10 avril 2019
33
délibérations
11
Finances & Budget
7
Social & Santé
4
Ressources humaines
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Délibérations (33)
Avenants aux conventions avec des associations pour la notification des subventions 2019
Attributions de subventions communales 2019 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, culturelles, sportives et dans le cadre des relations internationales
Emprunt 2019 : octroi de la garantie de la Ville à certains créanciers de l'Agence France Locale
Convention de reversement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2019 avec l'Etablissement Public Territorial
Taux 2019 de la fiscalité locale : taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Taux 2019 de la fiscalité locale : taxe dhabitation, foncier bâti, foncier non bâti et taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Budget primitif 2019 : budget annexe du centre aquatique le Dôme
Budget primitif 2019 : budget annexe des marchés d'approvisionnement
Budget primitif 2019 : budget annexe des spectacles vivants
Budget primitif 2019 : budget annexe de la restauration municipale
Budget primitif 2019 : budget principal et budgets annexes
Convention avec l'Association vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD)
Convention de réservation de logements sociaux en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la société anonyme à loyer modéré Antin Résidences pour l'opération de réhabilitation de 260 logements sociaux sis 1, rue Defrance et 12 à 18, rue du Commandant Mowat
Convention de réservation de logements sociaux en contrepartie de la garantie d'emprunt octroyée à la société anonyme à loyer modéré Antin Résidences pour l'opération de réhabilitation de 260 logements sociaux sis 1, rue Defrance et 12 à 18, rue du Commandant Mowat
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société anonyme dhabitations à loyer modéré Antin Résidences pour l'opération de réhabilitation de 260 logements sociaux sis 1, rue Defrance et 12 à 18, rue du Commandant Mowat à Vincennes
Surcharge foncière et garantie d'emprunt au bénéfice de la société anonyme dhabitations à loyer modéré Antin Résidences pour l'opération de réhabilitation de 260 logements sociaux sis 1, rue Defrance et 12 à 18, rue du Commandant Mowat à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la SA dHLM BATIGERE en IDF pour l'opération d'acquisition-amélioration de l'immeuble sis 12 rue Faie-Félix
Programme détaillé d'actions et de répartition de l'excédent de liquidation pour l'année 2019
Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Amicale du personnel territorial de la ville de Vincennes
Prestations sociales en faveur du personnel communal
Modification de certaines dispositions relatives au Compte Epargne Temps (CET) dans la Fonction Publique Territoriale
Modification du tableau des effectifs
Convention avec le Volley club de Vincennes
Convention avec le Rugby club de Vincennes
Convention avec le Club olympique vincennois
Bilan 2018 de l'Acte II de l'Agenda 21
Bilan 2018 de la Charte 21
Désignation des représentants de la commune au sein de l'association "Maîtrisez votre énergie"
Demande de subvention auprès du Conseil régional pour l'aménagement en espace apaisé de la rue de Strasbourg dans le cadre de la politique vélo du plan régional de mobilité durable
Cession de la parcelle J 131
Cession du lot n°6 dépendant de l'immeuble sis 4, rue Georges Huchon
Convention — cadre de coopération entre la Ville de Vincennes et le Conseil du Comté de Dún Laoghaire-Rathdown (Irlande)
Convention avec l'association "Au — delà de l'écran"
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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