20 février 2019
20
délibérations
8
Enfance & Jeunesse
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Convention d'objectifs et de financement dans le cadre des appels à projets "Fonds publics et Territoires 2018"
Modification de la carte scolaire pour la rentrée 2019-2020
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat du mobilier des écoles, des accueils de loisirs, des restaurants scolaires, des crèches et du centre de vacances dHabère-Poche
Convention d'objectifs et de financement pour le Relais d'Assistantes Maternelles (R.A.M)
Convention d'objectifs et de financement "Renforcer l'accueil des enfants en situation de handicap dans les équipements d'accueil de jeunes enfants"
Convention d'objectifs et de financement "prestation contrat enfance jeunesse"
Convention d'objectifs et de financement "Plan de Rénovation Equipements d'accueil de jeunes enfants"
Convention d'objectifs et de financement "actions relevant d'une démarche innovante"
Tarification de produits en vente à l'Office de tourisme
Adhésion au réseau d'informations touristiques APIDAE TOURISME
Actualisation de la taxe de séjour
Rapport d'orientation budgétaire 2019
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les hommes et les femmes de la collectivité
Rapport de développement durable 2018
Avis sur la mise en place d'une zone à circulation restreinte dans les communes de Paris et Saint-Mandé
Avis sur la mise en place d'une zone à circulation restreinte dans les communes de Paris et Saint-Mandé
Astreintes des agents communaux
Modification du tableau des effectifs
Création de tarifs pour la location du gymnase du groupe scolaire Simone-Veil
Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Hervé
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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