19 décembre 2018
53
délibérations
13
Social & Santé
8
Enfance & Jeunesse
8
Finances & Budget
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Délibérations (53)
Avenant n° 5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Association vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD)
Attribution de subventions communales à des associations sociales
Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière accordée à la Vincem pour la réalisation d'une résidence pour étudiants de 65 logements sociaux sis 78, avenue Aubert
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une résidence pour étudiants de 65 logements sociaux sis 78, avenue Aubert
Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière accordée à la Vincem pour l'opération de construction de 11 logements sociaux sis 76, avenue Aubert
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour une opération de construction d'un immeuble de 11 logements sociaux sis 76, avenue Aubert
Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière octroyée à la société Logirep pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux dans un immeuble sis 7, rue de la Fraternité
Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux dans un ensemble immobilier sis 7, rue de la Fraternité
Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux dans un immeuble sis 7, rue de la Fraternité
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société immobilière 3F pour la réalisation de 13 logements sociaux sis 10-14, rue de l'Eglise
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société immobilière 3F pour l'opération de construction de 13 logements sociaux 10-14, rue de l'Eglise
Bilan final du programme local de lhabitat (2012-2017) de la ville de vincennes
Avis sur le projet de plan métropolitain de lhabitat et de lhébergement (PMHH)
Signature de la convention "tickets loisirs" avec la Région Ile-de-France
Convention d'Objectifs et de Financement dans le cadre des appels à projets Fond publics et territoire "Echanges intergénérationnels"
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée ohel-barouch
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école decroly
Conventions relatives à la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées vincennoises sous contrat d'association
Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires en vue du financement des classes initiatives
Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour la construction de l'accueil de loisirs Simone-Veil
Modification de la composition du comité consultatif chargé des familles
Engagement et demande d'aide financière auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds métropolitain pour l'innovation numérique
Prise de participation de la Ville dans le capital de la Vincem
Approbation du rapport 2018 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres
Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2019
Attribution des revenus 2018 de la donation PATHÉ
Créances irrécouvrables : admission en non valeur et créances éteintes
Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2019
Décision modificative N°2 du budget principal 2018
Institution d'une déclaration préalable soumise à enregistrement des locations de meublés de tourisme : mise en place d'un téléservice
Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France dans le cadre du Fonds régional pour le tourisme
Demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'île-de-France dans le cadre de la dotation générale de décentralisation - concours particulier des bibliothèques
Demandes de subventions auprès du Service interministériel des archives de France et auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France
Attribution de subventions communales à des associations culturelles
Avenant n°1 au contrat de concession relatif à la délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'équipement aquatique "Dôme de Vincennes"
Rapports d'activités 2017 de la société action développement loisir - espace récréa (sas), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du Dôme, centre aquatique de Vincennes
Avenant n°8 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club olympique vincennois
Attribution de subventions communales à des associations sportives et dans le cadre des relations internationales
Rétrocession du local commercial 23 rue Robert Giraudineau
Dérogation au principe du repos dominical
Fixation des montants des redevances des usagers de la régie des marchés d'approvisionnement au titre de l'occupation du domaine public
Appel à projets "Evènements sportifs écoresponsables" 2018
Rapport annuel d'activité 2017 du Sipperec
Rapport annuel d'activité 2017 du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
Convention avec le Syndicat Autolib' Vélib' Métropole pour l'utilisation du domaine public des stations et espaces autolib'
Frais de déplacement des agents et des élus de la commune de Vincennes
Règlement du compte personnel d'activité
Modification du tableau des effectifs
Création d'un tarif de stationnement pour les véhicules électriques
Demande de subvention auprès d'"Ile — de-France Mobilité" pour l'aménagement d'un quai bus d'évitement avenue Antoine-Quinson
Demande de subvention auprès du conseil régional d'Ile-de-France dans le cadre du soutien à la restauration et à l'aménagement du patrimoine labellisé "patrimoine d'intérêt régional"
Cession des lots n°11127, 11129, 11164 et 11165 dépendant du volume 11 du lot 3 du lotissement "le domaine du bois de Vincennes"
Engagement et demande d'aide financière auprès de la Préfecture de région dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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