Conseil municipal du 2024-05-16

Vue 16 mai 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Autres decisions

3

Environnement

2

Vie associative

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet 2024 - Régie Tourisme Ajout de tarifs - Avis sur arrêté biotope Sainte-Hélène et Plouhinec - Modalités de prêt de la salle de sports intercommunale aux associations - Adhésion à lAssociation Nationale des Elus du Littoral - Convention de partenariat avec la Région Bretagne pour le dispositif « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 » - Participation au Syndicat mixte de la Ria dÉtel pour lannée 2024 - Règlement du Service Public de Gestion des Déchets - Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet - Plan de continuité Intempérie et canicule - Participation Employeur prévoyance salaire et santé à partir du 1er janvier 2025 - Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 11.04.24

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 3 délibérations
3

Plan de continuité Intempérie et canicule

8

Participation au Syndicat mixte de la Ria dÉtel pour lannée 2024

11

Avis sur arrêté biotope Sainte — Hélène et Plouhinec

🌱 Environnement 3 délibérations
4

Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet 2024

4

Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet

6

Règlement du Service Public de Gestion des Déchets

🤝 Vie associative 2 délibérations
7

Convention de partenariat avec la Région Bretagne pour le dispositif « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 »

9

Adhésion à lAssociation Nationale des Elus du Littoral

🏛️ Administration 1 délibération
1

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 11.04.24

❤️ Social & Santé 1 délibération
2

Participation Employeur prévoyance salaire et santé à partir du 1er janvier 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
5

Régie Tourisme Ajout de tarifs

⚽ Sport 1 délibération
10

Modalités de prêt de la salle de sports intercommunale aux associations

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