16 mai 2024
12
délibérations
3
Autres decisions
3
Environnement
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Plan de continuité Intempérie et canicule
Participation au Syndicat mixte de la Ria dÉtel pour l'année 2024
Avis sur arrêté biotope Sainte — Hélène et Plouhinec
Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet 2024
Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade à partir du 1er juillet
Règlement du Service Public de Gestion des Déchets
Convention de partenariat avec la Région Bretagne pour le dispositif « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 »
Adhésion à l'Association Nationale des Elus du Littoral
Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 11.04.24
Participation Employeur prévoyance salaire et santé à partir du 1er janvier 2025
Régie Tourisme Ajout de tarifs
Modalités de prêt de la salle de sports intercommunale aux associations
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