Conseil municipal du 2024-11-07

Visseiche 7 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D_Travaux supplémentaires route de Marcillé-Robert - D_Fixation des tarifs pour le Marché de Noël - D_Extension éclairage public rue Robert dArbrissel - D_Service administratif - Modification horaire du contrat de lagent - D_Deuxième emplacement BAV Centre-bourg - Achat parcelle allée des promenades - D_Développement économique - Délégation du droit de préemption - D_Budget Lotissement Le Vieux Moulin Décision modificative N°1 - D_Budget Commune Décisions modificatives - D_Décision prises par le Maire dans le cadre des délégations de fonction - D_Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

D_Travaux supplémentaires route de Marcillé-Robert

2024

D_Fixation des tarifs pour le Marché de Noël

2024

D_Extension éclairage public rue Robert dArbrissel

2024

D_Budget Lotissement Le Vieux Moulin Décision modificative N°1

2024

D_Budget Commune Décisions modificatives

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

D_Deuxième emplacement BAV Centre — bourg - Achat parcelle allée des promenades

2024

D_Développement économique — Délégation du droit de préemption

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

D_Décision prises par le Maire dans le cadre des délégations de fonction

2024

D_Approbation du procès — verbal de la séance du 19 septembre 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D_Service administratif — Modification horaire du contrat de lagent

WEB megalis:2024:13470:2024-11-07
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