26 juin 2019
48
délibérations
13
Social & Santé
12
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (48)
Rapport 2018 de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
Plan Handicap - bilan 2018
Approbation des comptes 2018 de l'office public de lhabitat de Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt octroyée à Valophis Habitat pour l'opération d'acquisition en Vefa de 8 logements sociaux dans un ensemble immobilier comprenant 25 logements sis 30, rue Mirabeau
Garantie d'emprunt au bénéfice de Valophis Habitat pour l'opération d'acquisition en Vefa de 8 logements sociaux dans un ensemble immobilier comprenant 25 logements sis 30, rue Mirabeau
Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec la société Immobilière 3 Fpour l'opération d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux sis 100, rue Diderot
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Société Immobilière 3F pour l'opération d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux sis 100, rue Diderot (Crédit Agricole)
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Société Immobilière 3F pour l'opération d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux sis 100, rue Diderot
Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec la société immobilière 3F pour l'opération de construction de 23 logements sociaux sis 3/5, rue Saulpic
Surcharge foncière au bénéfice de la société immobilière 3F pour l'opération de construction de 23 logements sociaux sis 3-5, rue Saulpic
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt et de la subvention pour surcharge foncière accordée à la Vincem pour l'opération de construction de trois logements sociaux sis 172, rue Diderot
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération de construction de trois logements sociaux sis 172, rue Diderot
Garantie d'emprunt et subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération de construction de trois logements sociaux sis 172, rue Diderot
Création de tarifs de redevances d'occupation du domaine public pour les engins à deux ou trois roues motorisés en libre-service sans station d'attache
Budget supplémentaire 2019 : budget annexe centre aquatique "le Dôme"
Budget supplémentaire 2019 : budget annexe marchés d'approvisionnement
Budget supplémentaire 2019 : budget annexe spectacles vivants
Budget supplémentaire 2019 : budget annexe restauration municipale
Budget supplémentaire 2019 : budget principal et budgets annexes
Compte administratif 2018 budget annexe centre aquatique "le Dôme"
Compte administratif 2018 budget annexe marchés d'approvisionnement
Compte administratif 2018 budget annexe spectacles vivants
Compte administratif 2018 budget annexe restauration municipale
Compte administratif 2018 : budget principal et budgets annexes
Comptes de gestion 2018 : budget principal et budgets annexes
Désignation d'un délégué du syndicat intercommunal à vocation unique pour l'acquisition et la gestion foncière de la parcelle H21 sur le territoire de la commune de Vincennes en vue de la réalisation d'un lycée
Demande de subventions auprès de la Préfecture de région dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local ( rue de Strasbourg)
Demande de subventions auprès de la Préfecture de région dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local (avenue de la République)
Demande de subventions auprès de la Préfecture de région dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local (rue Mirabeau, avenue de la République, rue de Strasbourg)
Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre du Fonds d'Investissement Métropolitain (allées cimetière ancien)
Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds d'investissement métropolitain
Demande de subvention auprès de la Préfecture de Région dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local (rénovation thermique, transition énergétique)
Cession des lots n°1, 2, 3, 5 et 7 de l'immeuble sis 154 rue de la Jarry
Cession de l'immeuble sis 39, rue Fontenay
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Île-de-France
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France dans le cadre de la dotation de soutien à la restauration et l'entretien des monuments historiques
Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert - Prima la Musica"
Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association "Festival America"
Rapport d'activité 2018 de l'association Festival America - 9ème édition
Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration du lycée Hector-Berlioz
Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Caisse des écoles
Fixation du nombre d'adjoints au Maire
Désignation d'un représentant de la commune au conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale
Convention d'occupation du domaine public place Pierre Sémard en vue de l'installation et de l'exploitation d'un kiosque à journaux
Attribution de subventions communales 2019 à des associations sportives et dans le cadre des relations internationales
Approbation des aides à projet jeunes
Remise à jour du régime et des limites des zones de stationnement de surface
Modification du tableau des effectifs
Document intégral
956 car.
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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