de locaux permettant l´extension de la Maison de justice et du droit - 73 à 91 rue Hippolyte Kahn

Cession d´un local — 59 rue Gervais Bussière

Accord de la Ville pour une cession de patrimoine de la Société Anonyme HLM Villeurbannaise - 16 rue de la Marne

Avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Antonin Perrin

Approbation des tarifs pour les équipements petite enfance pratiquant l´accueil permanent ou temporaire

Allocations différentielles pour les relais assistantes maternelles

Modification des règlements intérieurs des crèches

Création d´un poste de puéricultrice directrice de la crèche collective des Charmettes

Subventions aux associations sportives villeurbannaises - acompte de fonctionnement - année 2001

Subventions aux projets présentés par les associations sportives villeurbannaises au titre de la fonction sociale du sport - année 2001

Subventions exceptionnelles aux associations sportives villeurbannaises - année 2001

Appel d´offres pour les travaux d´aménagement d´un espace d´accueil pour les clubs sportifs du stade Cyprian

Instances paritaires — Organe commun Commune / Centre communal d´action sociale - et Commune/Syndicat mixte de l´école nationale de musique / Nombres de représentants de la collectivité

Convention de mise à disposition de personnel territorial auprès de la Mission Locale pour l´insertion économique et sociale des jeunes

Cession de d'eux parcelles de terrain s'ituées rue L'ucette et René D'esgrand au profit d'es propriétaires riverains

Révision des barèmes des classes d´environnement, de l´internat de Poncin, des lieux de vie et caution des logements de fonction des instituteurs

D'emande d´aides financières pour l'es animations de la Maison de Quartier d'es Brosses

Régime indemnitaire du cadre d´emplois des auxiliaires de puériculture

Révision du cadre du personnel

Régime Indemnitaire de l´ensemble des agents

Communication de la lettre d´observation définitive de la chambre régionale des comptes

Réalisation d´un parking public sous la Place Lazare Goujon par la Communauté urbaine - Ouverture de la concertation

Renouvellement de l´autorisation d´une ligne de trésorerie pour la Régie municipale des Pompes Funèbres

Appel d´offre ouvert relatif à la fourniture de denrées alimentaires nécessaires aux restaurants scolaires et aux centres de plein air de Chamagnieu, Poncin et Chamrousse